[Clos] Ryssel - Brigandage

Ville : Poligny

Affaire : Nous avons reçu ce jour une plainte de DanyTir pour racket contre le sieur Ryssel.


Montant du vol : ntre 5 et 10 écus et 4 miches de pain

Lien du Dossier

Acte d'Accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Ryssel est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Poligny. Il à agresser et détrousser Sieur DanyTir sur la route de Poligny à Chalon dans la nuit du 28 Aout 1456 au 29Aout 1456.
La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/recidivetalpryssel-danytr-t20339.htm
Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 30 Aout 1456
Par la Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Voici la 3ème victime oui oui la 3ème victime de ce Brigand Ryssel…car la 2ème attaque était contre un groupe de notre armée Franc-Comtoise.
Il c’est attaquer a eux de la pire des façons… à la traitre et oui de peur de manquer son vole il a préférer les attaquer dans le dos l’un après l’autre. Nous ne pouvons pas laisser ce brigand sans une lourde punition trois brigandages en deux nuits.

Votre Honneur, Je vous demanderais une peine des plus juste vue les circonstances… 20 écus d’amende 3 jours de prison et l’interdiction de passer sur nos terres Franc-Comtoise.

« Retourna sur le banc »

Fait à Dole le 3 Septembre 1456 Par La Procureur Criss

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Le juge avec le sourire narquois dit :

Coupable ! Je vous condamne à 6 écus d'amende et 6 jours de prison.

* frappe de son maillet *
* fait à Dole le 10 septembre 1456 *

Affaire classée