[Clos] Munchkin2 > Escroquerie

Ville de Luxeuil

Munchkin2 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 seau à 50,écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (45écus).

Gain frauduleux : 5 écus.


Dossier

Acte d’accusation

Messire Munchkin2 comparait devant nous pour escroquerie.D’après les preuves apportées par la Gendarmerie de Luxeuil, il a vendu le 14 août 1456 un seau sur le marché de Luxeuil à 50 écus,alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est à 45 écus.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/demande-munchkin2-escroquerie-t20222.htm

Décret municipal sur la grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-40.htm#379676

L’accusé peut se faire représenter par un avocat.

« une fois fini la Procureur retourna à sa place »

A Dole, le 25 août 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis désoler je ne le fairais plus et je ne savait po que le prix maximun était de 45 écus

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

L’accusé ici présent s’excuse c’est une bonne chose…Mais comment ne pas être au courant quand la Gendarmerie de Luxeuil lui a écrit à deux reprises lui indiquent son erreur !

L’accusé ne c’est même pas donner la peine de répondre aux courriers. En plus excuser moi mais la grille des prix est à la disposition de tout les villageois sur la place de la mairie.

« Regarde l’accusé puis secoue la tête »

J’espère bien que vous ne le referait plus…Il manquerait plus que sa !

« Regarde le Juge »

Votre Honneur, je vous demande pour peine qu'il rachète le seau et 10 écus d’amende.

Fait à Dole le 26 août 1456 Par la Procureur Criss

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

OUI JE VEUX BIEN RACHETER MON SEAU ET PAYER 10 ECUS MAIS DIT MOI COMMENT JE DOIT FAIRE

Petit courrier pour lui expliquer.

Citation :

Bonjour,

Pour racheter votre seau, il faut que vous contactiez la brigadière Maelys29. Elle vous fixera un rendez vous pour que vous remboursiez votre du.
Pour l'amende de 10 écus, si toutefois, le juge vous y condamne, elle sera prélevé directement.

Cordialement
Elfriede.
Greffière.

non non et re non,

la brigadière maelys n'est plus a son poste pour une durée indéterminée, il faut me contacter moi

Ben prenez contacte avec lui Messire...

La greffière a voulu donner un coup de main mais a vous de faire le reste Merci

c'est fait

J'ai juste dit qu'il contacte la personne qui a monté le dossier ... comment pouvais-je savoir qu'elle n'était pas dispo ...

Ce n'est pas grave.

Dès que c'est rembourser dites le moi pour que je le relaxe (ou pas )

Toujours rien ?

Si Lundi pas de nouvelles, je le condamne !

Citation :

Expéditeur : Munchkin2
Date d'envoi : 2008-08-30 20:48:43


oui mais je la trouve ou brigadiére maelys29

J'ai transmis à la prévôté ...

le seau a été racheté par l'accusé, la preuve est disponible ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/procesteescroquerie-munchkin2-seau-t20041.htm#404456

Merci pour l'information...dire qu'il faut lancer un procès pour avoir une réponse de sa part...

eh oui c'est bien malheureux de faire perdre du temps comme ca

Citation :

* Le juge le regarda et n'apprécia pas son ton mais il vit arriver une missive qui l'informa des derniers évènements : *

Vu que vous avez remboursé et que vous avez payé l'amende demandée par le procureur, je vais prononcer votre relaxe.

Je rajouterais que ma clémence à des limites, parlez encore une fois sur ce ton dans mon tribunal et je vous mets au trou.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 1 septembre 1456 *

Affaire classée.