INFO DE L'EM

L'inactif :
Il est important de repérer un soldat qui se détache l'armée et voir avec lui la raison.
On a tous des passages à vide, ou des périodes irl très occupées. On a tous le droit de décrocher un peu quelques temps.
Mais la correction est d'informer pour que cela ne pénalise personne.
Il faut identifier ce type d'absence de ceux qui vont quitter l'armée voir les RR.
Il veut quitter l'armée ? Qu'il démissionne.
Cela sera plus bénéfique que d'avoir des officiers qui s'ennuient à le relancer, et lui à recevoir X MP le menaçant de sanctions.

On arrive toujours au stade de la sanction.
Elle ne devrait pas arrivée trop vite.


Cas d'une absence totale :

Citation :

1ère absence:
Après une semaine d'entrainement ratée, un courrier lui demandant les motifs devraient être fait.
Sans motif valable, on lui rappelle les règles et qu'il encourt une sanction.

S'il ne vient pas la semaine suivante un avertissement et une convocation immédiate de se présenter au bureau du lieutenant. Là, il faudrait voir en garnison s'il a été actif, et à l'infirmerie s'il est à jour de ses visites.
S'il ne se présente pas gnouf

S'il ne va pas au gnouf déserteur et procès civil s'il est inactif partout.
S'il est actif ailleurs, on lui propose un traitement de faveur et de rejoindre la réserve.

Cas d'absences répétées :

Citation :

1ère absence:
Après une semaine d'entrainement ratée, un courrier lui demandant les motifs devraient être fait.
Sans motif valable, on lui rappelle les règles et qu'il encourt une sanction.

Il revient à l'entrainement.

Récidive : 2ème absence d'une semaine lettre d'avertissement et une convocation immédiate de se présenter au bureau du lieutenant.
Là, il faudrait voir en garnison s'il a été actif, et à l'infirmerie s'il est à jour de ses visites.
Mise au point et action selon la cause du problème.
On pourrait proposer une orientation temporaire vers les réservistes ou définitive selon la situation...

S'il reste engager, il est averti qu'à la prochaine absence sans motif ni avertissement, il encourra une sanction immédiate.

Récidive : 3ème absence d'une semaine gnouf

A la 4ème récidive, cour martiale.

Si lors d'une de ces étapes, il ne vient pas c'est la procédure suivante :
S'il ne se présente pas gnouf
S'il ne va pas au gnouf déserteur et procès civil s'il est inactif partout.
S'il est actif ailleurs, on lui propose un traitement de faveur et de rejoindre la réserve.

Cette mesure est applicable également en garnison ET à l'intendance.
Le personnel intendant se doit également à être présent et faire leur travail.
Fini les infirmiers inactifs et autres personnels.[/quote]

Un nouveau statue pour les réservistes et des nouvelles conditions, voici le texte des conditions des réservistes :

Citation :

LES RESERVISTES

- Doivent être en unité armée quand ils sont présents en ville.
- Doivent déposer par écrit à la garnison leurs demandes de permission en cas de voyage dans les frontières ou hors des frontières de Franche-Comté.
- Doivent signaler leurs absences IG.
- Sont exemptés de RP, sauf s'ils sont convoqués à l'infirmerie, chez le lieutenant de garnison ou dans le bureau du Geôlier
- Doivent répondre à l'appel d'un départ au plus tard le lendemain.
- Bénéficient du système de solde
- Sont considérés comme des civils lorsqu'ils ne sont pas réquisitionnés pour des opérations militaires.
- Les réservistes, à leur engagement, doivent effectuer une période de classes de 15 jours.

EN COURS DE MODIFICATION AU 10 JUIN 1457

Aussi, enfin le texte de la court martiale a était validé le voici :

Citation :

Cour Martiale de l'Armée Franc-comtoise

Rôle :

La Cour Martiale Franc-Comtoise (CMFC) est l’institution garante des affaires de justice militaire au sein de la Franche-Comté. Elle a une compétence exclusive de ressort militaire, quand il s'agit d'un ressortissant des armées de Franche Comté.
Elle a pour fonction d’instruire les procès, quelqu’ils soient si les faits sont sous la juridiction de l'Armée de Franche Comté.
Toute décision prononcée par la CMFC pourra faire l'objet d'un appel sous une période de 7 jours pleins auprès de la Cour Martiale Suprême Impériale (CMSI).

La CMFC se donne le droit d’exercer une rétroactivité pour amener une affaire en procès, qui ne pourra dépasser les trois mois.

La Cour d’appel Impériale (CAI) n'est pas compétente en ce qui concerne le traitement des affaires judiciaires de l’armée et ne peut donc en aucun cas accepter un dossier d'appel sur une affaire traité par la CMFC.

Composition :

Art.1. La Cour se compose des Grands Officiers de l'Armée de Franche Comté.
Le nombre de Juges sera de trois, répartis selon le concept suivant :

Président de la Cour
(Capitaine des armées)
Deux Juges Assesseurs (Prévôt et Connétable)

Sera ajouté un Juge Assesseur en la personne du Franc Comte. Il aura pour rôle de palier aux absences éventuelles et de remplacer un des juges assesseurs au cas où celui-ci se déclarerait incompétent ou pas assez impartial vis-à-vis d'une affaire.

Conseil de discipline :
Pour les infractions plus importantes et/ou répétitives :

En cas d'infraction suffisamment grave ou à répétition, on rassemble le conseil de discipline qui statuera sur la sanction à donner voir une procédure judiciaire.

Se conseil discipline agira que en cas d’extrême et de récidivisme important

Le conseil de discipline serait composée du capitaine, de l'aide de camp, du Maitre d’arme et d'un lieutenant de garnison tirés au sort et n'étant pas le supérieur du soldat concerné.

Art.1.1 : Un membre de l'Etat-major des armées Franc-comtoises fera office de Greffier

Il sera élu par les trois juges de la Cour avant chaque affaire. Le recrutement se fait sur la base du volontariat au sein de l'Etat-major des armées Franc-comtoises.

Une aide pour les gouverneurs a été mise en place et acceptée par le parlement.
Voici le texte :

Citation :

Aide au gouverneur

Le Gouverneur, à la tête d'une armée, peut se faire rembourser les impôts liés à son échoppe, celle ci ne pouvant être utilisée, par sa municipalité. Le remboursement du dit impôt sera effectué par transaction avec le maire, et l'échoppe sera retiré du calcul des impôts effectué par le CaC. Toute augmentation du montant de l'impôt, entrainé par un retard du paiement de la part du gouverneur, pour quelque raison que ce soit, sera à prendre en charge par le Gouverneur et non remboursé.

Citation :

Ce jour, 12 mai 1457

Le sergent instructeur des recrues GEOFFROY DE VILLERS est nommé lieutenant de l'Ost de Poligny
Il aura comme second, au grade de lieutenant aspirant le sergent instructeur des archers RIESE

Fait à Dole
Lothilde
Capitaine

Citation :

Ce jour, 10 Juin 1457

A la suite du départ du lieutenant de l'Ost du Sud GEOFFROY DE VILLERS, appelé à des fonctions municipales à Poligny, L'aspirant RIESE est nommé lieutenant de l'Ost de Poligny

Le quartier des recrues sera quant à lui, placé sous l'autorité de l'instructeur SARAMARINETTE


Fait à Dole
Lothilde
Capitaine