Alors hop, j'ai lu cette partie-ci, et y a d'autres trucs qui me chiffonnent, outre les postes du Conseil Comtal que l'on doit rerédiger de par les modifications inhérentes à l'évolution propre de chaque poste (je pense notamment à celui de Bailli), l'article 26 m'a posé quelques réflexions. Ce n'est pas le fond que je condamne mais la forme (je sais qu'il y a eu de long débats là dessus et que le final a été le final de ma réflexion) mais j'ai d'abord pensé à ce que le Franc Comte devait être la tête de liste de la liste ayant la majorité absolue de postes au conseil. Et après réflexion (sous ma douche, mais ça c'est une autre histoire) je me suis dit que c'était complètement bête d'avoir pensé ça, qu'en fait, il était question de la majorité relative du pourcentage de la liste. Ainsi, si on prend l'exemple du mandat précédent le mien, où CAT a récolté 51% et quelques et AP, 48% et quelques, tous deux ayant 6 postes, cela aurait du être Pinss le Franc Comte (bon, il l'a été un petit moment, mais par la suite, lors de la réélection, cela aurait du être le second de la liste CAT après la mort de Pinss) exact ?
Si j'ai faux interrompez moi, c'est une réflexion toute bête... Tout ça pour dire qu'au final, il faudrait peut être préciser pour cet article de quelle majorité on parle pour éviter que ceux qui pensent trop vite comme moi ne puissent se tromper dans leur réflexion.
Ensuite, au niveau du livre IV, en particulier l'article 35 et ses alinéas successifs. J'ai fait parti de ceux qui ont votés la loi de non appartenance à la même liste du duo judiciaire Proc/Juge. Mais, il y a un truc dont on oublie de parler... Si il n'y a qu'une seule liste ? Je sais qu'en Franche Comté, ça n'arrivera pas avant une bonne dizaine d'années (voir centaines) mais bon, autant préparer le terrain au cas où on aurait ce cas de figure totalement réaliste (même si dans nos têtes c'est totalement impossible).
Pour cela, je ne sais pas quel est le meilleur moyen... Rajouter un alinéa 5 disant que si il n'y a qu'une seule liste élue, tous les alinéas précédents sont rendus caduques ? Je ne sais pas quelle est la meilleure méthode, mais à mon avis, on doit en parler...
Pour la HCJ, la réalisation au niveau de l'organisation du Château semble simple étant donné que c'est ce qui se fait au niveau des procès rendus par l'Eglise Aristotélicienne (droit de lecture mais pas de droit d'écriture sauf à un groupe précis).
Sinon, hormis l'article 40 qu'il reste à écrire, je n'ai rien d'autre à rajouter.
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