[PROJET] Mise en oeuvre de la Constitution

Stratégie de mise en oeuvre de la constitution


L'objectif de ce topic est de préparer un programme de la mise en oeuvre de la constitution. Voter un texte c'est déjà un exploit, mais cela ne sert à rien si on ne l'applique pas. Devant l'ampleur de la tâche on aura tendance à baisser les bras ou se perdre dans des discussions sans fin.

C'est pourquoi si on veut s'en sortir et réorganiser notre travail, il faut avoir 2 choses :

-une liste des actions à faire
-le nom des responsables en charge de chaque action

Je n'ai pas le pouvoir de déterminer le second élément mais je peux proposer la première. Voilà ce que moi je vous propose :


création d'un nouveau forum

Le siège a profondément endommagé le château de Dole. Devenu vétuste, c'est l'occasion de le rénover. On ne compte plus les salles doublons, les salles inutiles, les procédures compliquées, les tonnes de paperasse. Il serait titanesque de tout ranger et on discuterait des heures pour réorganiser une millième fois cet endroit qui a abrité nos élucubrations pendant des années.

Aussi je vous propose de faire table rase et de construire un nouveau chateau ensemble comme nous on le veut. Le chateau de nos rêves en sortes

Biensûr il ne s'agit pas de raser l'ancien non plus. On le transforme en archive, en musée... Et il faudra pour en tirer le maximum et pas perdre tout ce qui a été fait, un gros travail d'archivage.

Le plan du nouveau chateau

Voici les différentes salles du chateau

-Le forum du peuple (débats publics)

Forum du peuple : c'est là que les citoyens s'expriment

Communiqués publics : c'est là que les conseillers, le Parlement et le FrancComte publient leurs bilans et communiquent leur action

Doléances : c'est là qu'on vient raler

-Un bureau d'accueil, responsable : le Chancelier et le PP

C'est là que se présentent les officiels. Pas de flood, 100% RP

-Le Journal officiel avec les textes, resp : le Comte

Plan dynamique des lieux : en cliquant sur les liens on accede direct aux lois
Constitution : notre texte fondamental
Codex : toutes nos lois rangées par domaine
Traités : tous les traités rangés par domaine
Décisions parlementaires : toutes les décisions parlementaires rangées par règne
Codex municipal : tous les décrets municipaux rangés par ville

-L'Hémicylce, avec toutes les commissions, responsable : le Comte?

Hémicycle : c'est là qu'on débat et qu'on vote
Salle privée : c'est là qu'on se cache pour parler Défense
Commission des Armées : c'est là qu'on prépare les textes de loi sur l'armée
Commission de l'Economie et des Finances : c'est là qu'on prépare les textes de loi sur l'Economie et les Finances
Commission des Affaires étrangères : c'est là qu'on prépare les textes de loi sur Affaires étrangères
Commission de la Justice : c'est là qu'on prépare les textes de loi sur la Justice
Commission de l'Administration : c'est là qu'on prépare les textes de loi sur ll'Administration
Commissions spéciales : c'est là qu'on prépare les textes spéciaux, qu'on enquête sur une affaire...

-Le Conseil, avec la chambre éco..., resp : les conseillers compétents
Je vais pas détailler mais dans les chambres ci-dessous, les conseillers bossent et gèrent leurs affaires quotidiennes

Chambre économie et finances
Chambre de la sécurité et la Défense du territoire, des valeurs, et des intérêts Franc-Comtois Chambre de la justice
Chambre des Affaires étrangères

(Remarque : communication dans le forum du peuple, justice à la Cour)

-La Cour de Justice, responsable : le juge

Salle d'audience : c'est là qu'ont lieu les procès
Salle d'instruction : c'est la que gendarmes et procureur instruisent les procès contre les méchants
Procès internationaux : c'est pour le suivi des demandes et des procès en lien avec les autres provinces
Bureau d'organisation de la justice : c'est la salle de discussion des justiciers, collants obligatoires

-Les Conseils municipaux, resp : chaque maire

Chaque maire organise comme il veut son conseil municipal.

-La Caserne, avec l'armée et à débattre par les intéressés, la gendarmerie, le GIGC...

Caserne de l'armée d'active Caserne de la gendarmerie
Renseignements généraux
Les notables

Accès et sécurité du chateau de Dole

-Le forum du peuple

Lecture : tous
Ecriture : tous
Modérateur : le Porte-parole
Règles spéciales : Publication des rapports dans un forum spécial (lecture tous écriture=parlementaires)

-Le bureau d'accueil

Lecture : membres
Ecriture : membres
Modérateur : le Chancelier, le PP
Règles spéciales : les arrivants doivent représenter un groupe, une entité, une province

-Le Journal officiel

Lecture : tous
Ecriture : les parlementaires
Modérateur : le Franc Comte, le secrétariat
Règles spéciales : le registre doit être mis à jour à chaque publication. Il s'agit d'un topic avec un plan détaillé et le lien vers chaque texte ou loi.

-L'Hémicycle

Lecture : membres (excepté la chambre 8 clos réservée au discussions concernant la Défense)
Ecriture : les parlementaires (conseillers, maires, représentant Eglise, et chargés de mission)
Modérateur : le Franc Comte, le secrétariat
Règles spéciales : parlementaires sont responsables des sujets qu'ils ouvrent dans ce forum.

Les parlementaires ont droit d'écriture et de lecture sur toutes les commissions. Toutefois ils se doivent de respecter le travail de leurs pairs. Un topic sera ouvert à leur intervention dans chaque commission.

-Le Conseil

:

arrow: Lecture : les parlementaires (excepté la chambre 8 clos réservée au discussions concernant la Défense)
Ecriture : les parlementaires (conseillers, maires, représentant Eglise, et chargés de mission)
Modérateur : conseiller compétent dans chaque salle
Règles spéciales : en fonction des besoins chaque conseiller responsable peut donner des accès particuliers (ex CAC, Marchands ambulants)

-La Cour de justice

Lecture : les parlementaires, la gendarmerie
Ecriture : les parlementaires, la gendarmerie
Modérateur : juge, procureur
Règles spéciales

-Les conseils municipaux

Lecture : les parlementaires, la gendarmerie
Ecriture : les parlementaires, la gendarmerie
Modérateur : le maire dans son conseil municipal
Règles spéciales :

-La Caserne

Lecture : les parlementaires, les gendarmes, l'armée
Ecriture : les parlementaires, les gendarmes, l'armée
Modérateur : la franc-comte, capitaine, prévot, connétable
Règles spéciales : bureau recrutement lecture/écriture pour tous. Respecter les sous-forum de chaque partie de l'armée. Renseignements généraux (lecture/écritures=parlementaires)

Transformation de l'ancien château en archives

Cette partie suit le déroulé de l'actuel forum de Dole

-Cour des débats publics

Archivage par règne

-Accueil des arrivants

suppression totale

-Université

:arrow:Archivage par recteur ou par règne (à voir)

-Comité des fêtes

Archivage par événement

-Cour de Justice

:arrow:Etablir un recueil de jurisprudence (trier les affaires)
:arrow:Archiver par règne
:arrow:Transfert des dossiers individuels

-Chambre de l'Economie

:arrow:Rassembler bilans, ranger par règne, transférer dans nouveau forum
:arrow:Archiver le reste par règne

-Conseils municapux

:arrow:Chaque maire fait son archivage

-Conseil des Anciens

:arrow:Suppression et archivage

-Salle de travail du Parlement

:arrow:Classement par règne de Comte.
:arrow:Suppression des topics sans valeur (absences...)

-Commission de réforme de la constituion

:arrow:Archivage

-Séance publique du parlement

:arrow:Classement par règne de Comte. Suppression des topics sans valeur

-Bureau des affaires relatives à la guerre

:arrow:Archivage par règne ou par événement

-Urnes du parlement

:arrow:Archivage par règne

-Archives secret défense

:arrow:Archivage par règne ou par affaire

-Archives publiques

:arrow:Archivage par règne

-Lois, décret...

:arrow:Compilation des lois (transfert des lois valables dans le nouveau château, archivage des lois annulées dans l'ancien)

-Quartier général

:arrow:Archivage par capitanat, par prévot...
:arrow:Archivage par branche

-Chancellerie

:arrow:Synthèse d'informations par province
:arrow:Archivage par règne

-réunion prévôté-Conseil

:arrow:Archivage avec gendarmerie

Y a un smiley pour le suicide ?

Heu sérieux, déjà les 6 livres de la Consitution, on en a pour deux semaines rien que pour étudier les textes à fond, tu ne penses pas qu'on devrait faire une chose à la fois ? La constitution d'abord et déménager ensuite ?

Parce que déménager en plein travail avec la Constitution, ça va être compliqué je pense... Il faudrait reporter les interventions de chacun ou alors les résumer, ça sera beaucoup plus complexes que si on devait simplement déménager le texte de la constitution, voté et achevé !

Et je ne parle que de la constitution, il faudrait mettre au courant tous les services du Château longtemps à l'avance pour qu'ils s'y préparent...

Ca ne paraît pas insurmontable. Les différents intervenants auront toujours la possibilité de recopier leurs interventions précédentes, ça fera une preuve supplémentaire de leur enthousiasme et de leur motivation.

Le plan d'action est tellement bien ficelé et paraît tellement impossible à réaliser que j'ai décidé de revenir. Difficile pour un juriste archiviste et doué de trouble obsessionel de l'ordre de ne pas participer à ce genre d'aventure au risque de passer pour une girouette...

Oui mais tout effort consacré à bêtement retranscrire son intervention sur l'autre forum est un effort qui n'est pas utiliser pour faire avancer notre projet... Imaginez qu'il y ait une centaine d'intervention à retranscrire, ce n'est pas un travail très motivant ! Terminons d'abord ici, ou alors soyons les derniers à quitter ce Château une fois la constitution terminée !

Mais les autres services sont-ils au courant ? La Prévôté surtout, qui garde des centaines de casiers judiciaires, peut elle réellement déménager tout ça ? Ils ont autre chose à faire, surtout en ce moment... Idem pour l'armée qui devrait déménager énormément d'archives qui doivent être remises à jour régulièrement...

Enfin personnellement, même si l'idée de déménager me tente assez, je serai plutôt pour une sorte de refonte totale de ce Château, que pour la construction d'un autre. Il y aurait presque un millier de topics à déménager, c'est un travail gigantesque ! Et ce travail prendrait sur notre temps pour nous occuper d'autres choses plus actuelles...

le problème de ce château mise a part les murs qui s'effondrent sous les catapultes, c'est la sécurité nous avons surpris a plusieurs reprises des personnes non autorisées se balader dans les couloirs voir dans des bureaux confidentiels

Je comprends ta réserve Cartil, c'est sûr que ça va être du boulot. En même temps c'est aussi du plaisir de revivre les événements du passé. Ca nous permettra de séparer le bon grain de l'ivraie et qui sait on pourrait peut-être faire une histoire de la FC à partir de nos notes?

Autre chose, il y a trop de procédures viciées, de chambres inutilisées. On parle en permanence de réformes. C'est qu'il y a un truc qui va pas. Je pense qu'à un moment il est plus facile de prendre totalement du recul et de refaire à neuf. T'imagines les heures de discussion à se demander si on garde ou enlève chaque salle?

Enfin si on veut appliquer la constitution, il faut que le chateau soit fait à l'image de ce qu'on veut que nos institutions deviennent : fonctionnelles, efficaces, visibles, simples.

Il faut se réapproprier le chateau. Il a été crée par Volpone à une époque où il y avait peu de gens en FC, où le pouvoir était jalousement gardé et où on seprenait pas la tête sur l'ouverture au peuple et compagnie. Je sais pas si tu t'en souviens Cartil, mais rien que la participation des maires a été une révolution obtenue de haute lutte

Et pour terminer, l'argument de Gundard est primordial. On a des fuites au chateau. Ce petit épisode de notre histoire nous a au moins permis de nous en rendre compte.

On a déjà une nouvelle maquette toute neuve préparée par Jake

Pour y revenir, si on a une centaine d'interventions construites sur la Constitution (ce qui n'est pas le cas), cela voudra dire que l'on au beaucoup trop discuté de la place de la virgule...

Oui sincèrement, ça me tente aussi de déménager, mais à la Prévôté par exemple, on a une bonne centaine de casiers judiciaire. Evidemment là, pas question d'en supprimer, il faudra tout prendre ! Mais dans chaque casier judiciaire, il y a un lien vers chaque infraction (une par topic) qui a été commise. Et là non plus, pas question d'en laisser ici ! Cela voudrait dire que sur la centaine de dossier qu'on a, il faudra modifier chaque lien, un par un ! Puis faire de même avec les casiers !

Pour la sécurité, là c'est vrai qu'il faudrait faire quelque chose... Mais à mon avis, le plus gros problème, ce sont les gens qui donnent leur mot de passe à des gens pas toujours de confiance, ou même des gens qui livrent volontairement certaines informations.

Mais je suis tout à fait conscient qu'un peu de renouveau serait le bienvenu. Mais il faudra alors prévenir tous les services longtemps à l'avance, et trouver un moyen de les motiver, parce que transférer des centaines de topics, en modifier chaque lien etc, va être un travail long et monotone...

Il paraît évident que l'on ne peut transférer tout le château d'un coup. Mais une migration des services par étapes paraît tout à fait réalisable. De plus les liens peuvent renvoyer aux archives sans problème il me semble.

Oui mais si on change de forum, il faudra transférer toutes les archives de la Prévôté sur l'autre, car on ne va pas jongler entre deux forums tout le temps...

Mais sinon, il faudra tout de même aller vite pour faire le transfert, car cela risque de perturber fortement la bonne marche de nos institutions ! Prévôté, Armée, Cour Judiciaire et Parlement seront ralentis et auront du mal à gérer les affaires courantes...

Si on change de forum, il faudrait peut etre commencé à déménagé au moins les archives ...
Rien qu'a la prévôté 59 pages d'affaires classées, 1560 casiers judiciaires ... ca va être long surtout que de nouveaux dossiers et casiers sont crées assez fréquemment.

En fait si on déménage il faut voir ce qui important de prendre avec nous et ce qu'on peut laisser ici.

On peut aussi transformer ce forum en archives depuis xx/xx/xx et créer une nouvelle salle d'archives dans l'autre.

On peut tout simplement pas tout transférer, c'est impossible.

Pour ce qui est des casiers et des affaires, ça me parait pas insurmontable de laisser tout ici et de venir faire les recherches. Les liens peuvent renvoyer à l'archive d'un forum à l'autre.

Mais je pratique pas au quotidien donc j'ai besoin de vos remarques

Je voyais ça comme ça aussi à vrai dire.

C'est à dire tout garder ici tel quel.

Démarrer le forum le jour J en y transférant seulement les affaires en cours.

Faire le tri ici pour ne garder que de "bonnes archives" reviendrait à passer autant de temps que de transférer les infos...

Pour les casiers, pour certains, il y a prescription.
Quand je vois par exemple le mien... pour une affaire arrangée à l'amiable en plus. Est-ce que ça vaut le coup de la garder ?
Je ne dis pas ça parce que c'est le mien, mais c'est forcément le premier cas qui vient à l'esprit

Les liens fonctionneront, même en copiant le dossier dans le nouveau forum.