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 [Contrat] entre les éleveurs et la mairie

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AuteurMessage
shenkj_
Ex Franc-Comte
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shenkj_


Masculin Nombre de messages : 8025
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 18/10/2007

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[Contrat] entre les éleveurs et la mairie Empty
MessageSujet: [Contrat] entre les éleveurs et la mairie   [Contrat] entre les éleveurs et la mairie EmptyJeu 12 Juin 2008 - 11:15

Moutons

Je, soussigné [nom], éleveur de moutons à Saint Claude, percevrai le [date] la somme de 105 écus destinée à l’achat exclusif de trois moutons à 35 écus.
Ce prêt se concrétise par la vente à la Mairie de 9 stères de bois à 15 écus et d’une dixième à 10 écus, couvrant alors l’aide de 105 écus et 40 écus de stères (10 stères au prix de vente du bois : 4 écus).
La Mairie conservera une preuve de cette transaction pour constitution du dossier de prêt et je m’engage à fournir à la Mairie un reçu de l’achat des trois moutons sous quatre jours.

A compter de cette date, je m’engage à rembourser la mairie tous les 10 jours 35 écus, et ainsi acquitter cette somme avancée sous un mois.
Le remboursement sera concrétisé par l’achat à la Mairie de 5 stères à 11 écus, couvrant alors le remboursement de 35 écus et 20 écus de stères (5 stères pour une valeur de 4 écus chaque).
La Mairie conservera une preuve de cette transaction pour suivi du dossier de prêt.

Signé à Saint Claude le [Date],
Bourgmestre : [nom]
Eleveur : [nom]


Cochons

Je, soussigné [nom], éleveur de cochons à Saint Claude, percevrai le [date] la somme de 75 écus destinée à l’achat exclusif de trois cochons à 25 écus.
Ce prêt se concrétise par la vente à la Mairie de 8 stères de bois à 13 écus et d’une neuvième à 7 écus, couvrant alors l’aide de 75 écus et 36 écus de stères (9 stères au prix de vente du bois : 4 écus).
La Mairie conservera une preuve de cette transaction pour constitution du dossier de prêt et je m’engage à fournir à la Mairie un reçu de l’achat des trois cochons sous quatre jours.

A compter de cette date, je m’engage à rembourser la mairie tous les 15 jours 25 écus, et ainsi acquitter cette somme avancée sous 6 semaines.
Le remboursement sera concrétisé par l’achat à la Mairie de 5 stères à 13 écus, couvrant alors le remboursement de 25 écus et 20 écus de stères
(5 stères pour une valeur de 4 écus chaque).
La Mairie conservera une preuve de cette transaction pour suivi du dossier de prêt.

Signé à Saint Claude le [Date],
Bourgmestre : [nom]
Eleveur : [nom]


Vaches

Je, soussigné [nom], éleveur de vaches à Saint Claude, percevrai le [date] la somme de 135 écus destinée à l’achat exclusif de trois vaches à 45 écus.
Ce prêt se concrétise par la vente à la Mairie de 15 stères de bois à 13 écus, couvrant alors l’aide de 75 écus et 60 écus de stères (15 stères au prix de vente du bois : 4 écus).
La Mairie conservera une preuve de cette transaction pour constitution du dossier de prêt et je m’engage à fournir à la Mairie un reçu de l’achat des trois vaches sous quatre jours.

A compter de cette date, je m’engage à rembourser la mairie tous les 7 jours 45 écus, et ainsi acquitter cette somme avancée sous 3 semaines.
Le remboursement sera concrétisé par l’achat à la Mairie de 5 stères à 9 écus, couvrant alors le remboursement de 45 écus et 20 écus de stères (5 stères pour une valeur de 4 écus chaque).
La Mairie conservera une preuve de cette transaction pour suivi du dossier de prêt.

Signé à Saint Claude le [Date],
Bourgmestre : [nom]
Eleveur : [nom]




Argent à avoir avant le prêt:
- Moutons: ~45 écus
- Cochons: ~40 écus
- Vaches: ~65 écus
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