[Clos] Escroquerie: Lacimellegrand - bois

Ville de Vesoul

Résumé :
Le Sieur Lacimellegrand s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant 1 stère de bois pour 9 écus (4). Pas de réponses!

Gain frauduleux :
5 écus

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Lacimellegrand est accusé d'escroquerie suivant les preuves apportées par la gendarmerie de Vesoul. Le 9 juin, le contrevenant a vendu frauduleusement sur le marché un stère de bois à 9 écus alors que le prix légal maximum autorisé est de 4 écus.

Le dossier est consultable en gendarmerie ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/arescroquerie-lacimellegrand-bois-9-t18714.htm

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juin 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

MONSIEUR LE JUGE, veuillez prendre en considération ma très mauvaise connection internet, qui m'a empêché de faire le nécessaire a temps. Je ne suis pas un escroc, et ne mérite pas d'être puni, je vais réparer cette légère faute.

Réquisitoire

*La procureur s'adressa en premier lieu au prévenu, s'interrogeant sur les paroles étranges de connection internet. Le prévenu serait-il malade de l'asherpisme ?*

Sieur Lacimellegrand, puisque vous déclarez être de bonne foi et bien que je n'ai pas saisi si vous parliez d'avoir une mauvaise vue ou mauvaise ouie, je vous accorde deux jours pour réparer votre acte frauduleux en rachetant le stère de bois à 9 écus à la gendarmerie de Vesoul.

*La procureur se tourna ensuite evrs le juge*

Votre Honneur,

Si le contrevenant Lacimellegrand effectue la transaction avec la gendarmerie de Vesoul, je demande à ce qu'il soit relaxé. S'il ne s'éxécute pas d'ici deux jours pleins, je demande à ce qu'il soit reconnu coupable d'escroquerie et qu'il soit condamné à une amende de 10 écus.

A Dole, le 13 juin 1456

Votre Honneur,

Le contrevenant vient de racheter aujourd'hui même le stère de bois à 9 écus. Il a été diligent.

Je demande donc la relaxe


Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge, j'ai, comme vous l'avez stipulé, racheté cette maudite stère de bois, ainsi donc, merci d'annuler ce procès

Citation :

Bien, tout est donc rentré dans l'ordre.
Sieur Lacimellegrand, vous etes relaxer. j'espere que vous ferez plus attention la prochaine fois.


***fait a dole le 18 juin 1456***

Affaire classée