[Clos] Escroquerie > Momodescapucines : bois

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Le sieur Momodescapucines s'est rendu coupable d'escroquerie le 30 mai en vendant à la gendarmerie de Luxeuil un stère de bois à 7 écus alors que la grille des prix décrète le stère de bois à 4 écus.

Le dossier est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/arescroquerire-momodescapucines-steres-de-bois-t18481.htm#top

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 4 juin 1456

Témoignage du gendarme

Citation :

Le Gendarme Maelys29 s'avança à la barre en vue de son témoignage:

" Monsieur le Juge,
Madame le procureur,

Nous avons effectivement constaté cette vente D'une stere de bois de 7 écus sur les étales du marché de Luxeuil.
S'agissant d'un flagrant délit, la matérialité des faits nous parait donc peu contestable.
La preuve identifiant formellement le Sieur Momodescapucines comme étant le vendeur de cette stere de bois a d'ailleurs été consignée dans le dossier de la Gendarmerie de Luxeuil.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire."

Après avoir poliement salué les magistrats, Maelys29 regagna sa place dans la salle d'audiance.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

C ES UNE ERREUR DE MA PART
REPARE IMMEDITEMENT
PAR LE RACHAT DES STERES

Réquisitoire

*Lysiane, Procureur, s'adressa d'abord à Momodescapucines*

Accusé, si vous voulez prouver votre bonne foi, je vous laisse deux jours pour contacter la gendarmerie et racheter le stère à 7 écus.

* La procureur s'adressa ensuite au juge*

Votre Honneur,

Si l'accusé rachète le stère à 7 écus à la gendarmerie d'ici deux jours, je demande la relaxe. S'il ne contacte pas la gendarmerie, je demande qu'il soit reconnu coupable d'esclavagisme et je demande une amende de 5 écus.

A Dole, le 6 juin 1456

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

LES STERES ONT DEJA ETé racheté depuis longtemp

Je viens d'aller voir en gendarmerie et le contrevenant a racheté le stère ce matin à 6h40.

Je demande donc la relaxe

Citation :

***Une note venait d'arriver sur le bureau du Juge. ***

Bien, il semblerait que les steres ont été acheté.
Dans ces conditions, la justice n'a plus de grief contre vous.

Sieur Momo, je vous relaxe dans cette affaire. j'espere ne pas vous revoir de si tot!

***fait a dole le 10 juin 1456***

Affaire classée