[clos] Escroquerie : Monnykalla (bois)

Ville de Saint Claude

Résumé :
Le Sieur Monnykalla s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie une stère de bois pour 10 écus (3,75). Malgré des rendez-vous répétés, le contrevenant n'a toujours pas fait le nécessaire pour rembourser et joue avec les pieds du gendarme

Gain frauduleux :
6,25 écus

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Nous sommes ici pour suivre le cas Monnykalla qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Saint Claude une stère de bois pour 10.00 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Saint Claude.

Le gain frauduleux s'élève à 6.25 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/at-escroquerie-monnykalla-stere-de-bois-t17995.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 18 mai 1456, par Dame Katarina

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Monnykalla est MORT.

je passe son droit a la parole

Réquisitoire :

Citation :

Sieur Monnykalla ayant rejoint le Très Haut, je demande à ça qu'il soit relaxé.

Paix à son âme !

Définitivement morte (Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore)

Je rappelle la demande de relaxe afin que son âme repose en paix

Citation :

pais à son ame.

je le relaxe pour ne pas me mettre le Tres Haut a dos....
***fait a dole le 2 juin 1456***

Dossier à classer