Le château de Dole
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 [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale

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scramoi
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MessageSujet: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale EmptyDim 8 Juin 2008 - 10:48

Dame Darkvald1 a enfrin le décret sur les miches de pain :
Citation :
Article 2 : Prix du pain
Afin de protéger les plus faibles, et du fait que le pain est la denrée de base de la nourriture familiale; le prix du pain est limité à 8 écus à la vente.

Tout contrevenant se verra imposé une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 7 août 1453.

Montant du gain perçu : 6.35 écus

Preuve :
[SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale Nonrespectnb6

Missive au contrevenante :
Citation :
Dame Darkvald1,
Vous avez enfrin deux articles de Franche-comté,vous avez enfrin l'article 2 qui stipule qu'il est interdit de vendre à plus de 8 écus les miches de pain sous peine "d'une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain."
Je me doute que vous n'avez pas cette somme sur vous, je vous propose de me rembourser en plusieurs foix et avec des délais. Si vous le souhaitez, vous ne pourrez rembourser qu'au niveau 1, là l'argent est plus accessible. Aussi si vous avez besoin de conseil pour le niveau 1 n'hésitez pas!
Scramoi, gendarme et douanier de Saint Claude

Fiche du contrevenant :
Citation :
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint ClaudeNiveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 57
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casier


Dernière édition par scramoi le Mar 24 Juin 2008 - 17:08, édité 3 fois
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epsonstylus
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MessageSujet: Re: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale EmptyDim 8 Juin 2008 - 13:21

Si je peux me permettre une remarque toute simple, je trouve bête de permettre à ces gens de rembourser, ça devrait être le procès direct.
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scramoi
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MessageSujet: Re: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale EmptyLun 9 Juin 2008 - 17:02

oui si la personne est au moin niveau 1 dans ce cas elle est niveau 0 et de toute façon un procés le contrevenant nous serait rapporté pour rembourser l'amende.
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epsonstylus
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MessageSujet: Re: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale EmptyLun 9 Juin 2008 - 21:21

C'est pas faux ce que vous me dîtes. J'en prens note. Smile
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MessageSujet: Re: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale EmptyMer 11 Juin 2008 - 22:23

Le11/06 :
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...
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scramoi
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MessageSujet: Re: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale EmptySam 21 Juin 2008 - 20:21

Du 13/06 au 21/06:
Darkvald1 est MORT.
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scramoi
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MessageSujet: Re: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale EmptyLun 23 Juin 2008 - 22:06

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
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MessageSujet: Re: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale EmptyLun 23 Juin 2008 - 22:08

Bon on peut rendre ce dossier en SS.
Mais avant petit casier à jour, please. Merci. Cool
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MessageSujet: Re: [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale   [SS] TALP Darkvald1 : non-respect de décret comtale Empty

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