| [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie | |
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Auteur | Message |
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kirikette Volubile
Nombre de messages : 2845 Age : 41 Localisation : [RP] Pontarlier Date d'inscription : 19/05/2009
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| Sujet: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Mer 9 Mar 2011 - 17:22 | |
| Sieur bastian_afana s'est rendu coupable de non- respect de la Loi comtale, en se présentant comme candidat à la mairie de Dôle, le 08/03/1459. Loi violée : - Spoiler:
- Citation :
- Article 9 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux
Alinéa 1 : Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.
Alinéa 2 : La mairie de Dole connaît une particularité, tout nouveau candidat doit se déclarer 5 jours avant de se présenter de manière officielle par courrier à l'attention du Franc Comte. A charge pour ce dernier de débattre avec le conseil de cette candidature dès réception du courrier. Passé ce délai, le silence du Parlement vaut acceptation.Les candidats ayant déjà été maires de Dole n'ont pas à se présenter de nouveau au Franc Comte.
Alinéa 3 : Tout maire agissant contrairement, de façon évidente, aux intérêts des habitants de sa ville et de la Franche Comté, dans le non respect de la charte du maire, pourra être poursuivi en justice ou/et démis de ses fonctions par toute action décidée par le Parlement.
Voté par le Parlement le 10 février 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 10 février 1455. Amendé par vote du Parlement le 25 juin 1455, promulgué par le Franc-Comte Fccasper le 25 juin 1455. Amendé par vote du Parlement le 26 juillet 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Daresha le 27 juillet 1455. Amendé par vote du Parlement le 30 janvier 1457, promulgué par le Franc-Comte Leconquerant le 30 janvier 1457. Amendé par vote du Parlement le 27 septembre 1457, promulgué par le franc-Comte Sacrai le 27 septembre 1457 Amendé par vote de parlement le 07 mai 1458, promulgué par la franc Comtesse Yde le 12 mais 1458 Amendé par vote du Parlement le 22 Aout 1458, promulgué par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 24 Aout 1458. Preuve :- Spoiler:
Courrier de réponse du contrevenant à Elfriede. maire de Dole l'ayant prévenu de l'interdiction de cette candidature : - Citation :
- * Expéditeur : Bastian_afana
* Date d'envoi : 08/03/2011 - 23:32:12 * Titre : Re: candidature maire
* bonsoir Elfriede,
je vous remercie de m�informer.
Voilà bientôt 2 mois que je vis en FC parmi vous et à chacun de mes pas, c'est toujours la même rengaine: « vous n�avez pas le droit, c�est illégal ».
Je me présente à la maréchaussée, on me fait comprendre que ce n�est pas normal et je dois réclamer mon du au prix de nombreuses plaintes. Et grâce à vous, d�ailleurs. Je dors à l�hôtel que je paye : on me déclare ennemi public numéro 1 sans aucune raison valable. On me salit aux yeux de tous. Je m�installe parce que le coin a l�air sympa et je ne dérange personne, on me somme de partir.
Tout cela est digne d�une cabale orchestrée par des pauvres d�esprits attachés à leurs petits pouvoirs misérables.
Il est vrai que je ne maitrise pas toutes les subtilités de vos lois. Je ne doute absolument pas de la légitimité de vos lois et de votre volonté de bien faire. Néanmoins, je crois que quelque chose ne tourne clairement pas rond chez vous en FC. Tout est verrouillé par de procédures et des règles à n�en plus finir. Et c�est là une bien piètre façon d�être accueilli. Honnêtement, on est en plein délit de sale gueule et tout cela est très injuste.
Concernant les élections, vous ne pouvez pas m�empêcher de me présenter. Je me suis acquitté des frais de dossier. Vous ne pourrez pas empêcher les citoyens de voter pour moi. Laissons les électeurs décider, il en va de leur légitimité. Et je vous le rappelle, le peuple est souverain.
Il est vrai aussi que lorsqu�on me cherche, on me trouve. Je suis fermement décidé profiter de l�air pur de la FC.
Bises, aqwa Le prévenu viole 2 passages de la loi n'étant pas établi depuis au moins 2 mois à Dole et n'ayant pas demandé l'autorisation au Parlement de postuler à la mairie de Dole. Fiche d'identité : - Citation :
- Informations sur Bastian_afana et anciennement connu comme aqwaqwaqwaqw
Né(e) le 04 Août 2007 Bastian_afana fête son anniversaire le 01 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Comté de Provence Village : Marseille Niveau : 3 Points de réputation : 222 Argent : 46 Bastian_afana ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 09 Mars 2011 Casier
Dernière édition par kirikette le Sam 7 Mai 2011 - 19:29, édité 5 fois | |
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kirikette Volubile
Nombre de messages : 2845 Age : 41 Localisation : [RP] Pontarlier Date d'inscription : 19/05/2009
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| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Jeu 10 Mar 2011 - 15:44 | |
| - lysiane a écrit:
- Merci de faire une demande de procès de Bastian-afana pour sa candidature interdite à la mairie de Dole, en informant la Cour de justice qu'il est toujours à Dole mais en furtif.
Pour preuve dans les emplois pris à Dole : - Citation :
- 10/03 00:03 : La maréchaussée embauche Bastian_afana pour 15,00 écus
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kirikette Volubile
Nombre de messages : 2845 Age : 41 Localisation : [RP] Pontarlier Date d'inscription : 19/05/2009
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| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Jeu 10 Mar 2011 - 15:49 | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Jeu 10 Mar 2011 - 16:27 | |
| procès non lancé car l'intéressé est en mode furtif - Citation :
- Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.
continuer le suivi | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Jeu 10 Mar 2011 - 22:23 | |
| Un jeune homme rentre dans la salle, il porte un courrier à la main."Bien le bonjour ... heu... excusez moi de vous déranger pendant que vous faites semblant de travailler... mais y a un type un peu bizarre qui m'a donné 10 écus pour que je porte le courrier dans cette pièce... Je vous la pose sur le bureau.. allez ..en revoir!Puis il détale comme un lapin - Citation :
Bonjour les copains,
J'ai appris qu'en fait, après m'avoir demandé de partir à plusieurs reprises - quand je dis vous, c'est pas forcément vous, c'est plein de personnes en FC - qu'à présent vous voulez que je reste.
Ma première pensée est que vous ne savez pas ce que vous voulez..
Ecoutez, je sais que je suis très attachant comme personne. c'est vrai mes copains en taverne me le disent souvent dès que je leur paye des coups à boire. enfin je crois qu'ils sont plus attachés à ma bourse qu'a ma personne. Jamais je me suis fait autant d'amis, aussi facilement et aussi rapidement. On peut dire que j'ai réussi mon intégration en Franche comté. et tout cela, c'est grâce ç vous!!
.. mais... voyez vous, je vais devoir partir. oui je sais, cela va être dur pour vous, et pour moi. mais je sais que c'est mieux pour nous. parce qu'après, je me connais, on va trop s'attacher, on va pleurer comme des filles et on va tomber dans les bras l'un de l'autres et on va dire qu'on s'aime à la folie... et puis moi les adieux, c'est pas mon truc. non, tout cela ce n'est pas pour moi, vraiment pas. je crois qu'il faut que je parte maintenant, que chacun prenne son chemin chacun de son côté, comme s'il ne s était jamais rien passé entre nous. c'est mieux ainsi. je sais au plus profond de moi meme que vous trouverez le courage de vous remettre de cette dure épreuve... enfin je l espere... sincèrement.
ET puis j'ai envie de dire..tout n'est pas fini!! je reviendrai. il faut que je vous parle d'un immense projet culturel concernant la franche comté. l'ideé, ce serait de faire un comté sans règle ni loi. Bon par contre, cela supposerait de se débarrasser de beaucoup d'indésirables et de politiciens véreux de chez vous. et pour dire la vérite, c'est là que je coince un peu. comment se débarrasser d'autant de personnes aussi simple d'esprit et borné sans salir le tapis et rapidement? C'est comme le jardinage. lorsque la branche d'un arbre est malade, ce n'est pas la branche qu'il faut couper, c'est tout l'arbre qu'il faut abattre. parce qu'après c'est tout l'arbre qui pourrit de l intérieur et qui va transmettre sa.. pourritude? ... son pourrissement??.. sa pourricité.. enfin le truc pourri quoi aux arbres voisins. c'est un sacrifice nécessaire pour le bien de la communauté vous voyez? Allez je ne vous en dit pas plus, sinon la surprise sera gâchée.
Gros becs, je vous aime
Aqwa La victime du procès.
PS: je vais en bretagne, si vous voulez je peux vous envoyer du cidre. mais faites moi une commande groupée parce que sinon ca va être prise de mairie... oups vieux réflexe... prise de tête |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Jeu 10 Mar 2011 - 22:42 | |
| Lit le message en haussant les sourcils et une petite moue désabusée....surtout quand elle vient d'apprendre à la mairie de Dole que le dénommé bastian_afana a pris un emploi. - Citation :
- 10/03 21:23 : Elfriede. embauche Bastian_afana pour 15,00 écus
Mais c'est que ça colle et ça s'accroche.... | |
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kirikette Volubile
Nombre de messages : 2845 Age : 41 Localisation : [RP] Pontarlier Date d'inscription : 19/05/2009
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Jeu 10 Mar 2011 - 22:45 | |
| La Major lu la lettre, et éclata de rire.
Et bien, les majuscules sont en option. J'aime beaucoup cet humour. Au moins ça annonce la couleur en sous-entendu, tout comme il se vend... amusant, vraiment amusant. | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Ven 11 Mar 2011 - 15:27 | |
| En prenant un emploi à la maréchaussée, ne sort-il pas de sa furtivité jusque la mise à jour ? | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Ven 11 Mar 2011 - 16:37 | |
| C'est au procureur de nous le dire.... | |
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kirikette Volubile
Nombre de messages : 2845 Age : 41 Localisation : [RP] Pontarlier Date d'inscription : 19/05/2009
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| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Sam 12 Mar 2011 - 18:36 | |
| - Citation :
- Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Lun 14 Mar 2011 - 22:04 | |
| - Citation :
- 14/03 21:23 : Redgun embauche Bastian_afana pour 18,00 écus
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Mar 15 Mar 2011 - 15:07 | |
| Bravo Procureur d'avoir réussi à le coincer. | |
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kirikette Volubile
Nombre de messages : 2845 Age : 41 Localisation : [RP] Pontarlier Date d'inscription : 19/05/2009
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| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie Lun 2 Mai 2011 - 14:58 | |
| La Major qui avait pris un peu de repos, arriva en prévosté toute ravigotée. Elle ouvrit le dossier, et comme elle revenait de la salle d'audience, avec la copie d'un verdict, l'inscrit. - Citation :
- Et en ma grande clémence, moi, Héloise Marie De Sparte, juge de Franche Comté, en ce tribunal de Dole, je vous condamne, a 2 jours de prison ferme et a 10 écus d'amende pour les frais du dossier.
Elle y rajouta.Procès clos. Affaire classée. Casier à mettre à jour. | |
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| Sujet: Re: [AC]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie | |
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