[Clos] TALP - Giry36 [ - ]

Ville de Dôle

Sieur Giry36 a été l'objet d'une plainte de brigandage sur la personne de Jeff021160.

Gain frauduleux : environ 45 écus et 2 miches de pains. (pas de preuves)

Dossier

J'ai demandé dans le dossier gendarmerie de réclamer des preuves plus probantes. Au moins une attestation sur parchemin (copie des évènements faute de screen). Trop délicat de lancer une accusation sans preuve formelle.

(changement de balise du coup)

Parchemin de la victime :

Citation :

31-05-2008 05:06 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
31-05-2008 04:29 : Vous avez été racketté par Giry36

.

J''attends que le nouveau procureur de Savoie soit nommé pour lui demander sa coopération judiciaire. J'ai préparé le courrier.


Bonjour,

Je viens solliciter votre coopération judiciaire suivant les accords établis entre nos deux régions, pour un dossier de brigandage. Sieur Giry36 a commis son forfait en Franche Comté mais réside en Savoie et d'après les renseignements, aurait été aperçu vers Chambéry. Je vous transmets l'acte d'accusation pour lancer un procès contre ce brigand.

Je vous remercie infiniment par avance du soin que vous apporterez à cette affaire,

Bien à vous,
Lysiane d'Ormerach, Procureur de Franche Comté

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Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Giry36 s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public le 31 mai 1456. D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Dole suivant le témoignage de la victime, il aurait agressé jeff0211060 et lui aurait dérobé sa bourse.

Le dossier est consultable en gendarmerie ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-brigandage-giry36-jeff021160-t18528.htm#359087

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juin 1456, par Dame Lysiane, Procureur de Franche Comté

Courrier adressé à Samo avec rectification de la date de l'acte d'accusation :


Votre Honneur,

Sieur Giry36 s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public le 31 mai 1456. D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Dole suivant le témoignage de la victime, il aurait agressé jeff0211060 et lui aurait dérobé sa bourse.

Le dossier est consultable en gendarmerie ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-brigandage-giry36-jeff021160-t18528.htm#359087

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 13 juin 1456, par Dame Lysiane, Procureur de Franche Comté

Titre : Re: Dossier Giry36 en coopération judiciaire
Expéditeur : Samo
Date d'envoi : 2008-06-14 16:15:27

Citation :

Bonjour Dame Lysiane,

Après vérifications, je n'ai pu lancé le procès, car l'accusé ne se trouverai plus en Savoie.

Sincèrement désolé,
Samo,
Procureur de Savoie.

Je lui ai répondu aussitôt :

Citation :

Bonsoir Sir Samo,

Giry36 habite en Savoie suivant nos informations :
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Annecy
Niveau : 1
Points de réputation : 55
Argent : 913

Il finira donc certainement par revenir. Il est probablement sur un noeud interfrontières pour brigander. Je compte sur vous pour tenter régulièrement de lancer la procédure d'accusation.

Je suis à votre disposition si vous avez besoin de mes services en coopération judiciaire.

Bien à vous,
Lysiane d'Ormerach Procureur de Franche Comté

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Dernière connexion le 21 Juillet 2008 à 11h58

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Bayonne, aujourd'hui à 8h03.

Duché de Gascogne

Courrier envoyé au Procureur du Béarne Sieur Ursaff

Chère Confrère,

Je suis Bobyzz, Procureur de Franche - Comté. Je me permets de solliciter votre attention pour un affaire de coopération judiciaire, en vertue du traité signé entre nos deux Comtés.

Voici mon acte d'accusation concernant le Sieur Tidus36

******************************************************

Votre Honneur,

Sieur Giry36 est accusé de trouble à l'ordre public suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Dole.
Il a agressé et détroussé Sieur jeff0211060, dans la nuit du 31 mais 1456. Le plaignant s'est fait détroussée 45 écus et 2 miches de pains. La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'améne à le faire comparaitre ici devant nous.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-brigandage-giry36-jeff021160-t18528.htm#359087

Le Codex, Livre I:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 08 août 1456
Bobyzz Procureur de Franche - Comté

******************************************************

Je vous remercie par avande de votre aide. Dans l'attente d'une réponse de votre part.

Cordialement
Bobyzz

Envoyé au procureur Alex6560

Citation :

Bonsoir,

Je me présente, Elfriede, Greffière de Franche Comté.
En date du 8 Aout, le Procureur Bobyzz vous a fait parvenir un acte d’accusation pour TALP à l’encontre de Sieur Gity36.
Pouvez-vous me dire si le procès a pu être lancé et me transmettre les plaidoiries qu’il y a eu ?

Cordialement
Elfriede.

Citation :

Expéditeur : Alex6560
Date d'envoi : 2008-08-27 16:19:56


Bonjour dame, suite à des recherches avec l'aide de la greffière de Savoie, je n'ai pu trouver le procès que vous m'avez demandé. Je sais que l'ancien procureur a eu du retard suite à une retraite anticipé et seul les affaires que j'ai pu voir ont été faites. Pouvez vous m'éclaircir sur ce procès lancé contre Gity36 ?

Merci d'avance

Bien à vous.


Alex6560, procureur de Savoie.

Je lui ai renvoyé le dernier courrier envoyé par Bobyzz en mentionnant que nous n'avions jamais eu de réponse et que peut être le procès n'avait pas été lancé.

Citation :

Expéditeur : Alex6560
Date d'envoi : 2008-08-27 18:34:58


Bonjour dame,

Je vais aux infos et si je ne retrouve vraiment pa ce dossier enfoui, je ferai le procès, surement oublier. Désolé des désagréments encouru.

J'ai du faire deux affaire à la foids concernant l'envoi du mauvais procès. Je suis confus et je vous présente mes excuses. Le procès n'a pas encore été jugé vu que notre juge a eu des soucis Hrp et n'a pu être présent. Je vous fait parvenir tout ça très vite.

Bien à vous.

(Il m'avait envoyé le procès de Leothereal au lieu de celui de Maethor ...)

Citation :

Expéditeur : Alex6560
Date d'envoi : 2008-08-28 15:47:33


Bonjour dame la Greffière,

Suite à mes rechercher dans les registres ainsi que sur les affaires à faire, je n'ai trouvé aucun procès contre messire Giry36. J'ai donc lancé un procès contre lui mais on m'annonce que cette personne ne vit pas dans le duché de Savoie.

Je suis désolé pour tous ces désagrément mais je puis vous assurer que telle chose ne se représentera plus tant que je serai moi-même procureur !

Bien à vous !

Alex6560, procureur de Savoie.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dax, aujourd'hui à 7h23.

Citation :

Bonjour,

Lors de votre dernier courrier, vous m'avez dit avoir lancé le procès que nous demandions contre Giry36. Pourrais-je savoir ou cela en est ?

Cordialement
Elfriede.
Greffière de Franche Comté.

Courrier envoyé à Alex6560 :

Citation :

Bonjour,

Lors de votre dernier courrier, vous m'avez dit avoir lancé le procès que nous demandions contre Giry36. Pourrais-je savoir ou cela en est ?

Cordialement
Elfriede.
Greffière de Franche Comté.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Angers [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 5h48.

Courrier envoyé à Alex6560 :

Citation :

Bonjour,

Je me présente, Katarina, nouvelle procureur de Franche Comté.
Je viens de faire le point sur les dossiers en cours et il s’avère que deux procès ont du avoir lieu en Savoie.
- Celui contre Maethor pour tentative de brigandage. Nous n’avons pas le verdict pour ce proces. Pouvez-vous me l’envoyer ?
- Celui contre Giry36 pour brigandage pour lequel il faudrait que vous m’envoyez toutes les minutes de ce proces.

Je vous remercie par avance de votre aide. Dans l'attente d'une réponse de votre part.

Cordialement
Katarina
Procureur de Franche Comté

Citation :

Expéditeur : Alex6560 de Liège
Date d'envoi : 2008-10-23 18:52:27


.....

Enfin, pour ce qui est du procès contre le deuxième brigand, il n'a pas été lancé suite à tous ces nombreux soucis et à l'absence de l'ancien procureur et veuillez m'en excusez. Je vais relander ce procès, si je le retrouve dans les archives afin de vérifier la présence de cet homme sur nos terress. Je vous en infome au plus vite et par soucis de rapidité, je vous conseille de prendre ma mésange car je suis assez vite distrait vu le nombre de procès qu eje dois gérer en coopération avec d'autres duchés.
Je vous remercie humblement.

Bien à Vous.

Alex6560 Van Wever, Porcureur de Savoie.

Non lancé au final ...

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Angers [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 8h19.

Présent nul part

Idem je propose d'archiver car ça date de Juin !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Mâcon [Duché de Bourgogne], hier à 20h14.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 9h26.


Archivage comme le proposait Eiddin ?

Pas de coopération, le contrevenant se trouve en Gascogne

Je clos la demande