| Demande du procureur d'Helvétie | |
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Auteur | Message |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Demande du procureur d'Helvétie Ven 6 Juin 2008 - 15:22 | |
| J'ai reçu un courrier (IG) du procureur Amyahh d'Helvétie où il me demande de lancer un procès contre un brigand. Nous n'avons pas d'accord de coopération judiciaire mais personnellement je serai favorable : - d'une parce que laisser courir un brigand je suis contre puisqu'il risque de faire la même chose dans notre comté -de deux parce que j'ai un tas de dossiers en cours avec des prévenus de FC partis en Helvétie Ce qui pourrait nous amener à enfin pouvoir les poursuivre Par contre je devrais sans doute demander des preuves plus solides ? (screen) Voici le courrier pour lequel je demande l'avis de tous les parlementaires :
bonjour, je suis Amyahh, procureur de CH. je vous ecris pour savoir si vous pouviez prendre en main une affaire concernant un racket ayant eu lieu en terre helvete dont l'auteur semble, d'apres nos sources, en franche comté, à pontarlier.
je vous transmet la plainte: date du depot de plainte: 02 juin 1456 nature de la plainte: racket nom du plaignant: Elodiew Temoin: Elodiew resumé des faits: vol d'un pain, d'un poisson et 12 ecus
02-06-2008 04:30 : Vous avez été racketté par Sat .
bien à vous Amyahh, procureur de CH | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Ven 6 Juin 2008 - 15:24 | |
| pour ma part, j'(accepte de juger l'affaire si ils jugent les notres... et il y a moyen de balancer un petit traité de coop... | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Ven 6 Juin 2008 - 16:24 | |
| En effet, il faut avant créer un traité de coopération judiciaire. | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Ven 6 Juin 2008 - 17:49 | |
| Quand je vois certains dossiers en coopérations judiciaires qui n'avancent pas ... certains datent et aucune réponse des procureurs des régions concernées. Si bien que certains prévenus ont déjà déménagé ailleurs.
J'ai fait une demande pour un tout nouveau dossier au procureur de savoie le 4 juin, je verrais si j'ai une réponse.
En attendant, je ne veux pas laisser le procureur d'Helvétie sans réponse. Je lui réponds que je ne peux rien faire parce que nous n'avons aucun accord de coopération judiciaire et que le brigand restera impuni ? et je reste avec mes 6 dossiers au moins d'accusés de FC partie en Helvétie....tous des brigands
J'aimerai au moins lui répondre que s'il prend en charge un de nos dossiers, je prends en charge celui là | |
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valaraukar Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 11455 Localisation : Dole Date d'inscription : 15/12/2005
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| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Ven 6 Juin 2008 - 17:53 | |
| Faut voir si c'est tenable devant le CSI par contre ... je me demande s'il n'y a pas eu deja un brigand helvete relaxe, je ne sais pas si c'etait a cause de ca | |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Sam 7 Juin 2008 - 1:31 | |
| Lysiane, demande a Rougail de préparer un traité de coopération judiciaire pour la CH... ça peut toujours servir. au pire, et comme nous avons tous pu le lire en gargotte, Deux villes ne s'alignent pas sur les réformes. donc faisons des traites avec elles. | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Sam 7 Juin 2008 - 12:03 | |
| Je vais donc demander à Rougail | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Sam 7 Juin 2008 - 12:09 | |
| - valaraukar a écrit:
- Faut voir si c'est tenable devant le CSI par contre ... je me demande s'il n'y a pas eu deja un brigand helvete relaxe, je ne sais pas si c'etait a cause de ca
Oui c'est fort possible ça. J'ai toujours considéré que les traités de coop judiciaire étaient là pour ça, sinon à quoi bon en faire avec certains comtés si au final toutes les provinces sont considérées pareil ? |
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Sam 7 Juin 2008 - 13:35 | |
| [Quelqu'un s'oppose a ce que je déplace le sujet dans la partie diplo pour que Rougail donne son avis?!] | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Sam 7 Juin 2008 - 18:14 | |
| Voici le courrier que j'ai adressé à la procureur d'Helvétie :
Bonjour Dame Amyahh,
J'aurai volontiers pris en main l'affaire de brigandage si nous avions eu un accord de coopération judiciaire. J'ai pris contact avec mon chancelier qui m'a informée que l'Helvétie avait refusé cet accord.
La seule solution est de contacter votre chambellan et de lui demander de rouvrir des négociations avec notre chancelier.
En effet, nous avons nous mêmes des brigands coupables de forfaits en Franche Comté qui ont fui dans votre pays. Je suis donc très favorable à la coopération. Mais nous sommes toutes deux obligées de suivre les lois de nos régions et donc d'avoir un traité de coopération judiciaire pour pouvoir accuser une personne présente dans notre région et ayant commis un délit dans une autre région.
Recevez mes cordiales salutations, Dame Lysiane, Procureur de Franche Comté | |
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rougail Bavard
Nombre de messages : 1323 Localisation : ici ou là Date d'inscription : 07/12/2006
| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie Dim 8 Juin 2008 - 12:03 | |
| je rejoinds l'avis de Sirius: les traités de coopération judiciaire sont là pour aider les procureurs dans leur travail. s'il n'y en a pas, on ne doit pas les aider. il fallait avant signer un traité. ce n'est pas faute d'avoir voulu, de notre côté.
or, nos amis hélvètes ont toujours refusés de tisser des relations diplomatiques avec nous, ne voulant pas se lier avec des franc comtois impériaux, car nous sommes perçus comme cela dans leurs esprits. (et ce n'est pas positif pour eux) | |
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| Sujet: Re: Demande du procureur d'Helvétie | |
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