[Clos]Escroquerie > Fervalaka : lait

Ville de Luxeuil

Résumé :
Le Sieur Fervalaka s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant du lait à 9,50 écus (. Pas de réponse du contrevenant...

Gain frauduleux :
1,50 écus

Récapitulatif du casier :

• Escroquerie, le 5 mars 1456, à Luxeuil : AC

Dossier

J'ai demandé la grille des prix de Luxeuil qui n'apparait pas dans le dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Le sieur Fervalaka est accusé d'escroquerie pour avoir vendu un lait à 9.50 écus alors que la grille des prix de Luxeuil décrétait le lait à un prix maximum de 8 écus. Les preuves ont été rapportées par la gendarmerie de Luxeuil.

Le dossier est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/arescroquerie-fervalaka-lait-t18499.htm

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 4 juin 1456

j'ai sauté.

La procureur songe que le juge Dwiral a du s'énerver de voir la procureur si pressante dans certaines affaires pour dans ce cas ne même pas attendre un jour...( mdr)

Réquisitoire

Votre Honneur,

Devant le désintérêt de l'accusé Fervalaka pour sa défense personnelle et s'il ne vient pas se défendre et se racheter d'ici deux jours, je sollicite de la cour une condamnation pour escroquerie et réclame une amende de 3 écus.

A Dole, le 7 juin 1456

Fervalaka est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 19
Fervalaka élève des vaches.
(Dernière connexion le 08 Juin 2008 à 00h46)

on attend

Toujours mort, pas de connexion depuis le 8 juin

Pas de changement

Toujours mort depuis le 8 juin

Demande de relaxe

Citation :

***le juge lut rapidement un mot venant de la gendarmerie.***


bien, il semblerait que l'accusé soit mort.
je ne peux en mon ame et conscience condamné un mort. de ce fait, je relaxe dans cette affaire.

***fait a Dole le 20 juin 1456***

Affaire classée