[SS][Procès clos] Escroquerie : Abdouk - bouteille de lait

Sieur Abdouk s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une bouteille de lait à 13 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (8 écus).

Montant du gain perçu : 10 écus

Preuves :




Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une bouteille de lait à un prix de 13 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 8 écus.
La mairie de (nom de la ville) a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de racheter la bouteille de lait que vous venez de me vendre au prix de 13 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya ).

Stephannie , gendarme de Luxeuil.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 11 Avril 2008
Abdouk fête son anniversaire le 26 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 25
Abdouk élève des vaches.
Dernière connexion le 05 Août 2008 à 07h01

Casier judiciaire de Abdouk

-_-' reprendre mon affaire???

eu quel est le problème là ?

bas ceci est un double de mon dossier....cest la meme affaire...

IL va surement se laisser mourrir

Pour ne pas surcharger de message ce dossier édite ton poste en précisant la date

Je note dans ce dossier qu'il n'a pas été spécifié que l'accusé est en procès, ce dit procès est en attente le temps de voir si il meurt définitivement ou revient a la vie par miracle a l'annulation de procès

Procès

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

en vue de la relaxe du contrevenant,

Procès clos, relaxé pour décès définitif du contrevenant

Affaire classée sans suite

Petit passage...

Merci d'attendre la prochaine fois que le Juge ou la Greffière ferme le dossier en cour
Pour le moment l'annonce de la mort à était faite par moi mais le juge a pas prit note

sur ce je repars dans mon bureau

vous en faites pas le dossier serait resté là en attendant le verdict il n'aurait pas bougé, la prochaine fois j'attendrais s'il le faut

Oui merci d'attendre...c'est juste une question de principe car le juge n'a pas encore statuer

Verdict

Citation :

* le juge remarqua le corps sans vie de l'accusé *

Et ben, bon, je vous relaxe. Qu'Aristote ait pitié de votre âme.

* Le juge frappa du marteau *
* Fait à Dole le 1 septembre 1456 *

Procès clos, relaxé pour décès définitif du contrevenant