Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -20%
Sony PULSE Elite – Casque PS5 sans fil (blanc) ...
Voir le deal
119 €

 

 [IMPOT] Exemption

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption EmptySam 26 Avr 2008 - 17:56

Voila, je compte exempter d'impots les nobles d'épées et sans doute de robe, qui réside a Dole (pas ceux en voyage).

La raison en est simple, les remercier de faire gagner des écus a la ville et favoriser ceux qui deviennent nobles et font gagner des points de cour au Comté.

En ce qui concerne Dole, cette exonération sera je pense assez simple a gérer.

Suffit de peaufiner le texte, mais ca devrait etre sympa.
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: Re: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption EmptySam 26 Avr 2008 - 19:58

Citation :
Art 1.
Les nobles de robe ou d'épée dolois verront, à compter de ce jour, le montant de leur impôt levé sur la capitale remboursé par la mairie.

Art 2.
Les nobles devront remplir les conditions suivantes :
- avoir leur résidence principale sur Dole
- séjourner sur la capitale et ne pas être en voyage pendant une période raisonnable
- faire une demande de remboursement à chaque nouvel imposition

Art 3.
Les nobles devront, de préférence, payer leur impôt en fin de semaine afin que la mairie garde trace de leur paiement.
Le remboursement se fera par le rachat par la mairie d'une stère de bois majorée du montant des impots.
A corriger
Revenir en haut Aller en bas
Pinss
Troubadour
Pinss


Masculin Nombre de messages : 5069
Localisation : Cimetière de Dole
Date d'inscription : 29/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: Re: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption EmptyDim 27 Avr 2008 - 18:54

Je n'ai rien à corriger, je trouve cela très bien.
Ca sera p'tete pas rentable au niveau des gains de la noblesse, mais ça sera ptete plus avantageux pour le prestige lié à la noblesse.
Revenir en haut Aller en bas
_Max
Conteur
_Max


Masculin Nombre de messages : 3424
Localisation : Au soleil...
Date d'inscription : 03/05/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: Re: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption EmptyLun 28 Avr 2008 - 17:23

Idem, en faisant une bonne pub, par courrier et affichage, ça devrait peut être même encourager quelques hesitants à passer noble Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: Re: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption EmptyLun 28 Avr 2008 - 19:54

Bin, je ne sais plus combien rapporte un noble, mais avec 2 nobles d'épée et 1 de robe, la mairie a gagné 22 écus ... donc peut etre 8 écus pour l'épée et 6 pour la robe. Donc en un seul jour ils remboursent a la mairie le montant de l'impot, donc en 20 j je vous raconte pas Smile
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: Re: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption EmptyLun 28 Avr 2008 - 22:44

Remboursement des impôts pour une certaine noblesse

Art 1.
La noblesse doloise, quelle soit de robe ou d'épée, voit à compter de ce jour le montant de ses impôt, levés sur la capitale, remboursés par la mairie.

Art 2.
Les nobles devront remplir les conditions suivantes :
- avoir une noblesse dite de robe ou d'épée (noblesse IG)
- avoir leur résidence principale sur Dole
- séjourner sur la capitale et ne pas être en voyage pendant une période raisonnable
- faire une demande de remboursement à chaque nouvel imposition

Art 3.
Les nobles devront, de préférence, payer leur impôt en fin de semaine afin que la mairie garde trace de leur paiement.
Le remboursement se fera par le rachat par la mairie d'une stère de bois majorée du montant des impots.

Fait à Dole le 28 avril 1456
Valaraukar
Maire de Dole

[IMPOT] Exemption Valara10
Revenir en haut Aller en bas
_Max
Conteur
_Max


Masculin Nombre de messages : 3424
Localisation : Au soleil...
Date d'inscription : 03/05/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: Re: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption EmptyMar 29 Avr 2008 - 0:06

Voici ce que j'ai trouvé (j'ai du batailler même, vu que je suis noble y avait plus l'info sur mon interface Razz ) :

Citation :
Vous faites gagner des écus à votre village ! (2 écus par jour pour la noblesse de robe, 3 pour la noblesse d'épée)

Voili voilou Mr. Green
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: Re: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption EmptyMar 29 Avr 2008 - 0:39

Oui, mais c'est faux, c'est beaucoup plus Smile
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[IMPOT] Exemption Empty
MessageSujet: Re: [IMPOT] Exemption   [IMPOT] Exemption Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[IMPOT] Exemption
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Exemption d'impôt
» [RP]Quant à l'exemption d'impôt
» De l'exemption des impots
» [Requête parlementaire] Exemption d'impôt pour service rendu.
» [impot] suivi de la premiere vague d'impot

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Administration civile de Franche-Comté :: Les Mairies de Franche-Comté :: Conseil municipal de Dole :: Archives du conseil municipal de Dole-
Sauter vers: