Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [RP]Quant à l'exemption d'impôt

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MessageSujet: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 11:33

Bonjour j'interpelle le parlement concernant un point qui me chiffonne. Comme messire Croo l'a annoncé :
Citation :

Afin de célébrer cette période de réjouissances, le comté désire permettre à chacun de profiter de cette fin d'année en toute sérénité.
Ainsi, pour la semaine à venir, nous vous offrons un peu d'apaisement : le Parlement a pris la décision de suspendre l'impôt prélevé aux mairies!

Cette exemption est fort bien mais j'ai une remarque. Le Comté peut-il se permettre de faire cette exemption.
Personnellement, je préfère payer mes impôts la semaine prochaine et ne pas avoir de gros impôts à payer après que de ne pas payer des impôts et en payer des gros après.

N'oubliez pas que notre Comté a dû faire face à des coûts monstrueux au précédent mandat. Je ne suis pas convaincu de cette idée à moins que c'est juste pour faire de la démagogie et faire plaisir au peuple. Comme on le disait sous l'Empire Romain "Du pain et des jeux" pour ne pas éveiller les soupçons de la population face à l'incurie de ses dirigeants.

Je pense que cela part d'une bonne intention mais j'aimerais quand même qu'on me le justifie face aux coûts de notre Comté. Ce n'est pas ce genre de mesure qui équilibrera les comptes.

Merci de vos réponses éventuelles
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 11:40

Le Parlement est conscient que cette suspension d'une semaine n'entraînera pas une trésorerie florissante pour le bilan de cette même semaine. Nous savons tous que le trésor sera certainement en évolution négative (sauf surprise). Mais après tout quand on fait un cadeau, le but n'est pas de gagner de l'argent mais de faire plaisir. Puisque oui, le but est de faire plaisir au peuple, je ne vois pas où pourrait résider l'intérêt sinon Smile

Et non, il n'y aura pas d'augmentation des impôts la semaine prochaine, sinon cette mesure n'aurait aucun intérêt et croyez-moi, les maires seront là pour veiller là-dessus Mr. Green
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 11:44

Evidement qu'il n'y aura pas d'augmentation la semaine prochaine vu qu'il n'y a pas d'impôts.

La perception des impôts se fait en principe toutes les deux semaines. Donc c'est un peu mentir par omission ce que vous me dîtes chère Dame Wink

Donc vous me confirmez que c'est bien "Du pain et des jeux" Mr. Green

Merci pour votre réponse, j'aurais aimé un conseiller économique mais une dame de votre prestance est tout aussi bien.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 12:48

Les impôts ne seront pas prélevé pour la semaine du 22 décembre au 28 décembre. C'est le cadeau de Noël du parlement. Tout comme ce cadeau avait été fait l'année passée lorsque j'étais déjà CaC.

Messire, sachez que les impôts ne seront pas augmenté durant ce mandat.

Je sais très bien ce que j'ai fait en proposant cela. Je sais très bien que le Comté sera en perte cette semaine. Mais nous souhaitons faire plaisir au peuple.

Je suis d'ailleurs occupé à plancher sur des projets qui permettront d'augmenter notre économie. Et cela avec l'aide des citoyens souhaitant aider notre comté et en ne pénalisant aucunement les citoyens avec une petite bourse qui n'aurait pas la possibilité de tout payé.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 12:51

Merci messire de vos réponses.

J'espère que vous nous tiendrez au courant quant à vos projets.

On peut clôturer le sujet je pense.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 14:03

Heureusement que vous prévenez maintenant que les impots municipaux sont lancés à Luxeuil... c'est sûr, çà fera son effet quand on dira dans 15 jours qu'on ne lève pas d'impots comme cadeau de Noël Rolling Eyes

Sans rire... serait-ce dû au fait que vous avez laissé un maire régulièrement élu poireauter devant la porte du Parlement ? Belle mentalité, vraiment...
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 14:07

Oui oui bien sur c'est pour cela.

Franchement, la décision a été prise qu'elle n'était pas encore élue.

Et franchement pour Luxeuil ... un maire régulièrement élu ...

Faut être fou pour élire un maire qui pète les plombs. Enfin c'est le choix des citoyens de Luxeuil.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 14:18

La décision peut-être, mais pas l'annonce publique. Le maire Pat n'en avait rien dit à son conseil municipal (alors que j'étais en bons termes avec lui), et le nouveau maire qui a lancé les impots en temps "normal" n'avait pas la possibilité de le savoir non plus...

Pour les élections, les citoyens de Luxeuil avaient le choix entre un plus ou moins connu des services de police et quelqu'un qui a toujours oeuvré pour le bien de Luxeuil, même si vous considérez que donner son argent directement au peuple au lieu de le laisser à disposition d'une mairie mal gérée, c'est "péter un plomb". Celiah ne s'est pas enrichi dans l'histoire, elle a juste redistribué ses donc sur le marché. Peut-on parler de "pillage" ? je ne crois pas.

Si le Parlement s'était davantage préoccupé du sort de Luxeuil ces derniers mois, çà ne se serait pas passé comme çà. Et il devrait éviter de continuer à écouter certaines personnes qui, dans l'ombre, monopolisent son oreille avec leur point de vue partial.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 14:27

Je rappelles les faits quand même :

Citation :
- révolte non autorisée,
- abus de pouvoir pour les lancements de procès non autorisés,
- je ne sais plus si il y avait encore qq chose

Ca m'a royalement fait déféquer cette connerie de procès lancés, j'avais autres choses à faire et qu'on me dise pas que c'était RP.

Maintenant, les luxoviens ont voté, il n'y a plus rien à redire là dessus. Qu'elle est pêté un cable , oui ! Cela ne sert à rien de le nier.

Maintenant c'est au conseil de voir les choses.

HRP faudra splitser le sujet en deux /HRP
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 14:34

Citation :
- révolte non autorisée,
- abus de pouvoir pour les lancements de procès non autorisés,
- je ne sais plus si il y avait encore qq chose

Et elle a été élue Shocked C'est qu'elle doit être bien dans le fond non ?
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 14:38

C'est un "monument" de Luxeuil en ce qui concerne la gestion de la ville, plusieurs fois maire, un des membres les plus actif du conseil municipal (et architecte de ses murs), en charge de la plupart des révoltes "autorisées".

Elle a juste eu un raz-le-bol des incapables qui nous gouvernaient, tant à la ville qu'au comté, et décidé de réattribuer les richesses dont elle avait fait don à la mairie directement aux luxoviens.

Mais certains persistent à écouter les persiflages d'une certaine personne qui est à l'origine de bien des déboires de Luxeuil...
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 14:44

Quelle personne je vous prie!

Certainement pas, moi! Je connais très bien Luxeuil et je sais comment ça marche mais ce qu'à fait Celiah dernièrement n'a pas été des plus appréciables.

Et avant de traiter les autres d'incapables, elle a quand même foutu la merde dans la cour de Justice avec ces procès à la noix...
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 14:53

Messire Imladris, j'ai beaucoup de respect pour vous. Je ne nie pas qu'elle ait embêté le comté avec ces procès. Mais c'était le but : protester et lutter contre la bureaucratie avec les mêmes armes.

Et quand à la personne, nous n'en faisons pas mystère. C'est ce fameux membre du Parlement qui a subi les foudres de l'Inquisition récemment et est parti se réfugier en Provence, parmi toutes les terres disponibles Rolling Eyes... Et qui pourtant continue dans l'ombre à conseiller certains parlementaires. Vous trouvez çà normal, vous ?

Et pour la petite histoire, c'est lui qui est responsable d'avoir choisi des incapables pour être maires de Luxeuil, surtout et y compris par "révolte autorisée", et ceux sans consultation préalable du conseil municipal, tout en se présentant auprès du Parlement comme le seul interlocuteur légitime. Et c'est lui qui a usé de moyens magiques [suppression de compte] à l'égard de Celiah pour je ne sais quelle petite querelle personnelle... Je ne serais pas surpris que le "coup de folie", comme vous dites, de Celiah, soit entièrement dû à l'action de ce sorcier. Toujours est-il que Celiah m'a l'air en pleine possession de ses moyens maintenant.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 16:37

Euh sinon pour les impôts ... franchement ...

Elle a prélevé cette fois-ci. Bah elle en prélève pas la prochaine fois Rolling Eyes

Enfin c'est une proposition comme cela.

Citation :
protester et lutter contre la bureaucratie avec les mêmes armes.

Je ne savais pas que la bureaucratie luttait avec des moyens illégaux
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 17:00

Adso, c'est absurde... de toute manière, si le 'cadeau' n'est pas effectif cette semaine, il est reporté pour la suite... donc quoiqu'il en soit, les luxoviens bénéficieront comme les autres de cette trêve financiere, si je puis dire..

Donc il me semble que c'est plus pour ameuter du monde et faire un gros scandale pour rien que vous rouspétez contre ça..
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 19:46

Imladris a écrit:
Evidement qu'il n'y aura pas d'augmentation la semaine prochaine vu qu'il n'y a pas d'impôts.

Quand je dis la semaine prochaine, je parle de la semaine d'après la suspension des impôts, ça me parait logique Wink

Citation :
La perception des impôts se fait en principe toutes les deux semaines. Donc c'est un peu mentir par omission ce que vous me dîtes chère Dame Wink

Je parlais de la taxe comtale. Chaque maire fait ce qui lui plait au niveau des impôts municipaux. Pour ma part j'avais décidé avant le comté de ne pas faire payer les Dolois pendant cette période festive Smile

Et je plussoie Crro, inutile de relancer le débat sur l'accession à la mairie de dame Celiah, ce qui est fait est fait, travaillons à aller de l'avant plutôt qu'à se rappeler cette affaire tout le mandat.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptySam 27 Déc 2008 - 21:18

Citation :
C'est un "monument" de Luxeuil en ce qui concerne la gestion de la ville,

Ah oui c'est un don, grâce à elle, luxeuil est le vilain petit canard coté économie en FC. Faire don aux gens, faut être stupide pour dire que c'est bien pour Luxeuil. Car tout le monde n'en a pas profité, juste 5 ou 6 personnes présentes à ce moment là, dont principalement elle.

Et tous les luxoviens qui payent en impôts après pour rembourser ça, ainsi que les vésuliens et les dolois, et tous les habitants de tous les villages, car nous on a fait de vrais dons, pour le bien du village, et pas pour le bien d'une folle, et de 5 pèlerins là au bon endroit et au bon moment.


Pour les impôts, on y peut rien si les maires ne se bougent pas le cul pour venir au parlement, lire les topics, et même mieux défendre un peu les droits des villageois qu'ils représentent, si ils se bougeaient ils auraient su. Après c'est fort possible qu'il ai su, mais qu'il ai quand même voulu imposer. Le comté n'impose pas les maires, mais les maires peuvent imposer les villageois.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 10:17

Citation :
Elle a juste eu un raz-le-bol des incapables qui nous gouvernaient, tant à la ville qu'au comté, et décidé de réattribuer les richesses dont elle avait fait don à la mairie directement aux luxoviens

Les deniers de luxeuil n'appartiennent pas à son représentant, qu'importe si elle l'a joue robin des bois, elle a détournée des fonds, et après une fois la mairie vidée, que c'est-il passé ? C'est l'administration méchante qui a du agir pour remettre de l'ordre... Vous êtes donc de mauvaise fois adso...
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 11:29

Debenja a écrit:
Elle a prélevé cette fois-ci. Bah elle en prélève pas la prochaine fois
C'est bien ce que je disais, les luxoviens auront leur cadeau de Noël dans 15 jours... Tout çà parce que certains ont voulu pénaliser leur maire...

Crro a écrit:
Adso, c'est absurde... de toute manière, si le 'cadeau' n'est pas effectif cette semaine, il est reporté pour la suite... donc quoiqu'il en soit, les luxoviens bénéficieront comme les autres de cette trêve financiere, si je puis dire..

Donc il me semble que c'est plus pour ameuter du monde et faire un gros scandale pour rien que vous rouspétez contre ça..
Se tournant vers Crro :Justement, en fait, le vrai problème, c'est que vu que les finances du comté sont "justes" question équilibre, ce cadeau n'en est pas vraiment un... A un moment ou à un autre, il faudra bien augmenter les impots pour regarnir le trésor. Même si c'est dans un an que certains trouveront le courage de le faire, comme on l'a vu récemment...

Au fait, le montant des impots a-il été ajusté pour tenir compte de la trêve estivale, cette fois ? Laughing

EDIT : et de toute façon, elle a été jugée (à la va-vite) et condamnée pour sa prise illégale de mairie et les procès lancé abusivement.
Et elle ne s'est pas enrichie personnellement, vu qu'elle a du m'emprunter de l'argent pour redémarrer son activité économique [HRP : en fait, le joueur voulait arrêter les RR Wink]


Et pour ceux qui, trop loin de Luxeuil, n'auraient toujours pas compris la situation : J'ai été maire de cette ville 2 mois, il y a plus de 6 mois, et j'avais laissé le trésor dans l'état où je l'avais trouvé malgré des circonstances économiques très défavorables (faibles liquidités, nombreuses pénuries, et prix CAC du poisson égal à ce qu'il était raisonnable d'accorder aux pêcheurs pour ne pas les décourager). Les (la) maires qui m'ont succédé (est-il besoin de donner nom et parenté ? A quoi bon...) ont géré la ville n'importe comment, sans transparence vis-à-vis du conseil municipal, creusant un trou de plusieurs milliers d'écus (de là à parler de détournement de fonds... si le comté avait été plus vigilant, on l'aurait peut-être su). Quoi qu'il en soit, Sacrai arrive ensuite à la mairie, constate les dégats et fait un emprunt de plus de 10 000 écus au comté. Suite à de rocambolesques péripéties, toujours sans concertation avec le conseil (c'est de famille Rolling Eyes), il fait placer à la tête de la mairie encore un membre de sa famille. Et le conseil s'incline, avant de constater que la personne en question est "possédée" par le(la) maire "creuseur de déficit", mais sans faire de scandale pour éviter que Deos n'en vienne à se pencher sur Luxeuil et n'atteigne ses habitants en dardant sa foudre vengeresse...

S'en suivent de nouveaux changements de maire, dont Celiah, qui s'efforcent de redresser la barre, avec des appels aux dons de la part des luxoviens.

Au final il apparait dans nos comptes que Celiah a fait au total un don personnel d'environ 6000 écus à la mairie. Puis une nouvelle crise de vacance du fauteuil de maire, discussion animée entre Sacrai et Celiah (dont il faut leur demander la teneur, toujours est-il que Sacrai use alors de pouvoir surnaturels pour lui interdire définitivement tout accès aux bâtiments [forum de Luxeuil : suppression du compte "Celiah"] de la mairie). Puis Celiah décide de s'infiltrer nuitamment dans la mairie [révolte IG] et bazarde pour environ 6000 écus de marchandises par les fenêtres. Je passerais le fait qu'elle a essayé de récupérer le contenu d'un mandat détenu par Lourdin par des moyens peu charitable (soumettant ses pieds à la torture d'une chèvre, les cris ont pu être entendu par tous les luxoviens du village...). Et pour messire Artifice, oui, de par le fait qu'elle était architecte de la mairie, et surement grâce à ses connaissances ecclésiastiques de lutte contre la sorcellerie, elle a finit par pouvoir revenir dans nos bâtiments administratifs, mais jamais sans avoir auparavant obtenu la légitimité des urnes.

Quoi qu'il en soit, Celiah n'a fait que disposer différemment des fonds qu'elle avait confié à la mairie, sans doute peu confiante dans la façon dont ils étaient gérés...


Dernière édition par Adso le Dim 28 Déc 2008 - 11:39, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 11:35

Donnez moi la définition du don je vous prie... Ca veut dire que dans 3 mois si j'aime pas le maire je peux allez chercher les 2500 écus que j'ai donné à la mairie ?

Elle a pas fait un prêt, vous le dites bien. C'est un don ! Quand on donne, on donne. On le fait en sachant très bien qu'il peut y avoir des boulets qui passent par la suite et qui dilapident l'argent donné.

Elle a donc bien pillé la mairie.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 11:42

Ah mais je n'ai jamais dit le contraire ! dans les fait, elle a repris ce qu'elle avait donné... mais ce n'est pas la même chose qu'un brigand qui pille une mairie pour son propre compte...

Et je rappelle que Celiah a été jugé et condamné pour ses "errements"... Donc il faudrait tenir compte de toutes les informations que je vous ai donné, et tourner la page, la laisser reprendre pleinement les rennes de la mairie Laughing
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 11:48

Bah adso, les lions qui voulaient piller Dole, ne le faisaient pas pour eux, mais c'était prélever un impôt pour tout l'organisme des lions... En gros Celiah, vaut autant qu'un lion, elle en a les agissements.

Après je suis désolée, mais un maire qui arrive en disant qu'il va faire déféquer le parlement, et qui pète un scandale car elle ne comprend pas qu'on se méfit d'elle. On l'a laissé reprendre sa mairie, et avoir accès au comté, c'est elle qui nous casse les pieds, nous on est pas venu en premier ici nous plaindre d'elle.

C'est pas la reine, on va pas s'aplatir à ses pieds, les autres maires ne nous menacent pas, ne nous pètent pas de scandale, et ne nous font pas déféquer a tout va. Ils sont là pour bosser pour le bien de leur village. Bah soit elle fait pareil, et on lui pardonnera, et elle reprendra une place de maire normal. Soit elle veut faire sa diva, et essayer de nous faire peur, et la elle va se prendre claque sur claque.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 11:52

Adso se rendit compte que çà tournait à la querelle de personnalité entre les deux femmes. Se souvenant que c'était une des raisons qui lui avait fait décider de rester célibataire, et fidèle à sa légendaire couardise en pareille occasion, il sortit de la salle en catimini pendant que la jeune femme exprimait si fortement sa hargne... Laughing
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 15:14

Adso a écrit:
Debenja a écrit:
Elle a prélevé cette fois-ci. Bah elle en prélève pas la prochaine fois
C'est bien ce que je disais, les luxoviens auront leur cadeau de Noël dans 15 jours... Tout çà parce que certains ont voulu pénaliser leur maire...

Y a des villes qui prélèvent l'impôt cette semaine, et ce n'est pas pour cela que le citoyen râle, même en sachant que le comté ne demande rien cette semaine.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 19:20

Vous parlez dans le vent, Debenja ... il a fuit la salle.
Et donc, si je comprend bien ... les maires lèvent les impôts comme ils veulent ?
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyDim 28 Déc 2008 - 21:05

La loi n'interdit pas aux mairies de prélever des impôts.

Mais dans mon exemple, je parle de Vesoul. Vesoul qui est dans le rouge depuis de nombreux moi et qui vient de relever la tête. A mon niveau ça ne m'a pas déranger de payer mon impôt de cette semaine afin d'aider la trésorerie de ma ville. Mais bon doit pas y en avoir bcp des comme moi.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 1:18

Bon ... on parle encore de moi ...trop d'honneur ...
Bref, je retourne bosser pour la ville ... et je vais pas trop m'attarder ici ...

Toutefois, si j'ai bien compris, hormis que l'on me cherche encore des noises pour X raisons qui de toute manière sont hors sujet ici ...si si ... je vous l'assure.

Luxeuil maintient sa taxe municipal tout simplement car cette une occasion de dégager et de sortir du rouge les comptes de la ville, et que de toute manière ce n'est pas au comté de gérer les villes ... une fois de plus je vois que ca démange certains de pas pouvoir le faire ... de surcrois, les informations ne sont pas parvenu à temps ...et pour cause, j'ai été convié à ne pas rentré le premier jour ici ...car c'est moi la méchante de service ...

Il me semble que le comté réclame des sous aux mairies pas aux villageois ...donc quand le comté dit que y'a pas de taxe ...cela concerne les mairies... donc merci de laisser les maires tranquilles de ce fait ... à moins que cela soit une loi comtale qui interdise de lancer l'impôt ...dans ce cas la merci de le dire, elle m'a échappé dans ce cas la.

Aller, je vous laisse faire des ronds entre vous ...je vois que vous aimez bien.

Adso, pas la peine de revenir pour rétablir l'honneur de mon nom ou quelques choses de ce genre... ces personnes qui s'agitent ici en ont que faire de toute manière. Merci tout de même pour avoir perdu du temps pour moi ici, cela est toujours cela de pas perdu que je peux consacrer à ma tache de maire.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 10:10

Voici la loi dame Celiah :
Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 8 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).

Alinéa 3
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.

Alinéa 2
Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.


Article 5 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales.


Article 6 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Décret promulguée par le parlement le 24 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 14 mars 1456,
Révisé par le Parlement le 19 mai 1456, re-publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456.


Comme vous pouvez le constater, bien que ce soit les maires qui prélèvent la dites taxe, c'est le CaC qui la calcule (ou en tout cas qui en fait les statistiques). De plus on parle bien d'une taxe comtale et non municipale.

Si vous cherchez une loi, je suis à votre service Mr. Green

Quant au reste du débat, je n'ai que faire de vos acrimonies. Pour ma part, vous avez été condamnée et vous avez purgé votre peine. Ca s'arrête là et je vous prie, évitez de parler de justice expéditive car, pour votre jugement, je l'ai pesé longuement...

Pour ce qui est du débat pour savoir qui a raison quant au prélèvement de la taxe, le décret est clair vous avez tort vu que c'est une taxe comtale mais le décret laisse néanmoins les coudées franches aux maires pour gérer le dit prélèvement.

Voilà pour ma part j'ai tout dit
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 11:04

Donc dame Celiah avait raison sire Imladris Wink
Le comté calcul, le comté lève aux mairies mais la mairie fait ce qu'elle veut sur ses habitants.
Ou le maire lève aux habitants la totalité, ou partiellement, ou rien du tout ou plus qu'il n'en faut pour rattrapper ou X raison. Aucune loi ne le dit en tout cas. Very Happy
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 11:15

Je me suis mal exprimé.

Le décret porte sur la taxe comtale. Le mot "comtal" est clair et signifie que c'est une taxe due au Comté. Le décret spécifie comment calculer la taxe et précise même une période d'exemption sauf vote exceptionnel du parlement (ce qui s'est passé lors des dernières vacances estivales ou lors de la période de Noël).

Mais le décret spécifie aussi que ce sont les maires qui gèrent cela comme le spécifie l'article 6 :
Citation :

Article 6 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Il est évident que dame Celiah a raison sur le point qu'elle est la seule à décider de comment elle va régler la taxe comtale en tant que maire de Luxeuil MAIS elle n'a pas le droit de dire que le comté n'a rien à redire vu que la taxe est COMTALE.

Le décret laisse la coudée franche au maire mais il vaut mieux éviter de trop contester car cela donnerait envie de légiférer et comme Dame Lothilde l'a très bien une fois : à force de légiférer, on tue le plaisir de vivre (hrp il faut lire de jouer).

Maintenant je crois que c'est plus clair Mr. Green
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 11:35

Euh plus clair, je sais pas mais bon ma passion ce sont les choppes pour le reste je vous fais confiance sire. Very Happy
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 12:51

Il y a une taxe sur la choppe ?

Tiens on devrait en faire une le comté gagnerait plein de sous Mr. Green
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 13:42

Oui il y en a une.
Que celui qui dit une bêtise en taverne, paye sa tournée. Laughing
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 14:38

Et à partir de ce jour là, la fortune de nombreux taverniers fut assurée.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 14:48

C'est quoi ce flood là?

Celui qui chuchotte trop aussi, on le taxe, et je propose de faire une loi disant que si la personne ne se plie pas à la règle, tout citoyen à le droit de le poursuivre en justice.
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 20:18

enfin c'est sur a taverne les taxes,.. et si ce n'est la comté qui la perçoit alors c'est l'empire



quant au mairie,.. c'est bien sur les champs et les echoppe que cela taxe,...non?... (ce qui me confirmerai que c'est norma que je ne paie pas d'impots,..... sinon,.. et ben je dit pas es arriéré que je vais avoir)
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyLun 29 Déc 2008 - 22:09

Tout est dans le décret Davinnah ^^
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyMar 30 Déc 2008 - 8:09

(en l'occurrence je parlais de la perception des taxe perçu par le Mairie, enfin si c'est à moi que vous vous adressez,....)

quant je vois comment vous êtes capable de lire et interpréter des textes, je m'inquiète quant à certain poste que vous remplissez et avez tenu,....
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MessageSujet: Re: [RP]Quant à l'exemption d'impôt   [RP]Quant à l'exemption d'impôt EmptyMar 30 Déc 2008 - 11:28

Serait-ce une pique? Mr. Green

Je ne répondrais pas. Je travaille sur le codex depuis que vous madame vous faisiez la morte ou que vous faisiez l'ambassadrice (poste d'importance, j'en disconviens pas).

Pour en revenir, je lis très bien la loi! La taxe est perçue et gérée par les mairies suivant le modus operandi du décret (ce que je dis depuis le début) mais le décret est un décret portant sur la taxe comtale. De facto, les mairies les perçoivent pour le comté. C'est pourtant clair non?

Enfin plus clair que certains de vos propos, je dois l'admettre
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