[Clos] Spikelilou - TALP lancé par le maire de Dole

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Je vous présente en ce jour le dossier de Dame Spikelilou, vésulienne, tisserande de son état est actuellement en voyage dans la Capitale Dole.

Dame Spikelilou a acheté 3 peaux, mises en vente par la mairie et destinées à un tisserand dolois afin d'obtenir des vêtements de première nécessité.

Suite à ma demande afin qu'elle remette en vente les 3 seules peaux présente sur la Capitale, Dame Spikelilou a refusé de les remettre en vente sous prétexte qu'aucun décret n'interdit l'achat de produits sur le marché Dolois, de plus elle a jugé bon de rajouter, je cite : "Ce que je fais ou pas ne vous regarde en rien...
Je suis libre d'aller et venir et d'acheter si la loi me le permet."

Monsieur le Juge, je poursuis donc Dame Spikelilou pour 2 motifs :
- Création de pénurie (Codex II, Chap 1, Art 3). En effet, à Dole plus qu'ailleurs les peaux manquent et Dame Spikelilou a acheté les 3 seules peaux en possession de la mairie et ceu depuis 1 semaine.
- violation du décret municipal en date du 17 mars 1455 relatif aux marchands ambulants et voyageurs qui stipule que toute transaction doit etre au préalable validée par la mairie, sauf si c'est pour se nourrir pour 2 jours.

Je laisse le Juge apprécier le ton du courrier, un brin provocateur pour aggraver les faits d'une injure à magistrat.

Valaraukar
A Dole le 31 mars 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Humm... Monsieur le juge... bien à vous...

Là je ne comprends plus rien.

Cet homme, ce maire... m'écrit et de plus en me tutoyant, moi une femme... qui ne suis pas de sa famille, déjà cela m'a gênée, très gênée... même le père de mon enfant me vouvoie...
Et lui messire Valaraukar il se permet de me tutoyer... il n'a pas de politesse, ni de savoir vivre.
Oui cela m'a gênée qu'un homme me parle comme cela... mais pour autant dans ma réponse je ne lui en ais pas fait reproche... alors qu'il méritait.

Aussi, cet homme se permet de se mêler de ma vie privée et d'extrapoler... et je lui répond simplement que cela ne le regarde pas...
Il n'est ni mon père, ni mon confesseur que je sache... ni surtout mon mari.

Ensuite,je vous donne...

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Expéditeur : Valaraukar
Date d'envoi : 2008-03-31 08:34:45

Bonjour,

Tu as acheté 3 peaux à la mairie, même s'il n'y a pas de décrets interdisants quoi que ce soit, ces peaux étaient destinées à un tisserand local pour pallier a la pénurie de vêtement sur notre marché.

Peux-tu les revendre afin qu'elles soient utilisées, étant donné que mon petit doigt me dit que tu te prépares a la guerre et que tu ne retourneras pas de si tot dans ton échoppe.

Merci

Valaraukar
Maire
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Il m'écrit que je ne fait pas illégal et qu'il n'y a pas de décret en toutes lettres et signe au bas de la lettre de son nom et de sa fonction.

J'ai donc toute confiance en ses dires, puisqu'il a une fonction publique, la plus haute fonction de la ville.

J'ai besoin de ces peaux pour me faire des bottes, donc comme elles sont en vente libres sur le marché, puisqu'il n'y a pas de décret et que lui même me le confirme... je les garde... et je le lui dis poliment, puisque je les ai acquises légalement.

Et là quelques minutes après il me met en procès se parjurant...
Je suis vraiment étonnée qu'un homme ayant une telle fonction puisse se permettre une telle ignominie...

M'écrire que je suis dans mon droit... puis se parjurer... en saisissant le juge !!!

Voilà messire Juge... c'est tout ce que je peux vous en dire... avec tout l'étonnement de voir un tel comportement d'un homme ayant la plus haute fonction de la ville.

Dans sa lettre... le maire ne dit à aucun moment que j'ai mal fait, au contraire... il me signale que je suis dans mon droit.
Ces peaux j'en ai besoin et les ayant acquises sur un marché libre même si elles sont un peu chères, je lui dit que je veux les garder.

Avez-vous autre chose à me demander messire le juge ???

La défense a appelé Gustavev à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
**Gustave V s’approcha de la barre**

Sieur Juge mes hommages,

Je viens ici pour défendre en tant qu’avocat Franc-Comtois ma cliente Dame Spikelilou dans cette affaire qui l’oppose à la Municipalité de Dole représentée par le Bourgmestre Sieur Valaraukar.

Que reproche-t-on à ma cliente ?

- Création de pénurie (Codex II, Chap 1, Art 3). En effet, à Dole plus qu'ailleurs les peaux manquent et Dame Spikelilou a acheté les 3 seules peaux en possession de la mairie et ceux depuis 1 semaine.

La création de pénurie concernant des peaux, je trouve honteux de la par d’un fonctionnaire de l’état de mettre Dame Spikelilou devant ce tribunal uniquement pour masqué une erreur qu’il aurait commise. Cette pénurie c’est lui et lui seul qui en est l’instigateur .Il a commis l’erreur de mettre en vente les 3 seules peaux que la municipalité possédait et le Sieur Valaraukar le précise je cite « les 3 seules peaux présente sur la Capitale » qui était selon les dires du Sieur Bourgmestre Valaraukar que je vous cite « 3 peaux, mises en vente par la mairie et destinées à un tisserand dolois » automatiquement la pénurie était a prévoir qu’un tisserand Dolois ou qu’un tisserand de n’importe quel ville du royaume ait achetés ces peaux .

Je ne vois qu’une seule chose à faire que le Sieur Bourgmestre Valaraukar se fasse un procès a lui-même et qu’il laisse ma cliente Dame Spikelilou en dehors de cette affaire.

Pour cet acte d’accusation Sieur Juge je demande la relaxe de ma cliente.

La 2ème accusation concerne :
- violation du décret municipal en date du 17 mars 1455 relatif aux marchands ambulants et voyageurs qui stipule que toute transaction doit être au préalable validée par la mairie, sauf si c'est pour se nourrir pour 2 jours.

Que remarquons nous Sieur Juge et bien je vais vous le dire et bien encore une fois une erreur de la part du Bourgmestre Valaraukar qui appuis son accusation sur la moitié d’un décret qu’il devrait pourtant connaitre vu qu’il a été édité par ses soins.

Je vais vous citer le décret dans sa globalité :

« LES MARCHANDS AMBULANTS ET VOYAGEURS

Tout marchand et/ou voyageur doit contacter le Maire de Dole avant toute transaction l'impliquant sur le marché de la ville, sauf si celle-ci est destinée à se nourrir pour 2 jours.
Selon l'état du marché, le Maire se garde le droit de demander au marchand et/ou voyageur de retirer ses ventes.

Fait à Dole, le 17 mars 1455,
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole

Abroge le décret du 19 décembre 1454 relatif aux marchands ambulants et voyageurs
Application a compter du 18 mars 1455 »

Le Sieur Bourgmestre Valaraukar a omis de nous faire part de la fin du décret qui stipule :

«Selon l'état du marché, le Maire se garde le droit de demander au marchand et/ou voyageur de retirer ses VENTES. » Ce décret parle bien de vente de produit ou bien il est flou donc a revoir, donc irrecevable dans un tribunal tel que celui-ci, et non d’achat hors ma cliente a acheté des peaux et non vendue des peaux.

Donc pour cette acte d’accusation Sieur Juge je réitère ma demande de relaxe pour ma cliente dame Spikelilou pour vice de procédure.

En conclusion je demande la relaxe tout bonnement pour les 2 actes d’accusation portés devant ce tribunal par le Sieur Bourgmestre Valaraukar.

Merci d'avoir écouté mes propos

**Gustave V quitta la barre et alla rejoindre sa cliente.**

L'accusation a appelé Rubella à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Messire Juge,
Mes Dames Procureur et Prévot,
Honorable assemblée,

Je vous avouerai une certaine gêne de me retrouver dans cette salle d'audience en qualité de témoin, n'ayant aucunement participé au différent opposant Messire de Bletterans à dame Spikelilou. Ainsi je ne porterai nul témoignage à charge envers l'accusée, mais, à la demande du plaignant, tenterai d'éclairer la Cour sur les usages commerciaux en pratique à Dole.

J'ai moi-même l'âme d'une marchande, et mon penchant naturel serait de soutenir dame Spikelilou, car je milite assez vigoureusement pour le droit de chacun de pouvoir commercer librement. Et en cela, je peux affirmer que le maire de Dole n'est pas un chien concernant la libre entreprise. Il autorise de façon très libérale toutes sortes de transactions, dès que ses ouailles doloises peuvent y trouver un intéret. Il fait même passer le bien-être de ses concitoyens avant les intérets purement financiers de sa mairie. Avec sa permission, j'ai pu vendre à Dole des dizaines de poissons quelques deniers moins chers que ceux de la mairie, des échelles, des couteaux, heu... enfin, plein de trucs, quoi. Et je lui ai acheté tout plein de cochonn... heu, de marchandises qu'il n'arrivait pas à écouler, des rames, des barques, tout ça...

Cependant, j'ai aussi été mairesse, humm humm sept fois si cela peut avoir une quelconque importance, et je sais tout le mal que l'on a parfois à assurer la pérénité d'une filière artisanale ou d'une autre. Ainsi donc, quand je lui ai pillé toutes ses peaux et ses pelotes, il y a une vingtaine de jours peut-être, il m'a contactée tout comme Dame Spikelilou, et j'ai reconnu qu'il défendait ainsi les intérets de sa ville, comme sa charge l'exige. J'ai remis de mon plein gré une bonne partie des marchandises sur son marché et nous en sommes restés là. Enfin, pas vraiment, on s'est saoulé ensuite mais je crois que c'est hors sujet.

Voila qui, j'espère, démontrera que Messire Valaraukar est une personne très dévouée dans le respect de sa charge, même si son ton est parfois plus proche du joyeux maquignon que du courtisan rafiné. En matière de marché, généralement, tout s'arrange par un petit courrier, et demander la permission au responsable local est une pratique que je ne saurais assez recommander.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

A écouter les défenseurs, la mairie a fait une erreur en vendant des peaux en période de pénurie : la mairie est pourtant là pour aider avant tout les citoyens et leur fournir ce qui leur manque.

L'avocat, en citant le décret municipal, omet de rappeler que tout marchand ou voyageur se doit de contacter la mairie avant toute transaction (sauf pour les repas), hors Dame Spikelilou ne l'a point fait et quand je l'ai contacté pour lui demander de remettre les peaux en marché, sous-entendant qu'elle n'avait pas mon accord et surtout en lui expliquant le pourquoi (une pénurie locale), elle a refusé, au prétexte qu'elle en avait besoin et qu'elle était dans son bon droit. Elle a fait passer ses besoins personnels avant ceux de la communauté.
En général, ce simple courrier demandant de rendre les produits est suffisant, je ne me vois pas expliquer qu'en cas de refus il y aura procès et en 1 an d'exercice comme maire, je n'ai du voir que 3 refus, la raison l'emportant bien souvent chez les personnes sensées , donc pour un decret mal fait à en croire la défense, le bilan est plutot positif.

Le marché de Dole est assez souple, et je ne compte pas réserver comme dans certaines villes une liste de produit a ses seuls habitants.
Monsieur le Juge, ces 2 décrets que j'ai cité ont permis de répondre à toutes les infractions constatées sur la Capitale. En ce qui me concerne, je ne reclame que la restitution des 3 peaux indument achetées sur le marché dolois ainsi que le remboursement du point de Justice pour lancer ce procès.
Je réclame aussi que Dame Spikelilou écrive 100 lignes : "la Noblesse tutoie la rôture si ça lui chante"

Je vous remercie.

Valaraukar
Maire de Dole
le 5 mai 1456

[quote]*** le proces fut long et fatiguant. le verdict allait etre donné. s'isolant quelques minutes afin de relire ses notes et prendre sa décision, le juge Dwiral prit alors la parole.***

Bien, Dame Spikelilou, vous etes ici pour une accusation de trouble a l'ordre public. vous n'êtes pas sans savoir que les marchés sont scrupuleusement surveillé par les maires de nos villages, en priorité celui de Dole.
il est vrai, que le Maire de Dole, le sieur Valaraukar, n'a pas joué de finesse avec vous. mais je vous prie de l'excuser. il est de notoriete plublique que ce dernier n'est pas vraiment doué pour parler aux femmes.

Dame Spikelilou, vous auriez du rembourser ou redonner les peaux au maire de Dole. ce marché est le plus vulnérables de tous. D'autant plus que des décrets le protegent.
Ainsi, je vous reconnais coupable de troubles a l'ordre public.

en tant que Franc comtoise reconnue et respectée, j'aurais ésperer que vous preniez un peu plus conscience de vos actes et que l'accord a l'amiable aurait été privilégie. mais il en est tout autre.
ainsi, je vous condamne a rembourser, dans les plus brefs délai, les 3 peaux a la maire de Dole. A cela, s'ajoute une amende de 2 écus pour avoir fait inutilement dépenser un point de justice.

le jugement est rendu.


Fait a Dole, le 9 mai de l'an de grace 1456