[Clos] Escroquerie : Arrhh

Ville de Dôle

Résumé :
Le Sieur Arrhh s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 légumes à 10.20 (prix conforme 10 écus).
Pas de réponse du contrevenant aux lettres envoyés par le gendarme Rapasol.

Montant du préjudice :
0.60 écus

Récapitulatif de(s) précédente(s) affaire(s) :
Aucune

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Arrhh qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Dole trois légumes pour 10.20 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Dole.

Le gain frauduleux s'élève à 0.60 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dem-proces-escroquerie-arrhh-legumes-t16818.htm#323157

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le vendredi 21 mars 1456, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, je reconnais le prix de vente de mes légumes, mais je n'ai fait que m'aligner sur les prix des autres vendeurs. Je vous concède que nul n'est censé ignoré la loi, cependant j'ignorai que je l'enfreignais.
Je tiens aussi à faire savoir à l'officier de gendarmerie, que loin de moi l'idée de me foutre de sa g*****. Simplement c'est ma fille de 8 ans et demi qui s'occupe du courrier normalement, il semble qu'elle n'est pas bien fait son travail.
J'assumerai cependant mes responsabilités.
Voila votre honneur je ne sais que dire de plus

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et se tourna vers l’accusé.*

Puisque vous m’avez l’air de bonne foi, je vais vous laisser la possibilité de rembourser ce que vous devez.
Pour ce faire, contactez sous deux jours, le gendarme Rapasol.

*Se tourna alors vers le juge*

Si l’accusé rembourse ce qu’il doit, je demanderais une relaxe, si ce n’est pas le cas, malgré ses dires, je solliciterais contre l’accusé ici présent une amende de deux écus..

A Dole, le 24 mars 1456, par Dame Katarina.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je remercie la cours de sa clémence et de sa clairvoyance. je contacte séance tenante le gendarme Rapasol afin de savoir comment m'acquitter de ma dette.
Bonne journée à vous

L'accusation a appelé Rapasol à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
J'étais absent les 24 et 25 et n'ai pas pu contacter la mairie avant. C'est le maire qui avait acheté ces légumes et le temps que je le contacte ainsi que l'accusé pour effectuer le remboursement et le temps qu'il m'envoie la preuve, je ne l'ai reçue que aujourd'hui. Elle est visible dans le dossier.
Je considère que mon supérieur peut classer le dossier. Excusez-moi auprès du contrevenant, mais je ne savais pas que c'était une fille de 8 ans qui me répondait.

Citation :

Au vu de la bonne volonté démontrée par l'accusé, je prononce la relaxe du sieur Arrhh

Fait à Dole,
le 7 avril 1456.