[Clos] Escroquerie : Floquen

Ville de Saint-Claude

Résumé :
Le Sieur Floquen s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie une stère de bois pour 4.05 écus (3.75). Aucune réponse aux missives envoyées...

Gain frauduleux :
0.30 écus

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Nous sommes ici pour suivre le cas Floquen qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Saint Claude une stère de bois pour 4.05 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Saint Claude.

Le gain frauduleux s'élève à 0.30 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-escroquerie-floquen-bois-t17925.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 18 mai 1456, par Dame Katarina

rien depuis plus de 2 jours, je passe.

Rquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie à l'encontre de Sieur Floquen et réclame une peine d'amende de 11 écus (1 écus gain frauduleux arrondi + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 22 mai 1456, par Dame Katarina.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je ne le savais pas
j etais au niveau 0 et je ne savais comment gagne de l argent
pouvez vous me donne une derniere chance

floquen

Il n'a que 6 ecus sur lui.
j'attend de voir si sa bourse augmente.
si ce n'est pas le cas, je changerai la demande du Proc en 1 jours de Prison.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude


Argent : 11

Citation :

Bien, Sieur Floquen, vous etes un vagabond. je peux comprendre que vous n'ayez pas eut le temps d'assimiler nos lois. Cependant, il est quand meme de bon ton de voir les pris qui sont pratique dans votre village.
Pour les accusations portées contre vous, je vous reconnez coupable d'escroquerie.
je vous condamne ainsi a 5 écus d'amende a payer au comté.
qu'il en soit ainsi.


**fait a Dole le 2 juin 1456***

peine réduite a 5 pour ne pas qu'il se retrouve a Zero et qu'il est de quoi s'acheter un pain.

Verdict rendu. Affaire à classer