[Clos] Sgninoc - Brigandage

Ville de Saint Claude

Résumé:
Sieur Sgninoc s'est rendu coupable de trouble à l'odre publique pour avoir brigandé la personne de Buhr. L'agression s'est déroulée entre Saint Claude et Genève dans la nuit du 18 au 19 février 1456.

Montant du préjudice : 1 écu, 1 miche de pain et 15 sacs de maïs

Dossier brigandage : Sgninoc sur Buhr

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Sgninoc pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Buhr sur la route reliant Genève et Saint Claude dans la nuit du 18 au 19 février 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-brigandage-sgninoc-sur-buhr-t16077.htm#308312

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 18 mars 1456, par Dame Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge,
Madame la Procureur,

J'ai déjà été jugé pour la même affaire dans un des comtés voisins, à savoir la confédération helvétique.
Vous avez des traités avec vos voisins? Tant mieux pour vous mais vous ont-t'ils quémander le moindre procès à mon encontre? Je ne penses pas!
De plus, je penses que dans votre comté civilisé, une médiation est proposée à chaque contrevenant, je n'ai même pas reçu la moindre lettre de votre gendarmerie!

Occupez vous donc de vos criminels, comme par exemple FredericDeHabsbourg qui est maintenant connu dans pas mal d'endroits pour les démélés qu'il a avec vous!

Je ne sais pas si j'aurai le courage de rester dans votre cmté pour la fin de mon proçès!
Si ce n'est le cas, je vous annonce déjà au vu de toutes ces erreurs que je demande la relaxe!

Merci de votre écoute,

Sgninoc

Lettre envoyé au Procureur Zeraw

Citation :

Bonsoir,

Je me présente, Dame Katarina, Procureur de Franche Comté.
Nous avons un procès en cours, l'accusé prétend avoir déja été jugé chez vous. Si vous pouviez confirmé.

Il s'agit de Sgninoc pour le brigandage de Sieur Buhr entre Genève et Saint Claude dans la nuit du 18 au 19 février.

Cordialement
Katarina,
Procureur de Franche Comté.

Réponse du procureur suisse.

Citation :

Expéditeur : Zeraw
Date d'envoi : 2008-03-25 18:52:03


Dame,

Ce que vous me rapportez n'a rien à voir avec notre affaire en cours ET non encore jugé.

"Dame Ysalis affirme avoir été agressée le premier jour de ce mois de mars sur la route entre Genève et saint-Claude par le triste Sgninoc. Non content de lui avoir volé 6 maïs 2 miches de pain et une dizaine d'écus, il l'aurait sauvagement agressé ! J'appelle dame Ysalis et Sgninoc à venir établir les faits."

Réquisitoire :

Citation :

*Aux dires de l’accusé, Katarina se renseignant auprès de son confrère helvète. Apres avoir eu une réponse, elle se leva et se tourna vers l’accusé*

L’affaire que vous avez en cours en Helvétie concerne un brigandage contre Dame Ysalis. Vous êtes devant nous aujourd’hui pour le brigandage de Sieur Buhr. Comme vous pouvez le constater, ce ne sont pas les mêmes personnes, donc vous n’avez pas déjà comme vous le prétendez été jugé pour cette affaire.

*Se tourna alors vers le juge*

Je demande contre l’accusé une amende de 100 écus ainsi que 3 jours de prison.

A Dole, le 27 mars 1456, par Dame Katarina.

Tour passe.

Citation :

Apparemment, l'ambiance des geôles vous convenant parfaitement, je vous condamne à 3 jours de prison pour les faits de brigandage reprochés.

Faict en Dole,
le neuvième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six