Candiman

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Récapitulatif :

Citation :

-Escroquerie : le 13/03/1456 à Dole : AC
-Escroquerie : le 17/03/1456 à Dole : Procès clos : condamné à 3 écus
-Escroquerie : le 7/12/1456 à Dole : AC
-Haute trahison : le 9 décembre 1456 à dole: 3 jours de prison.
-Spéculation et escroquerie: le 11/07/1457 à Dole: AC
-Esclavagisme : le 18/12/1457 à Dole :AC
-Spéculation : le 27 mai 1457 à Dole : AC
- Spéculation, le 11/07/1457 à Dole: condamné à 37 écus
-Spéculation : le 13 octobre 1457 à Dole : condamné à 100 écus
-Escroquerie : le 8 décembre1457 à Dole : condamné à une peine de prison de 3 jours.

-Dossier TALP (non respect de décrêt municipal)Candiman: le 27 avril 1459 à Dole : affaire classée sans suite
dossier11: escroquerie constatée à Dôle le 15 février 1460. Sans Suite

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Flagrant délit d' :

Citation :

-Escroquerie, le 13/03/2008, à Dole, constaté par Rapasol

Verdict :Affaire classée pour accord à l'amiable


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Flagrant délit d' :

Citation :

-Escroquerie, constaté par Valaraukar le 17/03/1456 à Dôle

Verdict : Procès clos : condamné à une amende de 3 écus.


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Flagrant délit :

Citation :

-Escroquerie, constaté par Charlotte le 7/12/1456 à Dole.

Verdict : classé pour remboursement du contrevenant

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Flagrant d'élit d' :

Citation :

- TALP par Alaellyra, le 9 décembre 1464 à Dole : Haute trahison : candidature non autorisée

Verdict:coupable de haute trahison et vous condamne à 3 jours de prison.

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Flagrant délit d' :

Citation :

- Esclavagisme, le 18 janvier 1457, à Dole : 3,00 écus

Verdict : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

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Flagrand d'élit d' :

Citation :

- Spéculation par Sigismonde, le 27 Mai 1457 à Dole : morceau de viande

Verdict: Accord à l'amiable

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Flagrant d'élit d' :

Citation :

- Spéculation, le 11/07/1457 à Dole: 0.15 écus pour 1 miche de pain

Verdict: condamné à une amende de 37 écus.

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Flagrant d'élit d' :

Citation :

- Spéculation par Sigismonde, le 13 octobre 1457 à Dole : miches de pain

Verdict : Condamné à une amende de 100 écus

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Flagrant délit de :

Citation :

- escroquerie à Dole le 8 décembre 1457 constaté par Monifred :

Verdict :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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