Le château de Dole
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 [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste )

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4 participants
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monifred
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monifred


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MessageSujet: [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste )   [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste ) EmptyMar 8 Déc 2009 - 19:57

Sieur Candiman s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 14.20 écus,profitant de la pénurie sur le marché pour augmenter les prix .Le prix maximum obligatoire étant de 13.00 écus à Dole . Il reste encore 13 sacs en vente sur le marché .De plus cet homme n'a pas de champs de blé , on pourrait donc le soupsonner de spéculation .

Gain perçu :
1.20 écus

Preuve :

[AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste ) Candim10


lettre envoyée :

Citation :
bonjour

Vous avez été prise en flagrant délit d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de blé à 14.20 écus ce qui est interdit par la loi le prix étant fixé à 13.00 écus maximum affiché en mairie .
etant donné que vous etes multi récidiviste , je fais de suite une demande de procès à votre encontre , aucun arrangemant à l'amiable ne vous ai proposé .

il vous est possible de vous faire défendre par un avocat.

Maréchal Monifred ,gendarmerie de Dole

contrevenant :

Citation :
Né(e) le 16 Octobre 2007

Candiman fête son anniversaire le 16 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 3
Points de réputation : 128
Argent : 1100

Candiman est boulanger.
Candiman possède un potager.

Dernière connexion le 08 Décembre 2009 à 16h43

casier

demande de procès


Dernière édition par monifred le Mar 5 Jan 2010 - 6:25, édité 2 fois
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Sacrai
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Sacrai


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MessageSujet: Re: [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste )   [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste ) EmptyVen 11 Déc 2009 - 6:00

Rien de plus sur la possible spéculation?Aucune preuve?

Vous restez juste sur l'escroquerie?
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monifred
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monifred


Féminin Nombre de messages : 3323
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MessageSujet: Re: [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste )   [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste ) EmptyVen 11 Déc 2009 - 6:04

Oui Mr le Procureur , je reste sur une escroquerie car la spéculation est trés dur à prouver , il me faudrait la preuve qu'il a bien acheté ce sac , hors je ne l'ai pas . Crying or Very sad
Mais il est vrai qu'avec ces antécédents , on peut soupçonner .
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Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
Sacrai


Masculin Nombre de messages : 5009
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MessageSujet: Re: [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste )   [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste ) EmptyVen 11 Déc 2009 - 6:13

Bien j'accuse donc d'escroquerie puisqu'elle est avérée et ferrais part des soupçons de spéculation dans le réquisitoire.
Vu son casier de toute façon il est pas a ca près de toute facon
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Etoile5622
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Etoile5622


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MessageSujet: Re: [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste )   [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste ) EmptyVen 8 Jan 2010 - 14:23

Citation :
Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
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Yde
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MessageSujet: Re: [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste )   [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste ) EmptyVen 29 Jan 2010 - 7:55

proces clos

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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MessageSujet: Re: [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste )   [AC]escroquerie blé / Candiman ( multirécidiviste ) Empty

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