[Clos] Brigandage : Janais91

Village de Luxeuil

Résumé :
Dame Janais91 s'est accusé de brigandage sur la personne de Dame Hanadora. L'agression s'est déroulée près de Luxeuil dans la nuit du 5 mars 1456 au 6 mars 1456.

Montant du gain perçu : 18 écus

Récapitulatif des précédentes affaires :

• escroquerie, le 21/06/1455, procès en cours
  
• escroquerie, le 21/06/1455, procès en cours
  
• escroquerie, le 30/05/1455, AC le 31 mai 1455
  
• escroquerie, le 30/05/1455, AC le 31 mai 1455
  

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Dame Janais91 pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Dame Hanadora sur la route reliant Luxeuil dans la nuit du 5 au 6 mars 1456.

Les dossiers de la Gendarmerie sont disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-brigandage-janais91-t16549.htm#315991

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 10 mars 1456, par Dame Katarina.

Plus en FC ....

Heu bah y a un proces contre elle pourtant !

J'ai meme passe son tour ^^

L'autre procès est pour escroquerie ... elle a quitter la Fc depuis ...

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le
2008-3-13 à 7:29.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dieppe, le 2008-4-04 à 20:22.
Duché de Normandie

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Fécamp, le 2008-5-05 à 19:12. (Normandie)

on a pas un traité avec les normands??

Je finis de voir ou tout le monde est et j'enverrais les courriers.

oki!

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Fougères, le 2008-5-14 à 8:27. (Bretagne)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Bayeux, le 2008-5-18 à 9:58 (Duché de Normandie)

Dernière ville où Janais91 a été recensée : Fécamp

Dernière connexion le 29 Mai 2008 à 07h41 (Domiciliée sur sa fiche à Murten, Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Fécamp, 31-5-2008 à 7h56.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Murten


Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 2007

Janais91 est tisserand.
Janais91 élève des moutons.
(Dernière connexion le 03 Juin 2008 à 07h45)

(Il y a une incohérence au lavabo... Recensement du 31 mai alors que la prévenue s'est connectée le 6 juin !))

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Fécamp, 31-5-2008 à 7h56.

Dernière connexion le 06 Juin 2008 à 12h51

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Fécamp, hier à 12h42.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Fécamp, 10-6-2008 à 17h58.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dieppe, aujourd'hui à 10h44.

Duché de Normandie avec lequel nous n'avons pas de coopération judiciaire

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Bertincourt, aujourd'hui à 12h04.

Comté d'Artois

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Bertincourt, aujourd'hui à 6h32

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Tonnerre, aujourd'hui à 9h18.

A Pontarlier aujourd'hui.

Merci de l'info

Je fais quoi moi, j'ai plus de dossier à la gendarmerie

Le dossier a du être détruit pendant l'incendie.

Grace au casier, je viens de le refaire : Dossier

T'es la meilleure

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Dame Janais91 est accusée de trouble à l'ordre public suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil.
Elle a agressée et détroussée Dame Hanadora, dans la nuit du 5 au 6 mars 1456 sur la route reliant Luxeuil. La plaignante s'est fait détroussée 18 écus. La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à la faire comparaitre ici devant nous.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-de-proces-janais91-brigandage-t19517.htm

Le Codex, Livre I:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusée, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole le 14 juillet 1456

Citation :

Janais91 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 18 Juillet 2008 à 10h28

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Hanadora à la barre

Citation :

J'editerais lorsque la plaidoirie sera faite

Je passerai dans la soirée si pas de nouvelle de l'avocate.

Bobyzz ?

Toujours pas de nouvelles de l'avocate.

Non, mais ne passe pas encore. Car je dois faire mon réquisitoire

Oui c'est pour cela^^.

Je te fais un ptit up amical pour te rappeler^^.

Réquisitoire de l'accusation:

Votre Honneur,

L'accusé Jamais est une multirécidiviste. De surcroit, elle ne se présente pas pour s'expliquer. Ce genre de brigand ne mérite aucune clémence.
Je vous demande, votre Honneur, de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage et de la condamner à 400 écus d'amende et 6 jours de prisons.

Fait à Dole, le 04 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

Verdict

Citation :

*On apporta au Juge Agasthène un dossier tout poussiéreux. Devant la couche de poussières, le Juge n'arrivait même plus à lire le nom de l'accusé et enchaîna éternuements sur éternuements ce qui le mis d'assez mauvaise humeur.*

Dame Janais91 ou plutôt Brigand Janais91,

Que dire à propos de votre conduite inqualifiable ?
Vous avez faux sur toute la ligne. Récidiviste en fuite et ne prenant même pas la peine de venir s'expliquer au Tribunal, cela ne joue absolument pas en votre faveur.
De plus, vous avez osé brigander une avocate, Dame Hanadora qui aurait pu vous représenter, ici, face à moi mais non, vous avez préféré continuer votre petite escapade comme si de rien n'était .

De toutes manières, je ne pense pas que des paroles puissent vous raisonner. Je m'en vais aller toucher à vos économies histoire d'avoir un peu plus de chances de créer un impact dans votre cervelle de brigand !

Je vous condamne donc à 300 écus d'amende, à 4 jours de prison et à une interdiction de séjourner en Franche-Comté pour une durée de 3 mois.

J'espère vous avoir fait passé l'envie de brigander sur le sol Franc-Comtois et que vous n'y remettrez plus les pieds de si tôt.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 7 août 1456*

@Elfdriede: Désolé, j'ai pris les devants mais je te laisse faire ton travail de greffière !