Lenteur de la Justice?

Vu que quand je souhaite aider, la comtesse verouille voici une petite question en vertu de ce qu'il est inscrit sur la porte :

Citation :

L'Agora est l'endroit où les comtois peuvent poser directement leur question aux parlementaires, voir qu'ils y débattent tous ensemble.
Une petite salle adjacente à l'accès restreint permet aux francs comtois qui le souhaitent de prendre connaissance de la santé financière de la région.

Chers parlementaires,

Pouvons nous connaitre les raisons de la lenteur que connait notre Justice actuellement?

Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas...

Cher Baron,
Merci de n'intervenir que si vous avez connaissance d'une des raisons de cette lenteur
afin de ne pas détourner ce débat de son sujet de départ.
Merci de votre compréhension!

La franc-comtesse a verrouiller votre autre sujet et elle en avait le droit, ce n'était point une question que vous posiez.

Et avez-vous des raisons pour accusé la justice d'être lente? Des preuves? Des exemples?

Un procès du 17 Février qui n'en est qu'au réquisitoire par exemple?

C'est peut être dû aux nombres d'affaire messire.

A Luxeuil j'ai déposé pas mal de demande de procès et sans compter les affaires de briagandage.

Laissez à la Justice faire son travail.

Vous savez e ntant qu'ex procureur que cela n'est point facile

On ne peut pas évaluer la vitesse ou la non vitesse de la justice sur un procès.
Il y a beaucoup de facteurs qui entrent en compte : le nombre de procès en cours, l'attente d'éléments décisifs pour écrire un réquisitoire, et puis aussi la disponibilité du procureur... On n'est pas toujours là 24h/24, que soit soit pour le procureur, pour le commissaire au commerce ou pour le comte.

Sauf que là, ca donne une impression d'acharnement...

Vous devez tout de même savoir que toute plaidoirie valable se base sur le réquisitoire.
Et sans réquisitoire c'est dur de faire réfléchir les avocats.

qui date du 17 février mais dites un peu qui est en cause???

Nous pourrions juger de ce que vous dites...

Aiguisant une hache...

C'est certain que si on me laissait faire, les brigands seraint jugés en moins de 10 heures et tués en place publique en moins de 10 heures et 30 secondes.

Artifice a écrit:

qui date du 17 février mais dites un peu qui est en cause???

Nous pourrions juger de ce que vous dites...

Deux conseillers comtaux...

Vous, vous me semblez être un parfait fouille-lisier.

Vous parlez surement de cette affaire :

Citation :

procès opposant 2008-02-17, Fredericdehabsbourg au Franche-Comté

Fredericdehabsbourg est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Devant nous comparait le Sieur Fredericdehabsbourg, accusé de trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par le gendarme Imladris de la garnison de Luxeuil, l'accusé n'aurait pas respecté le décret suivant :

"Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place .
Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour
Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus.
Fait a Luxeuil le 13 aout par Sacrai"

Il aurait obtenu le remboursement des frais de campagne alors qu'il n'en aurait pas eu droit. En effet, il n'a obtenu que 24.1% aux élections municipales.

Lien vers le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-non-respect-de-decret-fredericdehabsbourg-t15592.htm

Enoncé à Dole le 17ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le procureur de Franche Comté, Messire Leonin.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Frederic vit le juge rire lors de l'acte d'accusation qu'énnonca le procureur*

Vous voyez Cher Procureur, avec tout le respect que je vous dois, vous faites même rire notre bon juge!

Relisez donc le décret que moi civil aurait outrepassé!
Comment voulez vous qu'un simple citoyen ne respecte pas ce décret?
C'est tout simplement impossible!

*Après ces quelques mots, Frederic décida de laisser la parole à son avocat, Maître Sirius*

Citation :

La défense a appelé Sirius7 à la barre
Voici son témoignage :
*Sirius salua la Cour puis entama sa lecture du parchemin qu'il avait préparé*

Honorable Cour, Messire le Procureur, Messire le Juge, mes respects.

Mon client soulève un problème important, qui mérite toute votre attention. Je vais tâcher de le développer. Il est stipulé clairement dans ce décret que les frais de candidatures seront remboursés pour tout candidat ayant au moins eu 25% des voix lors du 1er tour. Certes mon client n'a pas réalisé ces 25% lors du premier tour, mais peut-on le blâmer d'avoir sans doute commis une erreur en réclamant cet argent ? L'erreur est une humaine, et nul ne peut affirmer le contraire.

*Sirius reprit son souffle et poursuivit, regardant cette fois le Juge.*

Messire le Juge, je m'adresse à vous, puisque ce sera à vous de rendre justice sur cette affaire. Je vous demande donc : Où est l'erreur commise par messire Fredericdehabsbourg ? Comment peut-on lui reprocher d'avoir pris de l'argent qu'on lui offre ? Offrir, oui c'est bien le mot. La mairie de Luxeuil elle même qui offre si gentiment cet argent à mon client. Si à vous on vous offrait de l'argent, et qu'après on vous dise "ah non finalement on vous le reprends, il n'est pas à vous", comment réagiriez vous ? Non, non...Ce n'est pas mon client le fautif dans l'histoire...J'oserais même dire que la mairie elle seule est responsable. C'est bien elle qui a donné cet argent. C'est bien elle qui a agit en connaissance de cause en connaissant parfaitement ce décrêt. Enfin j'espères que madame le maire le connaissait...Sinon l'erreur est encore plus flagrante.

Je demande donc messire le procureur que vous reconsidériez ce procès. Il est tout bonnement impossible pour mon client où n'importe quel luxovien d'enfreindre ce décrêt. Seule la mairie le peut.

*Sirius s'arrêta, et retourna s'assoir à sa place en jetant un regard confiant à son client.*

Citation :

L'accusation a appelé Stephannie à la barre
Voici son témoignage :
*Stéphannie se leva et s’avança devant le juge *

Bonjour Messire le Procureur, Messire le Juge
Je viens témoigner devant vous pour l’affaire de Frédéric

Sire Frédéric est venu me trouver le jour de mon élection pour me demander un remboursement des élections qui c’étaient passées au mois de décembre dès que Sire Frédéric est venu me trouver je suis allée trouver sire Sacrai pour s’avoir si il avait droit au remboursement.

Sire sacrai me répondit qu’il n’avait plus les chiffres en tête et sire Fréderic maintenait qu’il avait fait un score de 46, XX%

Je ne pus que faire confiance à Sire sacrai et à Sire Frédéric pour la simple raison que je n’étais pas à Luxeuil pendant les élections de décembre.
Et Sire Sacrai ne pouvais que faire confiance a Sire Frédéric

Frédéric m’harcela pendant presque 3 jours pour que je lui rembourse cette élection passée.
Il me menaça de me faire passer un mauvais mandat et de prendre la mairie si je ne le remboursais pas, il a fait cette menace devant sire Sacrai (par mésange)

Donc je fus obligée de rembourser sire Fréderic pour qu’il ne mette pas ces menaces à exécution. Une fois le remboursement fait je mis les preuves de remboursement à la mairie et là j’appris que sire Frédéric nous avais menti à sire Sacrai et à moi-même

Quand je demandai à sire Fréderic de nous rendre cette somme qu'il n’avait pas le droit d’avoir il me répondit qu’il ne nous la rendrait pas car pour lui il n’avait pas enfreint le décret municipal qui dit :

« Afin d'aider les potentiels candidats au poste de maire un remboursement des frais de candidatures est mis en place.
Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour
Remboursement : Le remboursement sera de 1 écu par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus. Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus.
Fait a Luxeuil le 13 aout par Sacrai »

Apres 3 essais de demande de retour de l’argent je ne pus qu’aller trouver la justice pour qu’il nous rembourse. Vous connaissez la suite Sire Fréderic n'a pas voulu rendre l’argent qui n’était pas à lui et il se retrouve devant vous désormais.

Sire Fréderic, vous dit ne pas connaît le décret en tant que ancien gendarme il a appris à les connaître vous pouvais demande au prévôt elle vous confirmera que Sire Fréderic a bien été gendarme je l’est même eu sur mes ordres étant sa brigadière.

J’espère que vous allez rendre justice et lui demande de rembourser l’argent qu’il à réussi à prendre de la mairie et de plus lui faire payer une amande de la même valeur.

Sur ces quelques mots, je vous laisse.

*Stéphannie retourna s'asseoir *

Citation :

L'accusation a appelé Sacrai à la barre
Voici son témoignage :
Messieurs de la Cour

Je témoigne aujourd'hui pour cette affaire un peu tard je l'avoue.

Je n'ai pas grand chose à ajouter au témoignage que j'ai fait pour monter le dossier.J'insiste juste sur le fait que Messire Frederic a attendu la fin de mon mandat pour faire la demande quand on est le plus occupé avec tout les bilans entre autres et qu'on a bien le temps d'oublier les scores d'une élection a laquelle j' été même pas candidats.Qu'il a ensuite menacer et insulter Dame Stephannie qui a repris le poste de maire pour avoir son remboursement donc oui j'ai fait confiance à ses dire sur les scores et j'ai préparé un plan de remboursement.

J'éspère que l'argent sera rendu à la ville de Luxeuil.

*retourna s'assoir en attendant le verdict*

Bah, ce n'est point très grave... Les affaires sans importance peuvent bien attendre un peu...


Soupir

jontas a écrit:

Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas... Tapera... Tapera pas...

Maissez mou vous aider; TAPERA

Je rejoins Green vous êtes un fouille lisier. Vous ne cessez de hirler partout à l'injustice, à l'inaction. Avec vos differentes prises de paroles vous montrez à tous qu'agir n'est pas forcement bien, surtout quand c'est vous qui le fait........

Donc personne n'a de réponse?

Si le nombre de procès est trop important que les acteurs de la Justice...

Autant ne plus en lancer et finir les autres...

Seule la justice peut répondre pour une éventuelle lenteur du traitement des dossiers, nous ne faisons que donner des pistes de réponses.
Mais bon, je crois que la lenteur dont tu te plains ne date pas d'hier, y en a à tous les mandats.

De la lenteur personnalisée?
Nouveau concept de la Justice Comtoise?

Dites donc, mon ami....ça doit pas être de la tarte de vivre à vos côtés...Il vous arrive parfois de trouver que la vie est belle, après tout, et que le vilain noeud qui vous lie les tripes à force de vous poser des questions n'est pas obligé de lier aussi les tripes de ceux qui vous entourent ??
Vous devriez...tiens.... monter à cheval, faire une grande chevauchée en forêt. Vous allez voir que votre monture va vite vous faire comprendre qu'il faut laisser vos nerfs à la maison...alors dites vous que nous sommes des chevaux, et qu'une bonne ruade, parfois...

Je n'attend que la fin de mes procès pour profiter de la vie au grand air...
Tout est lié.

Ce n'est peut-être qu'un cas personel...
Mais on ne peut dire qu'elle est rapide vu qu'il suffit d'une exeption pour contredire la règle.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Ce n'est pas censé être respecté?
(C'est une erreur de codage?)

(Le Juge passe lui même manuellement les différentes étapes d'un procès)

La patiente est le courage de la vertue BERNARDIN de Saint-Pierre
Tout vient à point à qui sait attendre Clément Marot
Goutte à goutte on remplie la cuve

(Merci pour l'info...)

Et en faisant un petit tour je me suis posé une autre petite question...

La justice est censé être la même pour tous... Or :

Procès A :
Mise en accusation : 5 Mars
Réquisitoire : 11 Mars

Procès B :
Mise en accusation : 6 Mars
Réquisitoire : 11 Mars

Procès C :
Mise en accusation 17 Février
Réquisitoire : En attente...

A un ou deux jours prêts... Admettons mais bon...

Trouvez l'intru

Ne faudrait il donc pas établir un ordre de passage devant le tribunal?

(Comme chez le boucher, chacun son ticket quoi )

Ma patience a des limites FdH
La relaxe arrive? FdH
Ma cuve est pleine. FdH

En même temps je pense que tout le monde a compris que le super procès pour haute trahison de Frederic avait du retard, je vois pas l'intérêt de le rabacher tous les jours. Si tu veux avoir une réponse de la justice, envoie un courrier au procureur et tu sauras pourquoi il y a tant de retard, nous on pourra rien y changer.

C'est ce que j'ai fait il y a deux jours je crois...

Mais figurez vous que je n'ai recu de réponse...

Et celui du 17 Février c'est même pas celui pour Haute Trahison, dommage...

N'est-ce pas.

Vous me rappelez vaguement quelqu'un messire De Habsbourg... Quelqu'un qui a disparu de FC depuis quelques temps déjà. n'êtes-vous point de ses descendants?

Comme je l'ai dit plus haut... J'ai contacté la procureur...

Si seulement j'avais eu une réponse je ne serais pas ici

Je ne penses pas Messire mais nous avons tous une origine commune.

Citation :

La relaxe arrive? FdH

Encore vous??? Cessez d'accumuler les proces et il n'y aura plus besoin de vous poser la question...

Pour une fois que quelqu'un donne du travail aux avocats...

Citation :

Pour une fois que quelqu'un donne du travail aux avocats...

*affiche un sourire moqueur...*

Et bien pourquoi vous plaignez vous? Vous servez donc a quelque chose, l'air de rien...

Car Notre procureur ne respecte pas les délais qui lui sont alloués...
Et qui plus est ne s'explique pas sur ce retard, alors que les réquisitoires d'autres
procès pleuvent à droite et à gauche.

Et que la Justice se doit d'être la même pour tous!

OHH vous etes pressé de finir au trou? *eclate de rire puis reprend son serieux...*

Ahem...Bon bon, plaisanterie mise a part, rassurez vous vous n'etes pas le seul a devoir parfois attendre quelque peu pour votre euhh vos proces...Ce n'est pas une question de negligence de la part du procureur mais le travail ne manque pas et parfois les proces trainent mais toujours pour de bonne raison!
Alors prenez votre mal en patience, de toute facon je ne vois pas vraiment en quoi cela vous derange tant que cela...Ca vous permet de parler de vous pour changer...C'est bien non?

C'est à dire que la route m'attend...

FredericDeHabsbourg a écrit:

Car Notre procureur ne respecte pas les délais qui lui sont alloués...
Et qui plus est ne s'explique pas sur ce retard, alors que les réquisitoires d'autres
procès pleuvent à droite et à gauche.

Et que la Justice se doit d'être la même pour tous!

c'est ça la justice. Quand tu as un flopée de procès en cours tu ne sais pas tout faire en un jour. Surtout quand t'as des avocats oui oui genre comme moi, qui demande des reports d'audience ça arrange pas les choses. Alors oui la justice est lente, mais faut pas oublier qu'on est pas tous sur les RR 24h/24. On a une vie sur le côté et c'est pas toujours évident de faire les deux, y a toujours des imprévus qui arrivent. Et puis la justice n'est pas a prendre à la légère. Il faut bien faire son travail et ce n'est pas en travaillant à la va vite qu'on fait bien son travail. Il faut donc être patient

tout ceci a peut être déjà été dit, ce qui veut dire que je confirme ce qui a été dit.

Que la Comtesse ordonne la pendaison et qu'on en parle plus...

Pfffffff

c'est normal que la justice soit lente, vous accaparer le Juge et le procureur avec vos procés. Cessez de faire n'importe quoi et il y aura moins de procés.......

Citation :

Votre Honneur,

Je vous présente Sieur Guigui145, habitant de Poligny.
Cet homme a été pris en flagrant délit de révolte contre la mairie par la maréchaussée de Vesoul, le 20 décembre 1455.
Or, en vertu de la loi du 8 aout 1453, votée sous le mandat du Comte Volpone, la prise de mairie, sans autorisation du Comte ou de son représentant, est passible d'un procès pour trouble a l'ordre public.

Le dossier de gendarmerie est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/demande-de-proces-talp-guigui145-tentative-de-revolte-t14842.htm#282778

Sieur Guigui145, levez vous et venez rejoindre la barre afin de pouvoir vous défendre.

Fait à Dole, le 10 mars 1456, par Dame Katarina

Laissez moi rire!

é?????????? je ne vois pas ce que cela viens faire ici??

Pour preuve que vous n'etes pas le seul mon pauvre ami...En outre, comme le dit Ecaterina, ca n'a rien a faire ici!
Vous commencez serieusement a me chauffer!!! Si le systeme judiciaire ne vous plait guere, cessez de vous attirer des proces et vous n'y serez plus melé! Sinon prenez votre mal en patience, et cessez de nous chauffer les oreilles avec votre sempiternel "la justice est lente". Nous avons compris, nous avons repondu, point barre!

Moi j'vous dis que c'est de sa famille... Comment s'appelai-il déjà? Il a été banni de FC puis de Bourgogne il me semble.

Citation :

é?????????? je ne vois pas ce que cela viens faire ici??

Au contraire c'est une preuve de plus...
(Pour rappel : Lisez le titre du sujet...)

Citation :

Pour preuve que vous n'etes pas le seul mon pauvre ami...En outre, comme le dit Ecaterina, ca n'a rien a faire ici!
Vous commencez serieusement a me chauffer!!! Si le systeme judiciaire ne vous plait guere, cessez de vous attirer des proces et vous n'y serez plus melé! Sinon prenez votre mal en patience, et cessez de nous chauffer les oreilles avec votre sempiternel "la justice est lente". Nous avons compris, nous avons repondu, point barre!

On ne m'a nullement répondu, certains ont émis des hypothèses.
Mais aucun n'a expliqué le fait que la justice ne soit pas la même pour tous.

Il y a eu FredericusAugustus le menteur et Grmy le ché pas quoi ... fais ton choix Green

La Comtesse a toujours pas donné le feu vert ???

Mais PEN-DEZ-LE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

valaraukar a écrit:

Il y a eu FredericusAugustus le menteur et Grmy le ché pas quoi ... fais ton choix Green

GRMY... Mais oui c'est ça!!! merci Onc'Tutu.

Regarde FredericDeHabsbourg d'un air suspicieux.

Êtes-vous certain de ne pas être de sa famille?

Citation :

On ne m'a nullement répondu, certains ont émis des hypothèses.
Mais aucun n'a expliqué le fait que la justice ne soit pas la même pour tous.

*Soupir* J'hesite...Soit je le tue , soit je me tue...Parce que là...je sais plus quoi faire