[CLOS] Dreamfinder - Escroquerie

Ville de Luxeuil

Résumé :
Sieur Dreamfinder s'est rendu coupable d'escroquerie dans la ville de Luxeuil
le 23 février 1456. Non seulement il refuse d'obtempérer mais il frôle l'insulte envers la Gendarmerie. Elle est accusée
d'escroquerie (et de troubles à l'ordre public).

Dossier Escroquerie Dreamfinder

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Dreamfinder qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Luxeuil un poisson pour 20.00 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Luxeuil.

Le gain frauduleux s'élève à 1.00 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-escroquerie-dreamfinder-poisson-t16102.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mardi 26 février 1456, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Donc c est vrai j ais vendu un poisson plus cher que la valeur de vente autorise (20 ecus au lieu de 19 ), la gemdarmerie m ayant mis au courant de ma fraude, me donne une semaine pour leur racheter le poisson a 19 ecus !Donc je vais au marche pour racheter le poisson mais la comment savoir a qui je l achete !!Donc j en achete 1 a 19 ecus a Dame stephannie !je fais pars de la nouvelle au brigadier qui me dis que c pas sufisant , que je dois vraiment leur acheter a eux !!! je n ais que 0.45 ecus que dois je faire !!!Tous cette histoire base sur la meconnaissance de cette de grille de prix et l acharnement du brigadier a mon encontre !Au niveau zero on peut pas dire que se soit facile ,surtout pour 1 ecus de fraude,de rembourse sa dette se que j ais voulus faire mais qui n as pas suffit !
Je suis sincerment desole !
Dream

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se présenta à la barre et regarda l'accusé*

L’adjudant Imladris vous a demandé de le contacter pour que vous lui rachetiez le poisson que vous lui aviez vendu au prix de 20 écus. Pourquoi avoir acheté un poisson à 19 écus, alors que c’est le prix légal, j’avoue ne pas comprendre.
Vous parlez aussi d’acharnement … tout ce que voulais l’adjudant c’est vous faire rembourser ce que vous deviez pour empêcher qu’un procès ne soit ouvert.

*Se tourne vers le Juge.*

Je demande contre l’accusé une amende d’un écu (gain frauduleux)

A Dole le jeudi 28 février 1456, par Dame Katarina.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Donc voila la lettre du brigadier :
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un poisson à un prix de 20,00 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 19,00 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter le poisson que vous venez de me vendre au prix de 19,00 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre le poisson sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Mais au marche on ne voit que les articles et leurs prix on ne voit pas qui les vends !!!!
Donc j ais racheter un poisson au prix voulus 19 ecus !!!

Mais voila la reponse :

Ca ne marche pas ainsi. C'est à la gendarmerie que vous devez rembourser et pas à une tierce personne. Néanmoins, vu que vous êtes nouveau, je vous laisse jusque samedi pour vous renflouer et me racheter le poisson à 20 écus.
Je vous interdis de quitter la ville entretemps sous peine de procès.
Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Il faudras m expilque quand meme comment savoir a qui oon achete sur le marche ! bref et sur se fais je rencois encore une lettre d accusation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie huit pains à un prix de 7,00 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6,60 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter les pains que vous venez de me vendre au prix de 7,00 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre les pains sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, adjudant de Luxeuil.

Bref voila l acharnement !
Donc en finalite les erreurs des debutants font bons dos aux caisses du comte qui s engraisse sur les erreurs des niveaux 0 plutot que de donne un 1 avertissement !
En claire je v encore perdre 1 ecus sans compter mon poisson a 19 ecus ( car si je le revend on va encore m accusede speculation ou une connerie du genre )

Donc faite comme bon vs semble et adieux

Up, attente de Verdict.

Citation :

Manifestement, le temoignage de l'accuse correspond bien a la lettre envoyee par la Gendarmerie. Celle-ci lui ayant effectivement demande d'acheter un poisson a 19 ecus pour se faire rembourser, l'accuse ne peut etre tenu responsable pour cette erreur. Je declare donc celui-ci non-coupable.


La seance est levee.

[HRP : Sachez qu'il n'y a aucun moyen de savoir a qui on achete un produit, a moins que le vendeur soit le seul a ce prix la.]

Jugement rendu par Cartil le 6 mars 1456.