[Clos][Lorraine]TALP - Pierreemmanuel

Suite à une demande de la Procureur de Lorraine voici une mise en accusation contre Sieur Pierreemmanuel.

Mise en accusation :

Citation :

Conformément au traité de coopération judiciaire entre la Franche-Comté et le Duché de Lorraine voici la mise en accusation déposée contre vous par la Procureur de Lorraine :

"Madame la Juge,
Je porte à votre attention une affaire de trouble à l'ordre publique. En effet, Messire Pierreemmanuel a acheté du pain à 5,50 écus à Epinal, or ce pain est réservé aux niveaux 0. A moment des faits, messire Pierreemmanuel était niveau 1. Le prévenu n'a pas répondu aux courriers de messire Olivier54000.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pierreemmanuel

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
* https://2img.net/r/ihimizer/img120/751/pierreemmanuelce9.jpg
* https://2img.net/r/ihimizer/img245/8209/rappelpierreemmanuelni6.png
* https://2img.net/r/ihimizer/img169/9502/fichepierreemmanuelkq9.png

Messire Pierreemmanuel, vous avez enfreint la loi suivante :
citation :
"Arrêté municipal 3 :
Article 1 : Des miches de pain réservées aux vagabonds, sont mises en vente sur le marché de la mairie au prix de 5.50 écus.
Article 2 : Le prix et la quantité de repas servis dépendent de l'état des finances de la mairie.

Article 3 : Toute personne achetant une miche réservée aux vagabonds sans être elle même vagabond devra acquérir une miche de pain sur le marché de la mairie dont le prix aura été majoré d'une amende. Si elle refuse, elle sera mise en procès pour escroquerie.

Le pain du pauvre est toujours en place. Il se trouve sur le marché joueur, à 5.50 écus. Il est réservé MAINTENANT aux Niv.0, Vagabond d'Epinal. Il est limité à 1 par jour et par personne. Tout abus entraînera des poursuites judiciaires!!!"

le lien du codex :
http://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm
le lien des décrets municipaux d'Epinal :
http://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-d-epinal-t4123.htm

Messire Pierreemmanuel, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition dame Kheops00 et messires Guise et Igosseyn.

Fait à Nancy le 5 février 1456
Mayella,
Procureur de Lorraine."

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

Messire Pierremmanuel ne s'est pas présenté devant la cours. Selon le codex :
Citation :
"Article XXVI : Toute personne ne se présentant pas à son procès verra sa peine s'alourdir."

De plus, toujours selon le codex :
Citation :
"Article XXXVIII : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4."
"Article XXIII : Les peines pouvant être prononcées.
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours)."

Je demande donc une amende de 2 écus.

Merci de m'avoir écoutée, madame la Juge.

Fait à Nancy le 12 février 1456.
Mayella,
Procureur de Lorraine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

up

Missive envoyé au juge Sebastienpirlet

Citation :

bonjour,
excusez-moi pour le retard mais étant en fonction depuis peu, je n'étais pas au courant de cette affaire, pour la peine je laisse à vos soins le mode de prélèvement de l'amende étant donné sa faible valeur.
voici mon verdict :

*Après avoir écouté la défense et l'accusation, le Juge énonça son verdict*

Messire la cours vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne de ce fait à une amende de 5 écus.

J'espère ne plus vous revoir devant ce tribunal,

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépôt des Dossiers d'Appel CSI
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

Mesdames, Messires,
je vous souhaite une bonne journée

fait à Nancy le 5 mars 1456
SebastienPirlet,
Juge de Lorraine

Tu sais que je t'aime toi ?

Voila, j'ai copie IG !