[Clos] Manso TALP Affaire jugée en LORRAINE .

lieu : Luxeuil

Fait : La sieur manso s'est rendu coupable de non respect de decret par deux fois en deux jours de suite

lien : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Demande-proces-Manso-Non-respect-de-decret-t11447.htm

Dossier remis a Maître Sheeva

au fait il a quitté Luxeuil mais n'est pas allé à VEsoul

up

le contrevenant n'est plus en Franche-comté

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2007-6-30 à 9:35.

mr le proc on a un accord judiciaire avec la lorraine il me semble merci de les contacter.

Adjudant Jerone oui nous avons un accord
Mais impossible de trouver le non du procureur de ce Duché (Royaume dufric) ne me l'indique pas

vous avez essayé le lavabo sinon on peu le savoir via les articles de l'aap je pense

J'ai pris contact avec le procureur de Lorraine je vous tient au courant Adjudant Jerone

merci

Acte d'accusation

Citation :

Messire le Juge, je porte à votre attention un trouble de l'ordre public , provenant de Franche Comté,en effet, Messire Manso a travaillé comme milicien alors qu'un décret municipal l'interdit.
L'affaire est suivit en Franche Comté par le procureur Gustave V, qui est présent à mes coté ici même.
Nous avons avec la Franche Comté un traité de coopération judiciaire.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=manso

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
Hors le Sieur Manso lors de son passage en Franche-Comté s'est fait embauché une premiere fois le 2007-06-22 04:40:16 : La ville a embauché Manso en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus .Le jour même de son embauche la gendarmerie fait parvenir au Sieur Manso un courrier lui expliquant que suite a cette lois il était redevable d'une amande d'un montant de 35 écus.Le jour suivant 2ème réembauche du Sieur Manso le 2007-06-23 04:44:03 : La ville a embauché Manso en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus.La gendarmerie de Luxeuil lui fait parvenir un courrier de relance en lui indiquant ceci:

je vous rappelle qu'il vous reste 24 heures pour rendre réponse à mon premier courrier de plus ayant pris a nouveau un emploi dans la milice vous devrez vous acquitter du double de l'amande initiale soit 2 peaux à 35 écus.

Le gendarmerie de Luxeuil

Messire Manso vous avez enfreint la loi suivante :

citation :
Décret municipal de Luxeuil
A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement réservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 29 mars

le lien du codex :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-ville-de-Luxeuil-t111-20.htm

Messire Manso je vous rappelle que vous pouvez vous faire réprésenter par un avocat si vous le souhaitez.
Dame Kheops00 et Messire Lanfranc sont avocat.

Fait à Nancy le 11.07.1455
Morphee**, procureur de Lorraine
avec la collaboration de
Messire Gustavev
Procureur de Franche Comté.

plaidoirie de l'avocat de la défense de messire Manso.

Citation :

Messire le juge, madame et messire les procureurs, je vous salue.

Je représente ici lieu messire Manso en qualité d'avocat. Sans m'étendre davantage, laissez-moi rappelez les chefs d'accusations dont on accable mon client : de facto, deux embauches successives en temps que milicien dans la ville franc-comtoise de Luxeuil. Nous pourrions voir aisément que mon client a différents torts, que je vais à présent dénombrer. Le premier serait, bien entendu, celui d'avoir postulé à l'emploi de milicien alors que le codex du duché en question réservait exclusivement lesdits postes aux locaux. A cela, je répondrais qu'il n'y a rien de bien étonnant dans l'acte du messire... Non pas que je défende l'illégalité, mais son attitude est facilement compréhensible. J'ignore si dans cette cour, il y a parmi ce précieux auditoire de grands voyageurs, mais moi-mesme qui a dans mon passé parcouru plétore d'endroits, et fait halte dans de nombreuses villes, je puis vous affirmer qu'au grand jamais je ne me suis appliqué à lire scrupuleusement chaque ligne du codex de chaque cité où je devais m'arrester. Je ne pense pas que les personnes ici-présentes en auront fait de mesme alors qu'elle doivent dans une ville étrangère, trouver un travail pour gagner de quoi subsister. Encore si la loi enfreinte avait été une loi, dirais-je, répandue, commune à tous les duchés, messire Manso serait dans son tort. Mais cette loi-ci, nous pouvons fort bien envisager, et mesme deviner, que messire Manso ignorait son existence. L'idéal de justice est beau, certes, mais il est utopique de demander à chaque homme de connaistre sur le bout des doigts chaque codex existant sur cette terre.

Le second tort que nous pourrions imputer à mon client, serait d'avoir fait ce que la loi tente d'interdire : en un mot, prendre le travail d'un luxovien. Avant d'aller plus loin, j'aimerais savoir si cette cour est en possession de la moindre preuve attestant que mon client, messire Manso, n'était pas domicilié à Luxeuil le jour des faits. Auquel cas, si la cour est incapable de présenter un tel document, il apparaitrait un évident vice de forme dans ce procès, car de quelle légitimité est-il question lors que l'on accuse un homme sans preuves tangibles et précises...

...En attendant une réponse décisive de la cour permettez de reprendre ma plaidoirie là où je l'avais laissé, c'est à dire au fait conditionnel où mon client aurait pris le travail d'un autre luxovien. Et encore, quel travail, celui de défendre une ville, à passer une journée entière à faire le guest dans une cité, où nous supposons jusque ici,qu'il est étranger. Messire Manso n'a pas dérobé les poissons luxoviens, ni chippé à la mine ducale ! Il a passé deux journées à veiller sur la sécurité de la ville, a donné de son temps pour sauvegarder la paisibilité de Luxeuil. Il a travaillé certes, mais pas plus mal qu'un autre après tout, et non pas contre, mais pour la mairie luxovienne ! Mise à part le non-respect d'une loi qui lui était encor inconnue, on ne peut pas dire que les actes de mon client auront porté préjudice à qui que ce soit.

Car, en substance, le seul réel crime pour lequel messire Manso pourrait estre jugé, c'est celui, et il le dit lui-mesme d'avoir sous-estimé la loi. Il a réitéré l'embauche, pensant que les suivis de cette affaire ne seraient pas sérieux. Il ne se doutait pas, que les frontières de la justice étaient aussi élargies et intransigeantes. Mais je pense que de se retrouver meshui à ce procès à faire comprendre à mon client la portée de ses actes et leurs conséquences. Je ne pense pas qu'un homme vienne me consulter pour un procès s'il n'est pas un peu désorienté par ce qui lui tombe dessus. Je vous prierai de notez que messire Manso a déclaré qu'il était absolument d'accord pour assumer la sentence que messire le Juge trouvera bon et juste de donner. Je crois personellement, que ce procès, où toutes les preuves ne sont pas encor suffisantes à prouver sa culpabilité, suffit amplement à remettre l'esprit de messire Manso dans le droit chemin.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

up

Procès ayant opposé Manso au Duché de Lorraine

Manso était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Accusé levez vous !

après avoir entendu les différents témoignages , la cour estime messire coupable mais uniquement pour la la deuxième embauche, la première je pense qu'il est est de bonne fois quand il disait ignorer votre loi.

Messire Manso la cour vous condamne donc à payer les 35 écus de peaux à la ville de luxeuil.

la séance est levée
Fait a Nancy le 02.08.55
Morphée
Juge de Lorraine.

Citation :

Acte d'accusation

Messire le Juge, je porte à votre attention un trouble de l'ordre public , provenant de Franche Comté,en effet, Messire Manso a travaillé comme milicien alors qu'un décret municipal l'interdit.
L'affaire est suivit en Franche Comté par le procureur Gustave V, qui est présent à mes cotés ici même.
Nous avons avec la Franche Comté un traité de coopération judiciaire.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=manso

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
Hors le Sieur Manso lors de son passage en Franche-Comté s'est fait embauché une premiere fois le 2007-06-22 04:40:16 : La ville a embauché Manso en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus .Le jour même de son embauche la gendarmerie fait parvenir au Sieur Manso un courrier lui expliquant que suite a cette lois il était redevable d'une amande d'un montant de 35 écus.Le jour suivant 2ème réembauche du Sieur Manso le 2007-06-23 04:44:03 : La ville a embauché Manso en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus.La gendarmerie de Luxeuil lui fait parvenir un courrier de relance en lui indiquant ceci:

je vous rappelle qu'il vous reste 24 heures pour rendre réponse à mon premier courrier de plus ayant pris a nouveau un emploi dans la milice vous devrez vous acquitter du double de l'amande initiale soit 2 peaux à 35 écus.

Le gendarmerie de Luxeuil

Messire Manso vous avez enfreint la loi suivante :

Citation :

Décret municipal de Luxeuil
A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement réservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 29 mars

le lien du codex :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-ville-de-Luxeuil-t111-20.htm

Messire Manso je vous rappelle que vous pouvez vous faire réprésenter par un avocat si vous le souhaitez.
Dame Kheops00 et Messire Lanfranc sont avocat.

Fait à Nancy le 11.07.1455
Morphee**, procureur de Lorraine
avec la collaboration de
Messire Gustavev
Procureur de Franche Comté.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bon, je dois admettre qu'il m'est difficillement possible de contredire les faits.

J'ai en effet travailler à la milice lors de mon voyage il y a de cela quelques temps (veuillez m'excuser si je ne me souvient plus de la date exacte)

Je me souvient aussi en effet d'avoir recu un message de la gendarmie de Luxeuil m'indiquant que je devais désormais payer une amende équivalente a 2 peaux à 35 écus.

Sur le coup, j'ai tout bonnement décider de ne rien faire. Je me disais que si je retournais à Vaudemont, on me laisserais tranquille. Mais bon, la justice à le bras long.

Je suis prêt a recevoir ma sentence puisqu'il le faut.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,Maitre

Les lois sont ce quelle sont mais nul n'est censé les ignorées et encore moins les bafouées.
Il est vrai que personnes demande a quiconque d'apprendre toutes les lois qui existent dans les différents royaumes mais je suis désolé il n'existe aucune interdiction sur le fait de consulter et de se renseigner sur les lois en vigueur surtout si l'on compte entreprendre durant son séjour des actions de vente de marchandises ou de postulation a une embauche pour subvenir a ses besoins.

Maintenant la défense essai par un malin subterfuge de prétendre qu'il se pourrait que l'accusé Sieur Manso par l'opération d'Aristote soit devenu en l'espace de quelque jour Franc-Comtois uniquement pour pouvoir prétendre a cette embauche de milicien et bien je dit non .
Le relevé de douane de Luxeuil établi par L'adjudant de gendarmerie Jerone est formel le sieur Manso est bel et bien venu de Lorraine le 22 juin de l'an 1455
avant son embauche en voici la preuve :

jerone a écrit:
le 22 juin
12 Arrivées
Letalabardeur Péronne, Comté d'Artois niveau 2, 47 PR 21 écus
Gisgo Offenburg, Markgrafschaft von Baden niveau 1, 43 PR 168 écus
Manso Vaudemont, Duché de Lorraine niveau 1, 31 PR 0 écus
Reguina Poligny, Franche-Comté niveau 1, 21 PR
Bleuazur Péronne, Comté d'Artois niveau 1, 20 PR 4 écus
Darioreis niveau 0, 0 PR
Hainds niveau 0, 0 PR
Maxbmx666 niveau 0, 0 PR
Nic2076 niveau 0, 0 PR
Nostel niveau 0, 0 PR
Ropsy niveau 0, 0 PR
Wxcvbnjklm niveau 0, 0 PR


Et a quitté la franche comté le 25 du même mois

jerone a écrit:
le 25 juin
11 Départs
Fontleroy Poligny, Franche-Comté niveau 3, 117 PR
Letalabardeur Péronne, Comté d'Artois niveau 2, 49 PR 48 écus
Manso Vaudemont, Duché de Lorraine niveau 1, 31 PR 35 écus
Bleuazur Péronne, Comté d'Artois niveau 1, 20 PR 5 écus
Olento PAS D'INFO
Celcius46 PAS D'INFO
Ruchtufudya niveau 1, 9 PR 37 écus
Kartin PAS D'INFO
Ahrassus PAS D'INFO
Lili_madisson PAS D'INFO
Sakajouya PAS D'INFO

Donc a la vue de ces nouvelles informations apporté au dossier je ne peu que conclure de la sorte .

Je sollicite de la cour la condamnation pour Trouble a l'ordre public a l'encontre de Sieur Manso et réclame le remboursement de l'amende du a la franche-comté et a la ville de Luxeuil s'élevant a 70 écus.

Maintenant accusé levez vous et venez vous défendre une dernière fois avant le verdict du Juge

Fait a Dole le 19 juillet de l'an 1455 par le Procureur de Franche-Comté Gustavev avec la collaboration du Procureur de Lorraine

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Madame la Juge, Messires les procureurs, je n'ai pas autre chose a ajouter.

Comme je l'ai dit précédement, j'avoue avoir travailler a 2 reprises. Le seul hic est que je ne connaissais pas cette loi. L'avoir su et je ne l'aurais pas fait, je n'aurais pas défendu cette ville aceuillante.

Citation :

La défense a appelé Lanfranc à la barre
Voici son témoignage :
Messire le juge, madame et messire les procureurs, je vous salue.

Je représente icilieu messire Manso en qualité d'avocat. Sans m'étendre davantage, laissez-moi rappellez les chefs d'accusations dont on accable mon client : de facto, deux embauches successives en temps que milicien dans la ville franc-comtoise de Luxeuil. Nous pourrions voir aisément que mon client a différents torts, que je vais à présent dénombrer. Le premier serait, bien entendu, celui d'avoir postulé à l'emploi de milicien alors que le codex du duché en question réservait exclusivement lesdits postes aux locaux. A cela, je répondrais qu'il n'y a rien de bien étonnant dans l'acte du messire... Non pas que je défende l'illégalité, mais son attitude est facilement compréhensible. J'ignore si dans cette cour, il y a parmi ce précieux auditoire de grands voyageurs, mais moi-mesme qui a dans mon passé parcouru plétore d'endroits, et fait halte dans de nombreuses villes, je puis vous affirmer qu'au grand jamais je ne me suis appliqué à lire scrupuleusement chaque ligne du codex de chaque cité où je devais m'arrester. Je ne pense pas que les personnes ici-présentes en auront fait de mesme alors qu'elle doivent dans une ville étrangère, trouver un travail pour gagner de quoi subsister. Encore si la loi enfreinte avait été une loi, dirais-je, répandue, commune à tous les duchés, messire Manso serait dans son tort. Mais cette loi-ci, nous pouvons fort bien envisager, et mesme deviner, que messire Manso ignorait son existence. L'idéal de justice est beau, certes, mais il est utopique de demander à chaque homme de connaistre sur le bout des doigts chaque codex existant sur cette terre.

Le second tort que nous pourrions imputer à mon client, serait d'avoir fait ce que la loi tente d'interdire : en un mot, prendre le travail d'un luxovien. Avant d'aller plus loin, j'aimerais savoir si cette cour est en possession de la moindre preuve attestant que mon client, messire Manso, n'était pas domicilié à Luxeuil le jour des faits. Auquel cas, si la cour est incapable de présenter un tel document, il apparaitrait un évident vice de forme dans ce procès, car de quelle légimité est-il question lors que l'on accuse un homme sans preuves tangibles et précises...

...En attendant une réponse décisive de la cour permettez de reprendre ma plaidoirie là où je l'avais laissé, c'est à dire au fait conditionnel où mon client aurait pris le travail d'un autre luxovien. Et encore, quel travail, celui de défendre une ville, à passer une journée entière à faire le guest dans une cité, où nous supposons jusque ici,qu'il est étranger. Messire Manso n'a pas dérobé les poissons luxoviens, ni chippé à la mine ducale ! Il a passé deux journées à veiller sur la sécurité de la ville, a donné de son temps pour sauvegarder la paisibilité de Luxeuil. Il a travaillé certes, mais pas plus mal qu'un autre après tout, et non pas contre, mais pour la mairie luxovienne ! Mise à part le non-respect d'une loi qui lui était encor inconnue, on ne peut pas dire que les actes de mon client auront porté préjudice à qui que ce soit.

Car, en substance, le seul réel crime pour lequel messire Manso pourrait estre jugé, c'est celui, et il le dit lui-mesme d'avoir sous-estimé la loi. Il a réitéré l'embauche, pensant que les suivis de cette affaire ne seraient pas sérieux. Il ne se doutait pas, que les frontières de la justice étaient aussi élargies et intransigeantes. Mais je pense que de se retrouver meshui à ce procès à faire comprendre à mon client la portée de ses actes et leurs conséquences. Je ne pense pas qu'un homme vienne me consulter pour un procès s'il n'est pas un peu désorienté par ce qui lui tombe dessus. Je vous prierai de notez que messire Manso a déclaré qu'il était absolument d'accord pour assumer la sentence que messire le Juge trouvera bon et juste de donner. Je crois personellement, que ce procès, où toutes les preuves ne sont pas encor suffisantes à prouver sa culpabilité, suffit amplement à remettre l'esprit de messire Manso dans le droit chemin.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Citation :

La défense a appelé Lanfranc à la barre

Voici son témoignage :
Madame la juge, madame et messire les procureurs,

Je ne remettrai pas en doute le bien-fondé des propos de l'accusation. Mais je tiens à montrer ma désapprobation face à une loi qui condamne l'altruisme.

Je tiens à remercier avant toute autre chose l'intervention de messire le Procureur franc-comtois pour son intervention qui a, il faut bien l'avouer, éclairé les faits d'une toute autre façon qu'ils ne l'étaient jusqu'à lors. Il me faut désormais reprendre les faits une dernière fois afin d'ajouter aux lumières s'insinuant doucement dans cette salle d'audience, celles qui, si justice et bon sens vont de pair, illumineront un verdict avisé.

Messire Manso, actuellement citoyen lorrain a pris le parti de défendre la mairie luxovienne lors d'un séjour en Franche-Comté, terre forte de ses lois, s'il en est. Peu après, il fait la découverte d'une loi condamnant son acte. Quel acte ? Défendre la ville qui l'héberge. Et pourquoi est-ce condamnable ? Car un rapport fait par un adjudant indique qu'il n'est pas habitant de Luxeuil au moment des faits et qu'une loi interdit tout non luxovien de défendre la ville de Luxeuil. Les lois sont bien évidemment faîtes pour être respéctées, et nul ne dérogera à celle-ci. Affaire jugée dirons-nous, n'est-ce pas ?

Néanmoins, il y'a ici un fait nouveau, le plus important de ce procès et qui n'a pas encore été rapporté. Un fait aussi flagrant qu'il en est ridicule.

C'est la présence de Dame Morphée sur le siège du juge alors que c'est elle même qui a ouvert le procès. A moins que l'unité de corps et d'esprit ne soit pas de mise dans cette cour, ma conscience m'oblige à lui signaler qu'elle est désormais considérée comme "juge et partie", faisant de ce procès une grotesque mascarade, ridiculisant les institutions lorraines (qui, avouons-le, n'avaient pas besoin de ça). Je demande donc la déroute de l'accusation et le non lieu, la cour étant objectivement inapte à rendre un verdict juste et équitable, comme il est de coutume en toute bonne cour de notre Saint Empire.

Je vous remercie, madame, de m'avoir écouté.

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Merci