[Clos] Talp Jeanaymar

affaire

lieu : Luxeuil

fait : le sieur Jeanaymar à insulté Fredericdehabsourg en taverne devant la demoiselle Mammie il ne lui a pas presenté ses excuses dans les délais

Affaire attribué à un avocat à la demande de JeanAymar

Mise en accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Messire Jeanaymar qui s'est rendu coupable d'insulte en public envers Messire Fredericdehabsourg. De fait il est en infraction avec l'article extrait du Codex, Livre I Chapitre III Article 4 qui stipule :

Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.

Le dossier de l'affaire se trouve ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proc-talp-jeanaymar-fredericdehabsbourg-t15266.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

Fait à Dole le 19 janvier mil quatre cent cinquante six par Messire Léonin, Procureur de Franche-Comté.

L'accusation a appelé Fredericdehabsbourg à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Frederic ne sachant pas trop à quoi il devait répondre, reprit néanmoins ses bonnes habitudes de plaidoirie*

Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,
Bien le bonjour,

L'affaire concernant JeanAymar dites vous, je n'ai pas grand chose à ajouter, les preuves parlent d'elles mêmes!
La gendarmerie a proposé à l'accusé de présenter
des excuses plubliques, ce qu'il a refusé.
Ce qui je ne peux vous le cacher me fait plutôt plaisir car je ne pense pas que de simples excuses soient suffisantes pour le préjudice moral que j'ai subi!
Je me suis remis en question, des idées noires m'ont envahi et j'en passe!

Merci Messieurs Juge et Procureur d'agir en conséquence!

*Frederic alla se rasseoir pour suivre la fin du procès*

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 20 Janvier 1456.

Je voudrais entendre à la barre la témoin des faits, Mammie svp !

( En effet, les screens d'une discussion de taverne ne sont pas très RP. )

L'accusation a appelé Mammie à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Mammie arriva à la cour très nerveuse. Elle ne cessait de tourner et de retourner ses mains ensemble.*

Monsieur le juge,

Je n'ai tout simplement rien à ajouter aux dires de jeanaymar qui se reconnait lui-même coupable.

Cependant, je dois juste préciser pour sa défense, qu'il était dans un état de choc extrême suite à notre rupture et que les émotions lui ont fait poser ces actes.

J'aime jeanaymar, là n'est pas la question, et nous avons repris ensemble depuis.

Aussi, je dois le supporter envers et contre tous dans cette épreuve car il a au moins l'honneur de se tenir debout contre Fredericdehabsbourg qui lui fait des misères.

Bien que je comprenne messire Frederic de réclamer une sanction, car ce qui a été dit, l'a effectivement été. Je ne crois pas en sa soi-disant remise en question, ni en ses idées noires. Car pour l'avoir rencontré en taverne personnellement, et avoir eu un moment d'intimité (bisous) avec lui,sachez qu'il n'en était rien du tout. Je dirais même le contraire.

J'ai refusé tout net ses avances car je ne voulais pas être l'instrument de sa vengeance envers jeanaymar.

*Les yeux pleins d'eau, elle s'en retourna sans regarder personne car il lui semblait qu'on venait de lui voler son intimité.*

Mammie, fait à Dole le 22 janvier 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,

je n'ai pas fait d'excuses au plaignant car mes paroles reflètent très exactement ce que je pense de lui.

Concernant les menaces que j'ai proférées à son égard je reconnais qu'elles furent dictées par la colère et déplacées .

La défense a appelé Zyanya à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Zyanya se leva a son tour*

Monsieur le juge, Monsieur le Procureur,Bien le bonjour!

Je suis ici pour plaider en faveur de Messire Jeanaymar ici présent.
On lui reprocher d'avoir proféré des menaces et insultes envers Fredericdehasbourg
Et l'accusé les as reconnu pleinement et a reconnu de lui même être allé un peu loin en ce qui concerne les menaces.
Ne dit on pas "faute avoué est a moitié pardonné"???

Il m'a confié ne plus jamais récidiver et j'ai l'intime conviction que cela ne se reproduira plus.
De plus, doit-on sévèrement condamner un homme qui jusqu'ici eut un comportement exemplaire? Je ne pense pas.

Et si je puis revenir sur le cas du plaignant ici présent...
Il semble qu'il souhaite d'avantage assouvir sa vengeance en se réjouissant de la peine
lourde éventuelle dont peut écopé l'accusé plutôt que du soit disant préjudice moral.

Soyons lucide, ce n'était que quelques mots cité sous le coups de la colère entre deux hommes ne s'appréciant pas...Certes mal placé mais ne
méritant aucunement une amende élevé.

Pour conclure, suite aux excuses partielles de l'accusé, je demande l'indulgence de la cours, en infligeant qu'une peine minimum et symbolique envers Jeanaymar.
De ce fait, il retiendra la leçon et le plaignant aura satisfaction.

*Zyanya reprit place après avoir remercié respectueusement la cours de son attention*

Réquisitoire :

Citation :

*Après avoir entendu tous les témoignages le Procureur se leva.*

Messire Jeanaymar,

Vous avez proféré des insultes envers Messire Fredericdehasbourg et vous avez reconnu les faits. Ces actes sont les premiers et c'est la mpremière fois que vous avez affaire à la justice comme l'a très justement rappelé votre avocate ici présente.
Mais vous devez tout de même reconnaitre que ce ne saont pas des paroles à proférer à la légère.

Dans ce cas ...

*se tourne vers le Juge.*

Je demande Votre Honneur une amende de de 3 écus.

Fait à Dole le 27ieme de janvier mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Léonin

Je laisse note de la plainte de FredericDeHabsbourg concernant l'amende demandé par le Procureur dans son réquisitoire. Je ne fais que laisser note car je n'appuis pas cette plainte!

https://chateau-de-dole.forumactif.com/secretariat-f62/depot-de-plainte-luxeuil-t3156-520.htm#297877

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge,

j'accepte de payer l'amende réclamée par Monsieur le Procureur, qui me semble juste et à titre de mise en garde.

je viens de perdre mon épouse Mammie et son deuil me fait beaucoup relativiser sur toute cette histoire.

Citation :

« Accusé, levez-vous !

Vous avez proféré des insultes à l’encontre du Sieur Fredericdehasbourg, mais sa réputation de pousser les gens à bout est reconnue. Vous avez donc des circonstances atténuantes … mais je ne peux pas laisser ces paroles impunies. Je vous déclare donc coupable de trouble à l’ordre public.

En conséquences, je vous condamne à une amende symbolique de 8 écus. Faute avouée, à moitié pardonnée.

Si je vous revois pour les mêmes faits dans ce tribunal, je serai beaucoup moins clément à votre égard ! »

Jake frappa de son marteau sur son bureau.

Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.