[AC] Escroquerie Galion - Pain

Sieur Galion s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 miche de pain pour 12 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (6,70 écus).

Montant du gain perçu : 5,30 écus

Preuve :


Identité du contrevenant : Galion

Citation :

Né(e) le 04 Janvier 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 82
Dernière connexion le 05 Janvier 2008 à 02h56

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu à la gendarmerie une miche de pain à 12 écus.

Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures.

Vous devrez biensûr me racheter la miche de pain à 12 écus, ce qui permettra d'alléger votre peine, pour ensuite le revendre au prix maximal de 6,70.

Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Salutations,
Etoile5622, Gendarme de Poligny

Casier

Citation :

Dernière connexion le 06 Janvier 2008 à 23h31

Relance envoyée :

Citation :

Sieur Galion,

je vous rapelle que vous êtes impliqué dans une affaire d'escroquerie et de spéculation

Le premier délai des 48h est expiré, à ce jour vous devez toujour la somme 5,30 écus à la Gendarmerie

A nouveau, je vous demande de me contacter sous deux jours afin de règler ce solde dû...

Sans réponse de votre part, une demande de procès sera introduite et vous riquerez une amende ou une peine de prison

En attente de votre réponse,

Cordialement,
Etoile5622, gendarme de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 23h56

Toujours pas de réponse...

Mise en procès ?

Citation :

Dernière connexion le 12 Janvier 2008 à 13h26

je fais la demande ce soir ou demain

relaxé pour décès définitif.