Le château de Dole
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 [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations

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wils0123
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wils0123


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MessageSujet: [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations   [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations EmptyDim 9 Déc 2007 - 8:20

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur Mafia3842 s’est rendue coupable de spéculation pour avoir vendu sur le marché de Pontarlier un sac de maïs à 5,95 écus le 3 décembre. Avant même de régler cette première affaire il récidive le 6 décembre avec une fois de plus un sac de maïs à 4,15 écus. Et il remet ça plus tard dans la même journée du 6 décembre avec un morceau de viande à 30,95 écus. Il ne fait aucun doute qu'il a acheté à moindre coût tout ces denrées. Il a répondue qu'il avait besoin d'argent... La Gendarme Alambyk a tenté un remboursement, mais il ne c'est pas présenté!

Dossier Spéculation (maïs) Mafia3842
Dossier Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE
Dossier Spéculation (viande) Mafia3842
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations   [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations EmptyDim 9 Déc 2007 - 20:26

Mise en accusation :

Citation :
Monsieur le Juge,

Devant nous comparait le Sieur Mafia3842, accusé d'escroquerie.
L'accusé se serait rendu coupable de spéculation en vendant sur le marché de Pontarlier un sac de maïs à 5,95 écus le 3 décembre. Avant même de régler cette première affaire avec la Gendarmerie, l'accusé aurait récidiver à deux reprises le 6 décembre avec une fois de plus un sac de maïs à 4,15 écus et un morceau de viande à 30,95 écus. Il ne fait aucun doute que l'accusé aurait acheté à moindre coût toutes ces denrées. Il a répondue à la gendarmerie "qu'il avait besoin d'argent...". La Gendarme Alambyk a tenté un remboursement, mais l'accusé ne s'y est pas présenté!
Accusé levez vous et venez vous défendre!
Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 9 Décembre 1455.

Petit oubli, les preuves... Very Happy

Témoignage de Moi-Même :

Citation :
Monsieur le Juge,
Voici les dossiers :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-speculation-mais-mafia3842-t14442.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-speculation-mais-mafia3842-recidive-t14492.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-speculation-viande-mafia3842-t14514.htm
*Le procureur alla se rasseoir*
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations   [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations EmptySam 15 Déc 2007 - 21:01

1ère Plaidoirie :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations   [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations EmptySam 15 Déc 2007 - 21:04

Réquisitoire :

Citation :
Monsieur le Juge,

Vu que l'accusé ne semble pas vouloir coopérer et vu ses récidives je demanderai à ce que l'accusé soit condamné à une amende de 30 écus!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 15 Décembre 1455.
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gustavev
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MessageSujet: Re: [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations   [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations EmptyJeu 20 Déc 2007 - 19:09

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gustavev
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MessageSujet: Re: [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations   [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations EmptyJeu 20 Déc 2007 - 19:10

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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gustavev
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MessageSujet: Re: [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations   [Clos] Mafia3842 - Multi-spéculations EmptyJeu 20 Déc 2007 - 19:21

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

** Le juge Gustave prit la parole**

Les absents ont toujours tort et le royaume a certainement plus besoin d'écus que n'importe qui d'autre donc le tribunal condamne le sieur Mafia3842 non présent aujourd'hui a 35 écus d'amende ,il faut bien renflouer les caisses du royaume non.

**Le juge Gustave V éclata de rire**
Affaire jugée a DOLE le 20 décembre de l'an 1455

**Puis il frappa la table avec son maillet**

Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.
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