alambyk
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![[Procès clos] Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Procès clos] Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE Jeu 6 Déc 2007 - 10:56 | |
| Sieur Mafia3802 s'est rendu coupable de spéculation..en effet il a vendu à la gendarmerie un sac de mais à 4 écus 15 alors que celui-ci ne cultive pas de champs de maïs. Il sempble évident qu'il a acheté ce sac pour le revendre plus cher. Il est a noté que cela est une récidive et que le contrevenant a été averti plusieurs fois de la loi du comté. preuve:
![[Procès clos] Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE Recidivecv3](https://2img.net/r/ihimizer/img135/4541/recidivecv3.png) Courier envoyé au contrevenant:
- Citation :
- Sieur mafia3802,
Vous vous êtes de nouveau rendu coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie un sac de mais à 4,15 écus alors qu'il est évident que vous avez acheté ce sac pour le revendre plus cher. Je vous redonne pour la dernière fois le lien sur les regles du commerce.
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-ii-commerce-de-la-franche-comte-t8770.htm
Je vous prie de me donner la provenance de ce sac et le prix auquel vous l'avez acheté. Une absence de réponse de votre part m'obligera à envoyé votre dossier en justice.
Alambyk, gendarme de pontarlier Fiche du contrevenant:
- Citation :
- Mafia3842
Né(e) le 03 Décembre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 0
Points de réputation : 4
Argent : 40 Dernière connexion le 06 Décembre 2007 à 12h49 Casier
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alambyk
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| | Sujet: Re: [Procès clos] Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE Ven 7 Déc 2007 - 10:04 | |
| courier envoyé :
le contrevenat a été informé qu'une demande de procès a été déposée contre lui, lors de sa dernière spéculation. | |
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wils0123
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| | Sujet: Re: [Procès clos] Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE Dim 9 Déc 2007 - 8:17 | |
| Demande de Procès déposé! | |
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wils0123
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| | Sujet: Re: [Procès clos] Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE Dim 9 Déc 2007 - 21:23 | |
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wils0123
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| | Sujet: Re: [Procès clos] Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE Jeu 20 Déc 2007 - 20:10 | |
| | Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. | ** Le juge Gustave prit la parole**
Les absents ont toujours tort et le royaume a certainement plus besoin d'écus que n'importe qui d'autre donc le tribunal condamne le sieur Mafia3842 non présent aujourd'hui a 35 écus d'amende ,il faut bien renflouer les caisses du royaume non.
**Le juge Gustave V éclata de rire**
Affaire jugée a DOLE le 20 décembre de l'an 1455
**Puis il frappa la table avec son maillet** | | Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus. |
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| | Sujet: Re: [Procès clos] Spéculation (maïs) Mafia3842 RECIDIVE | |
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