[Clos] Sapristi - escroquerie

Village : Vesoul

Résumé du dossier :

Sieur Sapristi s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la mairie une miche de pain à 12.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (6.60 écus).
Il lui a écrit une missive après l’achat disant qu’il se vendait le pain a lui-même pour le sortir de son mandat.
La gendarme Goldstar lui a demandé de lui racheter cette miche de pain pour pouvoir clore le dossier, chose refusé par Sieur Sapristi qui préfère aller au procès …

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,

Comparait devant nous le Sieur Sapisti, accusé d'escroquerie.
L'accusé aurait vendu à la gendarmerie de Vésoul une miche de pain au prix de 12.95 écus. Je rapelle que le prix maximum autorisé par la grille est de 6.60 écus! Ce qui fait un hain de 6.35 écus.
Après plusieurs missives l'accusé semble préférer rendre visite à la cour que rembourser son du!

Accusé levez vous et venez vous expliquer!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 22 Novembre 1455.

1ère Plaidoirie :

Citation :

Bonjour, Monsieur le juge et les autres. Je suis Sapristi et j ai demenagé a Vesoul, il y a peu. J'ai un Mandat ( je me suis fai attaqué il m a bien servit ) et comme je voulais acheter un champs il fallait que je passe l'argent du mandat à mon inventaire . Donc il fallait que je vende les miches du mandat pas chere et celle de mon inventaire trés chere ainsi de suite donc a 13 ecus pour les racheter avec le mandat et les revendre a 2 ecus ... Donc ces pains etaient destinés a ma vente personnel.
Mais Goldstar en bonne Gendarme qui se respecte m'a acheté une miche en voulant " me prendre la main dans le sac ", juste aprés je lui est di qu'elle n aurait pas du l acheter , qu'il y en avait à 7 ecus . Mais elle me dit que sois je dois la rembourser sois je passe devant le tribunal , mais si elle ne l'avait pas acheté il n y aurait eu aucun probléme car je n'aurais pas eu a la remboursé donc je n'aurais pas eu a venir ici... Et puis celon les Tables de la loi je cite "Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent" sans vouloir faire votre métier .. Mais Goldstar n'est pas une innocente , elle voulait comme elle dit me " prendre en flagrant délit " mais le délit etait de vendre a des " innocent" (s). Cette brave Gendarme aurait du attendre une lettre d'un pauvre innocent qui m'aurait acheté une miche de pain trop chére mais cela n etait pas probable vu que j'achetais au plus vite mes miches ...
Donc je ne veux pas rembourser ces 6,35 ecus a madame Goldstar sauf si vous decidez que je le devrais ...
De Sapristi le 22 novembre.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le Juge,

Vu le manque flagrant de bonne volonté que nous montre l'accusé qui au lieu de rembourser la Gendarerie, qui était entrain d'effectuer son travail, demande à être mis en procès!
Je demanderai à ce que l'accusé soit comdamné à une amende de 10 écus!

Peut-être la prochaine fois réfléchira t'il avant d'agir!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 25 Novembre 1455.

2ème Plaidoirie :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sapristi était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict


**Le juge Gustave V prit place derrière son bureau écouta attentivement l'accusation et la défense puis prit la parole**

Sieur je vous retourne cette phrase "mais si elle ne l'avait pas acheté il n'y aurait eu aucun problème" or si vous aviez pratiquer un prix raisonnable il y aurait eu encore moins de problème mais vous avez voulu vous enrichir,n'oubliez pas la gendarmerie surveille le marcher jours et nuits et fait simplement et correctement son travail vous n'avez a mes yeux aucune excuses de ce fait je vous condamne sieur Sapristi pour escroquerie a une amende de 15 écus et la prochaine fois pour gagner des écus et bien faite le honnêtement.Affaire jugée

**Le juge Gustave v frappa de son maillet la table qui trônait devant lui.**


pratiquer
un prix raisonnable il y aurait eu encore moins de problème mais vous
avez voulu vous enrichir,n'oubliez pas la gendarmerie surveille le
marcher jours et nuits et fait simplement et correctement son travail
vous n'avez a mes yeux aucune excuses de ce fait je vous condamne sieur
Sapristi pour escroquerie a une amende de 15 écus et la prochaine fois
pour gagner des écus et bien faite le honnêtement.Affaire jugée

**Le juge Gustave v frappa de son maillet la table qui trônait devant lui.**

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.