[Clos] Escroquerie - Athenys

Ville : Saint Claude

Affaire :

Dame Athenys s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 6 miches de pain à 12 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur Franche-Comté (8 écus).


Constaté par :Gendarme Charlie_lebrown


Gain perçu :24 écus

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparaît Dame Athenys, accusée d'escroquerie.
Selon les preuves réunies par le gendarme Charlie_lebrown de la garnison de Saint Claude, l'accusée vendrait 6 miches de pain à 12 écus. Or, se faisant, en vertu de l'Article 2 du Chapitre 1 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :

"Afin de protéger les plus faibles, et du fait que le pain est la denrée de base de la nourriture familiale; le prix du pain est limité à 8 écus à la vente.

Tout contrevenant se verra imposé une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain."

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-escroquerie-athenys-miches-de-pain-t15445.htm?sid=ad26d5ea6db3d688c5ea1df1a4dc7dcc

Enoncé à Dole le 30ième de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

oui je reconnais avoir vendu à charlie le brown 6 miches de pain à 12 écus.

Réquisitoire :

Citation :

* Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusée.*

Dame Anthenys,

C'est la deuxième fois que nous nous voyons ...
Comme je l'ai dit dans l'autre procès, pourquoi ne l'avez-vous pas admis votre faute et réparé le préjudice plus to ? Cela aurait évité d'en arriver la ...

*Il se tourna vers le Juge.*

En conséquence je demande à l'encontre de l'accusée ici présente un amende de 15 écus.

Enoncé à Dole, le 1er février mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Léonin.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Comme je vous l'ai dis lors de notre précédente rencontre, je n'explique pas mon geste que je met sur le compte d'une folie passagére...Je prend actuellement le reméde du rebouteux du village afin que ce genre de choses ne se reproduise plus et je fais mes excuses à la cour.

Citation :

« Accusé Athenys, levez-vous !

Vous avez avouer avoir spéculer sur la marché, ce qui ma foi est très louable, seulement c’est la deuxième fois que je vous vois pour les mêmes faits. Je vous déclare donc coupable d’escroquerie et je vous condamne à une amende de 15 écus comme l’a demandé le procureur dans son réquisitoire.

Si je vous revois dans ce tribunal, je serai moins clément à votre égard »

Le juge frappa de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 1er février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.