[Clos] Spéculation - Athenys

Ville : Saint Claude

Affaire :

Dame Athenys s’est rendu coupable de spéculation et d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 5 stères de bois à 15 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus)


Constaté par :Gendarme Charlie_lebrown


Gain perçu :55 écus

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparaît Dame Athenys, accusée de spéculation.
Selon les preuves réunies par le gendarme Charlie_lebrown de la garnison de Saint Claude, l'accusée vendrait 5 stères de bois à 15 écus. Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 1 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :

"La spéculation est interdite en Franche-Comté.

La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.

L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible."

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-speculation-athenys-steres-de-bois-t15467.htm?sid=ad26d5ea6db3d688c5ea1df1a4dc7dcc

Enoncé à Dole le 30ième de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

oui je reconnais avoir vendu 5 stéres de bois à 15 écus à Charlie le brown.

Réquisitoire :

Citation :

* Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusée.*

Dame Anthenys,

C'est très bien à vous que vous reconnaissiez les faits. Seulement, pourquoi ne l'avez-vous pas fait plus tôt ? Cela aurait évité d'en arriver la ...

*Il se tourna vers le Juge.*

En conséquence je demande à l'encontre de l'accusée ici présente un amende de 10 écus.

Enoncé à Dole, le 1er février mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Léonin.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Et bien, je n'explique pas mon geste...un coup de folie sans doute...cela ne se reproduira plus. D'ailleurs, le rebouteux du village m'a donné un reméde afin que je reprenne mes esprits.

Citation :

« Accusé Athenys, levez-vous !

Vous avez avouer avoir spéculer sur la marché, ce qui ma foi est très louable. Je vous déclare donc coupable d’escroquerie et je vous condamne à une amende de 10 écus comme l’a demandé le procureur dans son réquisitoire. »

Le juge frappa de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 1er février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.