[Clos] non respect fermeture des frontieres : Sapristi

Ville : Saint Claude

Résumé :
Sieur Sapristi s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontieres et est entré sur Saint Claude sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés .

Dossier

Évidemment, il s'est barré hors de FC, déjà :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie], hier à 8h17.

Voici l'acte d'accusation, à transmettre, si j'ai bien compris, aux autorités de Savoie qui sont, comme nous, dans le traité Maathis !

Citation :

*Nouveau procès, nouvelle entrée en matière pour le procureur, lui même nouvellement nommé.*

Votre honneur !

Comparait devant nous aujourd'hui le sieur Sapristi.
Ses exactions?

Il a tout simplement enfreint les termes de la déclaration de fermeture des frontières de FC, émise par le Franc-Comte à l'hiver débutant.
Elle stipule en effet que le passage en territoire comtois ne peut s'effectuer que sur autorisation, or l'accusé s'est vraisemblablement introduit illicitement en la ville comtoise de Saint-Claude, selon les dires de notre assidue, mais néanmoins charmante, Prévôt des Maréchaux.

Si l'accusé a quelque chose à déclarer, qu'il se fasse maintenant entendre...

Comment cela se passe-t-il à présent ? nous cloturons le dossier ?

Toujours

Citation :

Annecy [Duché de Savoie], aujourd'hui à 8h45.

Donc relancer la Savoie pour un procès...

Dernier village où ce personnage a été recensé: Belley [Duché de Savoie], hier à 5h42.

Si cela avait été transmis, cela serait mentionné ... les autres franchisseurs de frontières à la même époque ont été relaxé ou la demande de procès n'a pas été faite ... depuis le temps que cette demande est déposé, nous pourrions classer qu'en pensez vous ?