[Clos] non respect fermeture des frontieres : Tyecelin

Ville : Pontarlier

Sieur Tyecelin s'est rendu coupable de non respect de la fermeture des frontieres et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés .

dossier

Toujours sur Pontarlier

Citation :

Monsieur le juge,
L'accusé ci présent aurait franchi les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le premier Février.

Citation :

messire juge

je ne comprends pas comment en étant entrè dans le comté hier, nous nous retrouvions en procès alors que j'ai fait une demande d'autorisation de séjour auprès du prévôt. Prévôt que je compte appeler à la barre pour témoigner de ma bonne fois.

D'autre part, nous, Maria_Eugenia et moi même sommes de paysibles voyageurs qui ne faisons que visiter votre contrée. Nous n'avaons rien à voir avec les histoires qui vous font fermer les frontières... d'ailleurs si on avait été au courant de cela on ne serait point venu soyez en certain. On a eu assez de soucis avec vos voisins shelvête dont un brigandage... Bref... pas le sujet.

Dans la missive du gendarme Monifred il est dit nul par que l'on a le devoir de sortir du comté de suite mais que l'on peut faire une demande d'autorisation de séjour ce que j'ai fait dès réception de la dite injonction. Ci joint le courrier du gentil gendarme.

___
Expéditeur : Monifred
Date d'envoi : 2009-01-29 16:26:12
Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se vera poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l�accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le batonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Nous nous excusons pour le désagrément que ça peut engendrer.

Bien à vous,

Adjudant Monifred , gendarmerie de Pontarlier .
_________

Maintenant le prévôt pourra porter à votre connaissance ma demande faite pour Maria_Eugenia et moi même, par moi même... oui, je m'aime... Hahaha..

Pardon... je m'égare encore...
Bref, voilà, j'espère que nous serons entendu et ne vous ferons pas perdre votre temps bêtement pour des broutilles.

Première plaidoirie de la défense
*Pour la seconde fois Tyecelin se présente devant le juge pour la même affaire. Et oui, il est déjà en procès pour avoir franchi la frontière sans avoir avoir de laisser passer pourtant demandé au prévôt Katarina. Un peu agacé par cet embroglio il s'avance à la barre et reitere sa plaidoirie*

messire juge

je ne comprends pas comment en étant entrè dans le comté hier, nous nous retrouvions en procès alors que j'ai fait une demande d'autorisation de séjour auprès du prévôt. Prévôt que je compte appeler à la barre pour témoigner de ma bonne fois.

D'autre part, nous, Maria_Eugenia et moi même sommes de paysibles voyageurs qui ne faisons que visiter votre contrée. Nous n'avaons rien à voir avec les histoires qui vous font fermer les frontières... d'ailleurs si on avait été au courant de cela on ne serait point venu soyez en certain. On a eu assez de soucis avec vos voisins shelvête dont un brigandage... Bref... pas le sujet.

Dans la missive du gendarme Monifred il est dit nul par que l'on a le devoir de sortir du comté de suite mais que l'on peut faire une demande d'autorisation de séjour ce que j'ai fait dès réception de la dite injonction. Ci joint le courrier du gentil gendarme.

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Expéditeur : Monifred
Date d'envoi : 2009-01-29 16:26:12
Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se vera poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l�accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le batonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Nous nous excusons pour le désagrément que ça peut engendrer.

Bien à vous,

Adjudant Monifred , gendarmerie de Pontarlier .
_________

Maintenant le prévôt pourra porter à votre connaissance ma demande faite pour Maria_Eugenia et moi même, par moi même... oui, je m'aime... Hahaha..

Pardon... je m'égare encore...
Bref, voilà, j'espère que nous serons entendu et ne vous ferons pas perdre votre temps bêtement pour des broutilles.

La défense a appelé Katarina à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Katarina entra dans le tribunal vu qu�elle avait été appelé à témoigner. Elle s�avanca, regarda l�accusé.*

Bonjour,
Je voudrais avant tout clarifier un point � toute personne entrant en Franche Comté sans avoir demandé d�autorisation de circuler .. et l�avoir obtenu sont mis automatiquement en procès.
Vous m�avez envoyé un courrier, certes, mais après avoir eu la lettre de l�adjudante Monifred qui avait déjà déposé la demande de procès pour vous et votre amie.

*N�ayant rien à ajouter, elle salua le procureur et le juge d�une petite révérence et sortit� du travail l�attendait.*

Réquisitoire :

Citation :

Accusé Tyecelin, je vous propose la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous vous excusez publiquement, ici même, de vous être permis de passer outre nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus, fait ce jour, le vingt huit du mois de février de l'an 1457.

Procès
Procès

deux procès ouvert ig pour le même dossier à la prévôté ...

Réquisitoire pas posté IG ??

Il se passe quoi exactement pour ce dossier ?

Ah, ok j'ai comprit ...
Il y a deux procès IG, mais qu'un seul dossier ici à Dole...

Ben faut savoir je passe dans quel procès... Quel foutoir grrr

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris vu des informations reçues, déclara : *

Accusé, je vous déclare coupable et vous condamne à un jour de prison dans cette affaire! Vous auriez du dire la vérité et ne point mentir!

* Fait à Dole le 18 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *

Pour le second procès je le relaxerai

Pour le second procès :

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Le juge leva les yeux au ciel, désespéré du manque de sérieux durant quelques mois *

Je prononce la relaxe de l'accusé. On ne peut juger deux fois la même personne pour les mêmes faits

* Fait à Dole le 22 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *