Le château de Dole
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 [Clos] Duconlajoie - Escroquerie

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3 participants
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barth
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barth


Masculin Nombre de messages : 6507
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Localisation : Poligny Franche-Comte
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MessageSujet: [Clos] Duconlajoie - Escroquerie   [Clos] Duconlajoie - Escroquerie EmptyLun 12 Nov 2007 - 17:51

Ville : Poligny

Affaire :Sieur Duconlajoie s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,05 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16.00 écus).

Sieur Duconlajoie fais la sourde d'oreille et est récidiviste.

Montant du vol : 0,05 écus

Lien du dossier
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Roinca
Communicatif
Roinca


Masculin Nombre de messages : 286
Localisation : Rp : St Claude ; HRP : Franche comté
Date d'inscription : 26/04/2007

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MessageSujet: Re: [Clos] Duconlajoie - Escroquerie   [Clos] Duconlajoie - Escroquerie EmptyJeu 15 Nov 2007 - 18:46

Acte d'accusation :

Roinca a écrit:
*Roinc s'avance à la barre et sort ses dossiers*

Monsieur le juge,

Sieur Duconlajoie s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant 1 quintal de carcasse de cochon à 16.05 écus, alors que la grille des prix en vigueur dna s son village, Poligny limite son prix à 16 écus.

Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img98/8427/escroquerieduconlajoiejg6.jpg

Lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-procesrecidive-escroquerie-duconlajoie-cochon-t13975.htm

*Se tournant, vers le prévenu*

Vous avez droit à un avocat Sieur, contactez Mephisto30.

*Roinca quitte ensuite la barre et va s'assoir*

Fait à Dôle, le 15 ème jour de Novembre, de l'an de grâce 1455, par Roinca.
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FredericDeHabsbourg
Expansif



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MessageSujet: Re: [Clos] Duconlajoie - Escroquerie   [Clos] Duconlajoie - Escroquerie EmptyDim 18 Nov 2007 - 0:11

1 ère plaidoirie :

Citation :
Première plaidoirie de la défense

je suis coupable serte mais , je n'est jamais au couren qu'il y avai des limites de prix non autorise . c'est pour sela que je vous demande de bien vouloir me disculper . merci de me laisser plaider et je vous promme que je ne recommenserer plus .
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FredericDeHabsbourg
Expansif



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MessageSujet: Re: [Clos] Duconlajoie - Escroquerie   [Clos] Duconlajoie - Escroquerie EmptyDim 18 Nov 2007 - 0:11

Requisitoire :

Citation :
*Roinca regarde le juge*

Il est vrai que 0.5 écus de gain fruaduleux n'est pas extraordinaire, c'est pourquoi, Monsieur le juge, je demande que la peine ne soit que de rembourser sa dette.

*Roinca va se rassoir et attend le verdict du Juge*

[HRP essayez de faire des efforts avec l'orthographe...]
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FredericDeHabsbourg
Expansif



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Date d'inscription : 15/06/2007

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MessageSujet: Re: [Clos] Duconlajoie - Escroquerie   [Clos] Duconlajoie - Escroquerie EmptyDim 18 Nov 2007 - 0:12

Dernière plaidoirie :

Citation :
je suis d'accord pour rembourser ma dette .
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FredericDeHabsbourg
Expansif



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MessageSujet: Re: [Clos] Duconlajoie - Escroquerie   [Clos] Duconlajoie - Escroquerie EmptyDim 18 Nov 2007 - 0:13

Verdict :

Citation :
**Le juge gustave V prit place derrière son bureau**

Et bien en voila une bonne nouvelle enfin une personne honnête et bien compte tenu que je suis bien luné je ne vous condamne pas 50 denier c'est une somme il est vrai un peu dérisoire.
Le tribunal vous demande juste de rembourser les 50 deniers mais sachez Sieur Duconlajoie que si ce remboursement venait a être oublié la justice se fera un plaisir a vous rappeler devant cette barre et là je peu vous l'assurer elle sera beaucoup moins clémente .

**Le Juge Gustave V frappa d'un coup sec avec son marteau **

Affaire jugée.



Acte d'accusation
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MessageSujet: Re: [Clos] Duconlajoie - Escroquerie   [Clos] Duconlajoie - Escroquerie Empty

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