Le château de Dole
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 [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie

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4 participants
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barth
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barth


Masculin Nombre de messages : 6507
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MessageSujet: [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie   [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie EmptyMar 2 Oct 2007 - 23:15

Ville :Poligny

Affaire :Sieur Duconlajoie fait le sourd d'oreille au missive de la gendarmerie.

Montant du vol : 0,05 écus

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Eldorach
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MessageSujet: Re: [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie   [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie EmptyMer 3 Oct 2007 - 10:21

Bonjour à tous,

Je ne vois pas l'intérêt de poursuivre quelqu'un pour un "forfait" de 0,05 écus. Certes il faut faire respecter la loi, certes le prévenu n'a pas jugé bon de répondre à ses missives. Mais je suis pour une application raisonnable de la loi.

Aussi voilà ce que je vais faire :

Je vais envoyer un courrier à Duconlajoie et je vais lui expliquer la chose suivante :

-son forfait et pourquoi c'est mal
-l'ouverture de son casier judiciaire

et surtout la petite phrase suivante : "Messire Duconlajoie, en tant que procureur de Franche Comté je renonce pour cette fois à vous poursuivre pour votre forfait. Je vous laisse le bénéfice du doute et la faiblesse du larcin ne me paraît de nature à compromettre le bien être de notre société. Toutefois, je serais extrêmement contrarié si je devais revoir votre nom sur mon bureau. Je n'aurais alors aucune hésitation à vous poursuivre et la peine que vous encourerais alors serait autrement plus sévère.

J'espère que vous ne me ferez pas mentir."

Si ma démarche vous pose un problème mesdames, messieurs les gendarmes, je vous invite à me le faire savoir, histoire qu'on en discute. Very Happy
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Pinss
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Masculin Nombre de messages : 5069
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MessageSujet: Re: [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie   [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie EmptyMer 3 Oct 2007 - 13:30

Aucun problème pour ma part Smile
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Davina Sahvanturrah
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Davina Sahvanturrah


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MessageSujet: Re: [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie   [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie EmptyLun 15 Oct 2007 - 16:12

messire le juge sauf opposition de votre part j'archive demain
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Troubadour
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Masculin Nombre de messages : 5069
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MessageSujet: Re: [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie   [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie EmptyLun 15 Oct 2007 - 17:36

Pas d'opposition.
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Davina Sahvanturrah
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Davina Sahvanturrah


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MessageSujet: Re: [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie   [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie EmptyLun 15 Oct 2007 - 17:50

bonm ben j'archive de suite donc.
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MessageSujet: Re: [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie   [classe sans suite] Duconlajoie - Escroquerie Empty

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