[(Attente)Clos][Jugé en Lorraine] Veli - escroquerie

Village : Luxeuil

Résumé du dossier :

Messire Veli s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 1 peau à 30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, car le prix maximum est 15 écus. Il était parti en Lorraine, il est revenu a la demande de la gendarmerie hier mais n'a pas racheté la peau pourtant mise en vente, il est parti en soirée et a emmenagé aujourd'hui à Epinal.

montant du gain frauduleux: 15 écus

Dossier

Je transmet à la Lorraine

ou s'en est ?

Je demande à Shirelle...

Demande envoyée à Shirelle!

J'ai déjà demandé, elle a rien...

cre vin diou bougez vous les fesses je vais comme meme pas le faire a votre place

Mise en accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,

Comparait devant nous Messire Veli.
L'accusé aurait vendu à la gendarmerie de Luxeuil, 1 peau à 30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur,le prix maximum étant de 15 écus.
Offrant à l'accusé un gain de 15 écus!
Après de nombreuses missives et de nombreux déplacements de l'accusé, il s'avère que celui-ci
n'aurait toujours pas remboursé son du!

Voici le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/proces-escroquerie-veli-1-peau-t13124.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 21 Novembre 1455.

1ère Plaidoirie :

Citation :

mr le juge ou les juge si vous etes plusieurs...

je me presente aujourd'hui devant vous fort etonné... je vais vous expliquer, alors pour commencer je suis navré mais la grille je nai pas pu en prendre consience parcceque je me disais que si j'avais achetée la peau a 29ecus pk pas la revendre au meme pris..^et jai du faire un deplacement de 2 jour pour racheter cette peau donc ne me dite pas que je lai pas rachetée!!! je lai meme revendu il y a un moment pour 15 ecus... mais bon si la lois dit quelque chose je ne me met pas contre donc jaccpeterais mon sort et accepterais toute amande ou autres, qui sera nécessaire pour que justice soit faite... Mr mes salutations!

Requisitoire :

Citation :

*Le procureur se tourna vers l'accusé*

Messire!
Avez-vous des preuves de ce que vous avancez?
Vous n'avez pas pu prendre conscience de la grille?
Nul n'est censé ignorer la loi!
Vous avez acheté une peau à 29 écus?
Une preuve?!
De toute fassons vous l'avez vendue au prix de 30 écus!
Ce qui fait de vous un spéculateur!
Vous avez racheté la peau?
A qui? Quand? Avez vous une preuve? (Screen)

*Le procureur se tourna ensuite vers le Juge*

Monsieur le Juge,
Si l'accusé arrive à nous démontrer ce qu'il avance,
je demande à ce qu'il soit relaxé!
Si il n'y arrive point, je demanderai à ce que la cour
condamne l'accusé à une amende de 15 écus, correspondant au gain!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 22 Novembre 1455.

Voici le Procès intégral qui m'a été envoyé sans même que ne fasse de demande en se sens!

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,
je vous transmet aujourd'hui un dossier
qui nous vient de Franche comté, cela dans le cadre du traité de coopération judiciaire que la Lorraine et la Franche Comté ont établi.
je vous livre ici même l'acte d'accusation du procureur franc-comtois.


"Monsieur le Juge,

Comparait devant nous Messire Veli.
L'accusé aurait vendu à la gendarmerie de Luxeuil, 1 peau à 30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur,le prix maximum étant de 15 écus.
Offrant à l'accusé un gain de 15 écus!
Après de nombreuses missives et de nombreux déplacements de l'accusé, il s'avère que celui-ci
n'aurait toujours pas remboursé son du!

Voici le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/proces-escroquerie-veli-1-peau-t13124.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 21 Novembre 1455."

Comme le stipule le traité de coopération judiciaire, messire Veli sera jugé en fonction des lois lorraines, je cite :

"Article 5. Des poursuites
I.
La Franche-Comté et la Lorraine se sont accordés sur les règles
suivantes, si le Conseil du Comté/Duché requis accueille favorablement
la demande de poursuites de son partenaire au présent traité.
II.
L’individu suspecté sera poursuivi et jugé selon les lois du
Comté/Duché requis."

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Veli

Messire Veli vous avez enfreint la loi suivante :

citation :Opus III. De l’escroquerie.

Article XXXIV : Est considéré comme Escroquerie : la spéculation. La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.


le lien du codex :
http://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Veli je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition dames Cassandres, Ecaterina, Kheops00 et messires Guise et Igosseyn.

Fait à Nancy le 21 novembre 1455
Shirelle,
procureur de Lorraine

Première plaidoirie de la défense

Citation :

mr le juge ou les juge si vous etes plusieurs...

je me presente aujourd'hui devant vous fort etonné... je vais vous expliquer, alors pour commencer je suis navré mais la grille je nai pas pu en prendre consience parcceque je me disais que si j'avais achetée la peau a 29ecus pk pas la revendre au meme pris..^et jai du faire un deplacement de 2 jour pour racheter cette peau donc ne me dite pas que je lai pas rachetée!!! je lai meme revendu il y a un moment pour 15 ecus... mais bon si la lois dit quelque chose je ne me met pas contre donc jaccpeterais mon sort et accepterais toute amande ou autres, qui sera nécessaire pour que justice soit faite... Mr mes salutations!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur je vais vous lire le réquisitoire que m'a envoyé le procureur de Franche-Comté.

"Shirelle s'adressa à l'accusé."
Messire!
Avez-vous des preuves de ce que vous avancez?
Vous n'avez pas pu prendre conscience de la grille?
Nul n'est censé ignorer la loi!
Vous avez acheté une peau à 29 écus?
Une preuve?!
De toute fassons vous l'avez vendue au prix de 30 écus!
Ce qui fait de vous un spéculateur!
Vous avez racheté la peau?
A qui? Quand? Avez vous une preuve? (Screen)

*Le procureur se tourna ensuite vers le Juge*

Monsieur le Juge,
Si l'accusé arrive à nous démontrer ce qu'il avance,
je demande à ce qu'il soit relaxé!
Si il n'y arrive point, je demanderai à ce que la cour
condamne l'accusé à une amende de 15 écus, correspondant au gain!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 22 Novembre 1455."

Voici Votre honneur, je vous remercie de m'avoir couté.
Shirelle
procureur de Lorraine

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

chers juge

je nai aucune preuve car tous message je les efface et dans evenemnt rien en remonte plus loin que le mois novembre... alors que cela c passé bien avant, malheureusement comme je nai pas de preuve je paierais c malheureux 15 ecus, mais juste une question si je met un prix esque cela veut dire que la personne qui le voi et obliger de lacheter mon objet????? si ces le cas je comprendrais pk il ne faut pas monté les prix sinon je trouve cela (escusez moi encore) ''stupide'' le prix que je me met ne regarde que moi et les gens si ils ne veulent acheté sa veut dire que sa leurs convien!! mais bon je ne comprend pas tres bien certaien chose;)Smile donc je me rement au jugement qui me sera donné ! merci de mavoir ecouté!!

Citation :

Verdict du Procès de Veli
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le Juge Oedipe de Lorraine a écrit:

Accusé levez vous.

La cour vous reconnait coupable d'escroquerie en tentant de vendre une peau à 30 écus, ce qui n'est pas conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil. Pour celà la cour vous condamne à une amende de 15 écus.

La séances est levez.

Fait à Nancy le 30 Novembre 1455
Oedipe de Sevillano
Juge de Lorraine
Seigneur du Lac des Rouges Truites.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Du calme du calme pas trop vite!

Comme on peut le voir le prévenu a été condamné à une peine de 1 écu...
Ca doit etre un truc lorrain!

Ils se font apparement rembourser par après...

"Nous récolterons je pense les écus pour vous et vous les ferons parvenir dans l'arrangement qui vous conviendra. A vous de me dire comment proceder." (Shirelle)

Que fait on?
Pour 14 écus? On leur laisse en signe d'amitié?

en signe d'amitié heu non ils ont deja 280 steres à 4 ecus qui sont a luxeuil soit 1120 ecus

Arette avec cette histoire!
Déjà c'est pas la Lorraine qui à les stères!
Puis qu'il les ait prises ne change pas grand chose!
Il les a payées, comme si un Luxovien les payait, exepté qu'il a créé une pénurie!
Mais maintenant c'est passé! C'est comme si on avait exporté des stères...

Et j'avais dit STOP! Encore une fois et je te colles un blam pour insubordination!