[AC] escroquerie : veli - 1 peau

Messire Veli s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 1 peau à 30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, car le prix maximum est 15 écus

montant du gain frauduleux: 15 écus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez d'une peau à un prix de 30 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 15 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061

Je vous somme donc de me racheter la peau que vous venez de me vendre au prix de 30 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere Zyanza

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Chambre-des-avocats-f3/Bureau-du-Greffier-de-justice-et-maitre-Zyanya-t5170-80.htm

Brigadière Stephannie

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 29 Novembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 366
Veli ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 24 Septembre 2007 à 18h29

Lien du casier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Casiers-judiciaires-f94/veli-t13134.htm#253777

Du nouveau ?

voilà sa réponse



voila ma réponse

Citation :

je vais vous remettre la peau à 30 écus en vente et a vous de

la revendre au bon prix voilà brigadière

Stéphannie

voilà sa réponse



voila ma réponse

Citation :

je vais vous remettre la peau à 30 écus en vente et a vous de

la revendre au bon prix voilà brigadière

Stéphannie

Petit problème que j'évoquais dans le bureau de Jerone. Sieur Veli est parti :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2007-10-02 à 8:42.

Dernière connexion le 03 Octobre 2007 à 19h31

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le 2007-10-04 à 7:54.

a mon avis demain il sera a luxeuil comme ses un de luxeuil

Dernière connexion le 07 Octobre 2007 à 11h07

Il n'est toujours pas revenu a luxeuil madame le prévôt il serait pas temps de le mettre en procès ?

Relancer le une dernière fois en lui disant de venir au plus tôt pour rembourser. Si pas de réponse à sa prochaine connexion, procès.

Voilà le courrie que j'ai envoyer

Citation :

je vous demande de revenir a luxeuil pour racheter la peau que vous avais vendu a la gendarmerie à 30 écus

si vous ne revenait pas en Franche-comté à luxeuil pour la racheter et que vous ne répondes pas disant que vous revenez a luxeuil pour la racheté on vous mettra en procès

bien a vous brigadière Stephannie

Voilà sa réponse



voilà ma réponse

Citation :

ok on attendra 3 jours mais pas plus

Brigadière Stephannie

Il est de retour a luxeuil alors je l'est envoyé un courrier et j'ai remis la peau sur le marché des joueurs

Voilà le courrier envoyé

Citation :

bienvenue a luxeuil veli

je vais te remettre ta peau a 30 écus sur le marché des joueurs bien a toi

Brigadière Stephannie

Dernière connexion le 11 Octobre 2007 à 18h53

Il n'est plus à Luxeuil

Voilà ce que j'ai puis lire au-dessus de sa fiche

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le 2007-10-12 à 12:40.

Je pourrais avoir un petit procès pour lui madame le prévôt ?

voilà la réponse

Il se moque de nous donc procès.

Citation :

Accusé levez vous.

La cour vous reconnait coupable d'escroquerie en tentant de vendre une peau à 30 écus, ce qui n'est pas conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil. Pour celà la cour vous condamne à une amende de 15 écus.

La séances est levez.

Fait à Nancy le 30 Novembre 1455
Oedipe de Sevillano
Juge de Lorraine
Seigneur du Lac des Rouges Truites.

proces clos