Le château de Dole
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Le château de Dole

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 veli

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MessageSujet: veli   veli EmptyMar 25 Sep 2007 - 20:09

Veli

Récapitulatif:
- Escroquerie par Stephannie le 25/09/1455 ->Proces clos
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MessageSujet: Re: veli   veli EmptyMar 25 Sep 2007 - 20:13

Veli

Plainte déposé:
Escroquerie.

Suspécté d'escroquerie.

Flagrant délit.

Preuves:
veli Preuvevelior5

Verdict:

Citation :
Accusé levez vous.

La cour vous reconnait coupable d'escroquerie en tentant de vendre une peau à 30 écus, ce qui n'est pas conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil. Pour celà la cour vous condamne à une amende de 15 écus.

La séances est levez.

Fait à Nancy le 30 Novembre 1455
Oedipe de Sevillano
Juge de Lorraine
Seigneur du Lac des Rouges Truites.


Fiche du contrevanant:
Citation :
Né(e) le 29 Novembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1

Points de réputation : 25
Argent : 366
Veli ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 24 Septembre 2007 à 18h29

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-escroquerie-veli-1-peau-t13124.htm#253659
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veli
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