[Clos] Shlomzion - escroquerie

Ville : Saint-Claude

Dame Shlomzion s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant des stères de bois hors prix sur le marché du village de Saint-Claude. Elle a déjà quitté les lieux aujourd'hui

Préjudice :

12.00 écus .

dossier

Je viens de la croiser à Dole, je la met en procés.
Je vais envoyer un dossier à Dole d'ailleurs.

Citation :

Messer le juge,

Comparait en ce jour dame Shlomzion, celle ci aurait vendue le dix-neuvième de Septembre des stères de bois à des prix exorbitant à la Gendarmerie de Saint-Claude, gagnant de la sorte 1200deniers.
Fuyant par la suite les demandes de remboursement.

Le dossier de la Gendarmerie est consultable ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/Dem-Proces-Shlomzion-bois-t13021.htm#251553

Fait en Dole le vingt-deuxième de Septembre de l'an de grâce 1455.

Le remboursement a été fait hier soir.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Dame, Messire,

Permettez moi tout d'abord de souligner toutes les inexactitudes de la plainte en mon encontre :

_Je suis tout d'abord comdamnée par Dame Iéna, adjudante, avant meme d'avoir été jugée : "Dame Shlomzion s'est rendu coupable d'escroquerie". Cette phrase, qui ouvre mon dossier, est une insulte à l'état de droit dont le Duché de Franche Comté se réclame.

_"Fuyant par la suite les demandes de remboursement."
Loin de fuir les demandes de remboursement, c'est au contraire moi qui suis à l'origine de la correspondance échangée avec Dame iena, lui ayant écrit dans la minute meme de la transaction pour lui demander de l'annuler.
Pour le reste, le dossier présenté a l'adresse ci dessus présente d'autres faiblesses.
je réfute avoir recu le courrier présenté dans mon dossier : "Madame,
il est de mon devoir de racheter les stères hors prix sur la marché. Vous n'avez jamais signalé au maire vous feriez des transactions. Je vous prie de vous justifier ceci.

Merci d'avance,
Iena1806destempliers,
Adjudante de Saint-Claude"

Effectivement, je n'ai pas requis l'autorisation des autorités puisque mon intention n'était nullement de commercer, mais seulement de clore le mandat dont je disposais à des fins de paiement de salaire, comme je l'ai déja expliqué. La transaction ne devait donc impliquer que ma personne et le mandataire.
Par ce fait, vous comprendrez donc qu'en aucun cas, je n'ai cherché à escroquer qui que ce soit !! Dame iena est intervenue, contre mon gré, sur le marché, quelques minutes seulement après la mise en vente des stères.

Par ailleurs, je répète que j'ai tenté de racheter la marchandise en question à la représentante de l'autorité comme en témoigne la correspondance incluse dans le dossier. Ceci dit, j'étais en déplacement, et il n'était absolument pas prévu que je parte à la nuit tombée. Il me fallait parcourir 20 lieues dans la journée. Après donc avoir attendu autant que je pouvais, j'ai quitté St Claude.

Je suis donc outré des accusations de "fuite",comme si j'étais une vulgaire manant, se cachant après avoir accompli quelque vilain forfait.

Ceci dit, et dans l'espoir de respecter au mieux les intérets de chacun, je vais me mettre aujourd'hui meme en contact avec la municpalité de Schweizerische Eidgenossenschaft, mon mandant, afin de leur expliquer la situation et voir s'ils m'autorisent à racheter les stères à 8 écus.

Actuellement en déplacement, serait il envisageable de dénouer cette transaction sur un autre marché que St Claude, sur lequel je ne souhaite pas retourner ?

Enfin, pour des raisons HRP, Je pars en retraite aujourd'hui. Il se peut que je ne puisse assiter aux futures convocations.

Dans l'attente de votre réponse, soyez convaincu de ma totale coopération à cette facheuse affaire, et ma volonté la plus forte, d'y voir triompher la justice et le respect des intérets de chacun.

Je crois que je vais squizzer le tour de l'accusation, et relaxer directement, ça ira plus vite. (à moins qu'Eldo n'aie le temps de faire ça vite fait ?)

Je vais essayer de faire ça ce soir mais je garantis rien.

Hrp : je peux venir ici souvent mais moins souvent in game.

bon je ne sait quoi mettre comme balise que le juge ou le proc me fasse savoir ce qu'il vont faire.

sinon a l'attention de la prevote, comme la dit la prevennue les casiers|dossiers ont parfois tendance a etre ouvert avec des phrases semblant effectivement donner le juge;ent sur une personne avant l'issue|l'ouverture d'un proces.

Il pourrat etre bon effet de veiller a faire attention aux termes employes.

Envoyez Iena à la barre!

Ok Iena est appelée à la barre pour témoigner

Témoignage de Iena :

Citation :

Messir le Juge,
Il est de mon devoir en tant qu'adjudant de Saint Claude de veiller au marché. J'ai intercepté les stères à 8 écus sur le marché car leur prix était du simple au double.
J'ai demandé à Dame Schlomzion de racheter les stères mais elle n'en a rien fait. Le lendemain j'ai du me rendre compte dans mes relevés de la douane qu'elle venait de quitter le village.
De ce fait le seul moyen qu'il me restait afin de récupérer notre dû, c'était de la convoquer devant les tribunaux.
Quant au terme "escroquerie", celui-ci est utilisé dans tout courrier standard de la gendarmerie.
Cepandant la prévot m'a signalé que Dame Schlomzion a remboursé son dû à Dole, et que nous attendons la transaction via le CAC.

Monsieur le juge, je n'ai fait que le travail pour lequel j'ai été engagé au sein de la gendarmerie et je mets un point d'honneur à servir au mieux les intérêts de Saint Claude et de la Franche Comté.

Je vous salue respectueusement,
Iena1806destempliers,
Adjudante de Saint-Claude.

réquisitoire :

Citation :

*Kiboki se leva et alla vers la barre pour son réquisitoire*

Après avoir entendu les témoignages, l'accusation demande la relaxe pour la contrevenante vu que le remboursement a été fait à Dole.
Toute nos excuses Madame.

*Kiboki alla se rasseoir à sa place*

pas de 2ème plaidoirie

Verdict

Citation :

Accusée, levez-vous.

Bien, bien. Puisque le remboursement a été fait, nous n'allons pas vous embêter plus longtemps. Je prononce la relaxe. Mais ne vous avisez pas de recommencer.

Fait à Dole le vingt-troisième d’octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq par Pinss, juge de Franche-Comté.