[AC][Procès - Relaxé] Shlomzion - bois

Dame Shlomzion s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 stères de bois à 8 écus chaqu'une, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude ( 4,00 écus)

Montant du gain perçu :

12,00 écus


Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le demandant de régulariser la situation sous deux jours.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 09 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Grandson

Niveau : 1
Points de réputation : 32
Argent : 40

Shlomzion cultive des légumes.

Dernière connexion le 19 Septembre 2007 à 14h09

casier

Citation :

Titre : vente par erreur.

Expéditeur : Shlomzion
Date d'envoi : 2007-09-17 14:49:01


Bonjour.

Il me semble qu'aujourd'hui 17/09, vous avez acheté par erreur 3 steres de bois pour un total de 24 écus.
Merci de bien vouloir remettre en vente cette marchandise.

Cordialement

Shlomzion

Citation :

Madame,
il est de mon devoir de racheter les stères hors prix sur la marché. Vous n'avez jamais signalé au maire vous feriez des transactions. Je vous prie de vous justifier ceci.

Merci d'avance,
Iena1806destempliers,
Adjudante de Saint-Claude

Citation :

Gente Dame.

Je suis impressionnée de l'efficacité de vos services : vous avez été capable, en moins de 10 min, de détecter une mise en vente "suspecte" puis de prendre les mesures que vous avez jugées adéquates. Sans doute la proximité de la remarquable intégrité suisse ... J'en témoignerai chez moi a Grandson, ou l'on se plaint souvent des marchands peu scrupuleux et des escroqueries. Vous y serez, j'en suis sure, la bienvenue pour nous témoigner vos méthodes !

Vote zèle vous honore, mais sachez qu'au moment précis ou vous etes intervenue, je disposais d'un mandat de la municipalité de Schweizerische Eidgenossenschaft à des fins de règlements de salaire.
Je rachetais donc 3 stères de bois a 8 écus pièce au nom de cette municipalité. Ce prix, totalement hors norme comme vous me l'avez fait remarquer était justement concu pour éviter qu'un étourdi l'achète par erreur ou qu'un représetant de l'autorité ne me fasse remarquer que mon prix de vente était légèrement supérieur au seuil en vigueur.
Je me permets de répéter que cette offre a été disponible moins de 10 minutes, et meme probablement moins de 5 min.
Sans nouvelles de votre part, et afin de clore le mandat, j'ai acheté le jour meme 3 stères de bois au prix "de marché".

Cordialement

Shlomzion

Citation :

merci pour votre courrier, je remettrai les 3 stères à 8 écus sur le marché.

il est de notre devoir de veiller à un marché sain, surtout au niveau du bois qui est notre production.

j'espère ne pas avoir trop interrompu votre transaction.

Bien à vous,
Iena1806destempliers,
adjudante

Dernier avertissement hier soir

Citation :

Madame,
Vous n'avez toujours pas racheté vos stères. Je vous demande de le faire aussi tôt faute de quoi je suis obligée de faire un dossier.

Merci de votre compréhension,

Iena1806destempliers,
Adjudante

Malheureusement j'ai pu me rendre compte que la dame avait quitté Saint-Claude sans me racheter les 3 stères à 8 écus qui se trouvaient sur le marché.

Aujourd'hui elle est quelque part sur un noeud, je vous demanderai d'y veiller.

C'est pour ça que je demande le procès imédiatement.

Citation :

Titre : Re: stères hors prix

Expéditeur : Shlomzion
Date d'envoi : 2007-09-20 09:59:10


Bonjour,

J'ai le regret de vous annoncer que je suis depuis 10 jours en déplacement. mobn passage a St Claude n'a donc été que très bref. Je ne suis donc pas en mesure actuellement de vous racheter cette marchandise, d'autant plus que je vous avais précédemment expliqué dans une précédente missive qu'en l'absence de réponse de votre part le jour de l'incident, j'avais acheté d'autres stères de bois afin de mettre fin au mandat que je possédais.

Merci de votre compréhension.

Shlomzion

Citation :

Je vous ai envoyé un premier courier vous demandant l'expliquation au sujet de cette transaction. Puis j'ai remis les stères sur le marché.
De plus le soir même je vous l'ai signalé.

De toute façon vous restez redevable de la différence de 12 écus, que vous avez touché en vendant les stères à 8 écus chacune.
Le dossier a été fait à la gendarmerie et la procédure suit son court.

Iena1806destempliers,
Adjudante de Saint Claude

Et après on fait quoi ?

Elle est à Dole je la met en procés et je transmet votre dossier à la Gendarmerie de Dole.

Merci monsieur le procureur

Elle a fait la même chose sur Dole (vente d'une stère). Elle m'a aussi répondu qu'elle rembourserait...

Sortie de retraite, elle a remboursée. Il faudra voir le CAC pour que Dole rembourse Saint Claude.

ça fait toujours pas mes 12 écus de déficite, Madame le Prévot

Vous lui aviez acheté 3 stères à 8 écus, je lui ai revendu 3 stères a 8 écus. Il faut que la mairie de Dole rembourse celle de Saint Claude et ce sera surement par l'intermediaire du CAC que je vais prévenir de ce pas.

ok je l'avais pas compris ainsi dsl

le remboursement a été fait par le CaC ?

Je me renseigne près du maire et je vous tiens au courant.

Bien merci

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Accusée, levez-vous.

Bien, bien. Puisque le remboursement a été fait, nous n'allons pas vous embêter plus longtemps. Je prononce la relaxe. Mais ne vous avisez pas de recommencer.

Fait à Dole le vingt-troisième d’octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq par Pinss, juge de Franche-Comté.