[CLOS] Gandalf - Escroquerie

Ville : Saint-Claude

Affaire : Sieur Gandalf_tdm s’est rendu coupable d’escroquerie à la gendarmerie une pelote de laine à 15 écus écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (12,15 écus).

Montant du gain perçu : 2.85 écus

Voici le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/DEMANDE-PROCES-Escroquerie-Gandalf_tdm-t7645.htm

Raison de la demande : Gandalf a répondu à la missive envoyée par le gendarme, mais il n'a jamais racheté la miche de pain devant servir au remboursement, malgré les nombreuses relances.

Citation :

*La procureur s'avanca,s'eclaicit la voix et commenca**

Madame la juge,

Comparait devant nous Sieur Gandalf_tdm qui s’est rendu coupable d’escroquerie à la gendarmerie une pelote de laine à 15 écus écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (12,15 écus).


Bien qu'il est emis le souhait de regulariser la vente,il n'a plus donner signe de vie,

voici le dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/DEMANDE-PROCES-Escroquerie-Gandalf_tdm-t7645.htm


*Elle regagna sa place et fit signe à l'accusé de s'avancer et s'expliquer
*

à Dole le 22 Janvier 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Sieur Gandalf_tdm devant votre silence absolu et la preuve au dossier, je n'ai d'autre choix que vous condamner à 12.85 écus d'amende. Soit le non percu et 10 écus pour non pérsentation.

En espérant ne plus voir revoir dans un tribunal.

À Dole le 3 février 1455

Kapucine
Juge de FC