[AC][Procès] TALP/Escroquerie : Mephestopheles-bois

Sieur Mephestopheles s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une stère de bois à 5 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

Montant du gain perçu : 1 écus

Preuves:



Missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour.
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des stère de bois à un prix 5 écus , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix dans le canard Vesulien :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter la stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 5 écus. (J'attend d'abord que vous retiriez vos stères de bois avant de mettre la mienne en vente à 5 écus)

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Estelbad).

Conur, pour la gendarmerie de Vesoul.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 03 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 6
Mephestopheles cultive des légumes.
Dernière connexion le 17 Aout 2007 à 17h45

Casier

Citation :

Né(e) le 03 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 36
Mephestopheles cultive des légumes.
Dernière connexion le 17 Aout 2007 à 17h45

N'a toujours pas retirer ses stère de bois à 5 écus.

Citation :

Né(e) le 03 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 7
Mephestopheles cultive des légumes.
Dernière connexion le 20 Aout 2007 à 05h00

Missive envoyée ;

Citation :

Bonjour,
Je vous rapelle que vous avez des stère de bois en vente à 5 écus et que le prix maximum autorisé et de 4 écus.

Je vous demande donc de retirer vos stère de bois et de racheter la stère de bois que je vous ai acheté à un prix de 5 écus. (retirez d'abord vos stère de bois et puis je meterai le mienne en vente).

Je vous rapelle qu'un procès pourra être lancer contre vous si vous ne répondez pas a cet appel.

Conur, gendarmerie de Vesoul

il a enfin tiré ses stères de bois.
Je met la mienne en vente pour qu'il la rachète.

Citation :

Né(e) le 03 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 20
Mephestopheles cultive des légumes.
Dernière connexion le 21 Aout 2007 à 15h12

Ne s'est toujours pas reconnecté depuis hier mais j'espère qu'il va racheter la stère de bois quand il va se connecter.

Citation :

Né(e) le 03 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 21
Mephestopheles cultive des légumes.
Dernière connexion le 22 Aout 2007 à 14h48

Je lui est renvoyer une seconde missive ;

Citation :

Sieur Mephestopheles,

Je vous rappelle que j'attend toujours que vous rachetiez ma stère de bois à 5 écus au marché.

Si vous ne la racheté pas un procès risquera d'être ouvert contre vous avec le risque d'une amende.

Conur, gendarmerie de Vesoul

Voici sa réponse ;



il faut lancer un procès.

Demande de procès déposée.

ok merci

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusé, levez-vous.

Revenons sur les faits. L'accusé a mis en vente plusieurs stères de bois à 5 écus sur le marché de Vesoul, un prix dépassant de 1 écus le prix maximum du bois imposé par la Franche-Comté. Le gendarme lui en ayant achetée une, il a retiré le reste de sa marchandise, en refusant toutefois de racheter la stère de bois. Le montant du gain perçu illégalement s'élève donc à 1 écus.

*Le juge feuilleta les parchemins du dossiers.*

Ah ! j'ai entre les mains le courrier que vous avez envoyé à la gendarmerie. Alors comme ça, vous préfèrez mourir plutôt que de payer l'amende ? Dommage pour vous, vous allez devoir payer l'amende.

Compte tenu du gain perçu, compte tenu du fait que l'accusé fait perdre son temps à la justice en refusant l'arrangement à l'amiable, compte tenu de l'absence de défense de la part de l'accusé, je vous condamne à 10 écus d'amende, dont 5 écus pour non présentation devant la cour.

*Il referma le dossier en sifflotant.*

Au suivant !

Fait à Dole, le 2ème du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus