[AC][Procès] Escroquerie : Floquen (bois)

Floquen s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie une stère de bois pour 4.05 écus ce qui est non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus).

Montant du gain perçu : 0.30 écus

Preuve :


Missive type envoyée au contrevenant pour régulariser la situation dans les deux jours

Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 16 Avril 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Floquen entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 9
Dernière connexion le 08 Mai 2008 à 19h20

Casier

09/05/1456 : Le contrevenant est sorti de retraite ce jour.

Missive de relance de la gendarmerie :

Citation :

Sieur Floquen,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse quant à la plainte déposée par la mairie pour escroquerie.
Je vais mettre la stère en vente aujourd'hui, à 4,05 écus. Vous me la rachèterez et la revendrez à 3,75 écus, prix obligatoire fixé par décret comtal.
Salutations
Gendarme Jézabel

Dernière missive de relance de la gendarmerie :

Citation :

Sieur Floquen,
Ceci est ma dernière missive avant demande de procès. Je vous somme d'acheter ce jour la stères que vous avez vendue à 4,05 au lieu des 3,75 écus exigés par le décret comtal.
Sans transaction OU réponse de votre part avant demain matin, un procès sera lancé contre vous.
Veuillez noter le nom de notre greffière, dame Zyanya, qui pourra vous conseiller sur le choix d'un avocat.
Salutations
Gendarme Jézabel

Epson l'air sadique, caressa doucement sa plume prête à signer la demande de procès auprès du prévôt. Prise d'une enive de rire Jézabel, quitta la pièce un moment pour boire un coup.

"Alors on attend ce soir, mais après c'est finit, je ne fais pas de chiffre, mais il ne faut pas me faire croire qu'il ne reçoit pas nos missives..."

Moi rire? Tu as du de tromper... Je trouve bien triste d'en arriver là.

Dernière connexion le 14 Mai 2008 à 19h33
Dernière connexion le 16 Mai 2008 à 08h22
Dernière connexion le 17 Mai 2008 à 08h18
Dernière connexion le 18 Mai 2008 à 13h02

Vous n'avez certes pas rit mais maintenant je crois que c'est votre contrevenant qui ne va plus rire... on le met en procès...

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bien, Sieur Floquen, vous etes un vagabond. je peux comprendre que vous n'ayez pas eut le temps d'assimiler nos lois. Cependant, il est quand meme de bon ton de voir les pris qui sont pratique dans votre village.
Pour les accusations portées contre vous, je vous reconnez coupable d'escroquerie.
je vous condamne ainsi a 5 écus d'amende a payer au comté.
qu'il en soit ainsi.


**fait a Dole le 2 juin 1456***
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.