[AC][Procé Clos] ecroquerie:Amanon-23 poissons

Messire Amanon s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la mairi, 23 poissons à 20 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil car le prix maximum est de 19 écus

montant du gain frauduleux: 23 écus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez 23 à un prix 20 écus , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 19 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Grilles-obligatoires-du-marche-t2061.htm

Je vous somme donc de racheter à Celiah les 23 poissons que vous venez de me vendre au prix de <Prix de la vente>.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Davina ) ici
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Chambre-des-avocats-f3/Bureau-du-greffier-de-justice-maitre-Davina-Sahvanturrah-t5174.htm

Stephannie , pour la gendarmerie de Luxeuil .

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 04 Avril 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 24
Argent : 50
Amanon ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 12 Juillet 2007 à 08h38

Lien du casier: Casier

Dernière connexion le 12 Juillet 2007 à 12h26

il se connect pas de reponce pour mon 1er courrie j'ens renvoyer un courrier

le voila

Citation :

bonjour je vous rappelle que vous avais vendu à Celiah
23 Poissons a 20 ecus se qui est audessue de la Grille des prix et que vous devais repondre a mon courrie et rachete les 23 poissons a Celiah si vous ne voulait pas avoit des probleme comme risque de procé avec risque d'amande et voir meme de sejour en prison

Brigadière stephannie

Dernière connexion le 12 Juillet 2007 à 19h40

voila sa reponce



voila ma reponce

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Luxeuil, le 2007-7-12 à 12:13.

Citation :

je sais que tu est a luxeuil j'ai un programes qui le dit

donc tu va gentilement rachete les poisson de Celiha
j'attend que tu me dise que tu veux bien les racheter

Brigadière stephannie

Dernière connexion le 13 Juillet 2007 à 10h35

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le 2007-7-13 à 9:33.

il n'est plus a luxeuil voir le suivie je lui est demande de revenir a luxeuil

voila sa reponce



delit de fuite je vais trouve le proc

Courrier envoyer ce jour au procureur de Lorraine,je vous tiens au courant

merci beaucoup

de rien le proces est en cours en lorraine l'ancien proc s'en etait bien occuper

Citation :

Bonjour,

le procès est déjà en cours, je me suis occupé de l'affaire avec messire Gustavev, ce n'est pas lui le procureur de Franche Comte ?

Je vous invite à venir me voir à mon bureau au Castel pour que nous puissions nous occuper des affaires communes à nos deux comté.

Amicalement

SebastienPirlet,
procureur de Lorraine

ça va allor merci

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Accusez levez vous!

la cour vous ordonne de rembourser les vistimes.
et à une amande de 40 écus pour outrage a la cour ! et soyez content que je ne vous accuse pas de trahison avec de telle parole.
Il faut le temps, pour juger une affaire hors du duché, les procureurs correspondent par pigeons.
Que je ne vous revois pas devant cette cours , je risquerai d'être encore plus severe.

La séance est levée.
fait à Nancy le 31.07.55
Morphée
Juge de Lorraine
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.