Le château de Dole
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 [Clos] Amanon - Ecroquerie

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stephannie
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MessageSujet: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptySam 14 Juil 2007 - 12:33

Lieux : Luxeuil

Affaire : Amances'est rendue coupable d' escroquries il y a quelque jour il a repondu a mes courrie mais la deriner est un delit de fuiteje demande un procée , et l'acord avec la Loreraine(coopération judiciaire) car il est parti à Epinal

voila le lien du dossier

Dossier Amanon
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stephannie
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyVen 20 Juil 2007 - 13:30

Amanan n'est plus franche-con-toi maintenant mais a déménager en lorraine
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thyxia
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thyxia


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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyVen 20 Juil 2007 - 13:44

Contacter le procureur de Lorraine ce jour
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thyxia
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyVen 20 Juil 2007 - 16:53

Bon apparemment le proces est en cours:

le pigeon que j'ai reçu du procureur:

Citation :
Bonjour,

le procès est déjà en cours, je me suis occupé de l'affaire avec messire Gustavev, ce n'est pas lui le procureur de Franche Comte ?

Je vous invite à venir me voir à mon bureau au Castel pour que nous puissions nous occuper des affaires communes à nos deux comté.

Amicalement

SebastienPirlet,
procureur de Lorraine
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thyxia
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyLun 23 Juil 2007 - 10:20

Bon dernieres nouvelles:

j'ai ete inviter a me rendre au castel de Nancy pour y rencontrer le procureur,mais je suis actuellement encore bloquer sur le pont levis,les gardes doivent me donner les acces...
Le procureur veux absolument que je lui donne un requisitoire mais bon je n'ai aucune trace du proces ce qui c'est dit alors j'attends.....
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thyxia
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyMar 24 Juil 2007 - 10:24

Toujours pas d'acces Evil or Very Mad
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zyanya
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyJeu 2 Aoû 2007 - 18:43

Euhhh ...ca en est ou du coup? Je demanderais si Thyxia y est allé ou aps finalement!
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stephannie
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyVen 3 Aoû 2007 - 0:01

je sais pas mais se que je sais s'est qu'il est a luxeuil
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zyanya
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyVen 3 Aoû 2007 - 0:25

Ahhh bah c'est bon alors!! Very Happy
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zyanya
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyVen 3 Aoû 2007 - 0:26

Faut lancer un proces ici tant que cette personne est en FC Wink
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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyVen 3 Aoû 2007 - 6:07

Je viens de recevoir le procès qui a eu lieu en Lorraine :

Voici le procès de Amanon

Procès ayant opposé Amanon au Duché de Lorraine

Amanon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Citation :
Accusez levez vous!

la cour vous ordonne de rembourser les vistimes.
et à une amande de 40 écus pour outrage a la cour ! et soyez content que je ne vous accuse pas de trahison avec de telle parole.
Il faut le temps, pour juger une affaire hors du duché, les procureurs correspondent par pigeons.
Que je ne vous revois pas devant cette cours , je risquerai d'être encore plus severe.

La séance est levée.
fait à Nancy le 31.07.55
Morphée
Juge de Lorraine
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, je porte à votre attention une Affaire d'escroquerie , provenant de Franche Comté,en effet, Sieur Amanon a vendu 23 poissons à 20 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil prix maximum autorisé est de 19 écus
L'affaire est suivit en Franche Comté par le procureur Gustave V, qui est présent à mes coté ici même.
Nous avons avec la Franche Comté un traité de coopération judiciaire.

Fiches du contrevenant:Amanon
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=manso
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 24
Argent : 50
Amanon ne cultive ni n'élève rien.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.Preuves émanant de la gendarmerie qui a traité ce dossier

https://2img.net/r/ihimizer/img98/4981/amanonpoissonswl6.png

Citation :

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

Filière blé-meunier-boulanger

Blé 13.25 écus
Farine 15.75 écus
Pain 6.6 écus

Filière maïs-boucher

Maïs 3.8 écus
1/2 quintal cochons 16.5 écus
Quintal de vaches 32 écus
Viande 19 écus
Lait 8 écus

Autres

Poissons 19 écus
Légumes 11.5 écus
Fruits 8 écus


Citation :

Table des Lois
Edictées en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France et Sa Majesté l'Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui les tenaient de Dieu.

L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.


le lien des tables des lois :
http://www.lesroyaumes.com/aide/fr/guide_de_jeu/tbl.htm
Messire Amanon je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.
Dame Kheops00 et Messire Lanfranc sont avocat.

Fait à Dole le 15.07.1455 transmis a Nancy le 15.07.1455 et mise en accusation faite le 19 juillet 1455
Messire Gustavev
Procureur de Franche Comté.
avec la collaboration de
Dame *Morphee*, procureur de Lorraine
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Je reconnais avoir vendu ses poissons un peu cher mais je pensais (en tout faute il est vrai...) que le prix maximum était de 20 écus. CEpendant mes poissons on quand meme attendut longtemps sur le marché et personne n'est venu se plaindre qu'il était trop cher... ce n'est que 2 ou 3 jours aprés les avoir vendu que l'on m'a prévenu et je n'étais plus a luxueil je n'es donc pas pu les racheter...
Personnelemnt je trou ve que cette affaire est un peu exagéré... je racheterai vos poissons si vous le désirez ou payerai une amende (pas trop cher quand meme!)De plus si j'ai "escroquer" une personne je ne l'ai pas esxroquai de beaucoup... 23 poissons a 20 écus au lieu de 19.. je veux bien rendre 23 écus a une pauvre personne qui en a 300 dans sa poche...
Rendez justice a vote maniere et convenance

Amanon
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Bonjour

Au vue des faits je demande le remboursement des victimes ainsi qu'une amende de 30 écus.

Fait à Nancy le 30 juillet 1455
SebastienPirlet,
procureur de Lorraine
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

30 écus a apyer en plus?? tout ça parce que j'ignorais (a 1 écus prés... le prix maximum) ! De plus je trouve que la justice fait trés mal son travail ! a moins uqe je ne sache pas lire il marqué en gra tout en haut : "à déposer sous deux jours ouvrables" vous avez presque attendu une semaine avant de vous manifester.... le juge aurai dut deja prendre une decision seul... car vous n'aviez pas déposé le dossier sous 2 jours... j eporte plainte contre vous messire procureur et contre ce juge de pacotille !!!!!!

Citation :
La défense a appelé Amanon à la barre

Voici son témoignage :
pardon erreur...
La défense a appelé Amanon à la barre

Voici son témoignage :
pourrais rton en finir un peu plus vitre avec cette affaire qui me semble t-il traine...
Citation :
Peine:
40 écus d'amende
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zyanya
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie EmptyVen 3 Aoû 2007 - 15:35

ok Merci Wink
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MessageSujet: Re: [Clos] Amanon - Ecroquerie   [Clos] Amanon - Ecroquerie Empty

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