[SS] Tentative d'Esclavagisme Theoldprez

Sieur Theoldprez a tenté l’esclavagisme en voulant embaucher pour 21 écus (22.00 minimum pour 19 points de caractéristiques).

Montant du gain perçu : 1 écus

Preuve :


Missive envoyé:

Citation :

Vous venez de faire une offre d'emploi à 21 écus, ce qui est inférieur à la grille des salaires de nom de la ville
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
En effet, le minimum pour une qualification 19 est de 22 écus.
Je vous remercie de bien vouloir retirer votre offre et de la réitérer à 22 (salaire légal) écus.
Dans le cas contraire, un dossier pour esclavagisme sera ouvert contre vous.
Bien à vous
KawaiiNeko, gendarme de Saint-Claude

Sieur Theoldprez s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Viduc10 pour un salaire de 21 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint-Claude (22 écus (salaire normallement du))

Montant du gain perçu : 1 écus

Preuve:


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Vous avez engagé Sieur Viduc10 pour 21 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier)

Bien à vous

KawaiiNeko, gendarme de Saint-Claude

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Vous avez été engagé par Sieur Theoldprez pour 21 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

KawaiiNeko, gendarme de Saint-Claude

Identité du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 371
Theoldprez est meunier.
Theoldprez cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 18 Juin 2007 à 11h00

Casier

Recidive du contrevenant :


Je pense qu'il a engager Dame Lastletter (qui doit surement avoir 19 points de caractéristiques , cliquez sur le pseudo pour plus d'informations) pour 21 écus ..

J'attend la marche à suivre

Il faut demander aux personnes lésées. si il sont d'accord avec l'arrangement de Théo il n'y a pas de souci.
Forcément ils doivent avoir 19 de points sinon pas d'engagement.
Si avis favorable de Lastletter et de Viduc, affaire à classer pour arrangement à l'amiable entre les contrevenants.

Réponse de Viduc10:


Missive envoyée à la victime (LastLetter) :

Citation :

Vous avez été engagé par Sieur Theoldprez pour 21 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Est-ce que Sieur Theoldprez s'est entretenu avec vous sur ce sujet pour un accord à l'amiable?

Bien à vous

KawaiiNeko, gendarme de Saint-Claude

Qu'en est-il ? Est-ce que les victimes ont été dédommagées ?

LastLetter ne m'a pas répondu et Viduc ne veut pas de dédommagement comme indiqué au dessus

Si demain pas de réponse de Lastlettre on classe pour arrangement à l'amiable.

desole d'intervenir mais vu qu'il y a eu infraction il doit y avoir regularisation si Viduc ne veut pas de remboursement nous regularisons la situation en recuperant les 1 ecus manquant.

En plus il y a recidive?

Y en a eu deux Barth .. J'attend la marche à suivre

tu contact Theoldprez et tu prends rendez vous avec lui pour commencer

Un rendez-vous pour se faire rembourser? '.'

Vu la date de l'affaire et l'arrangement à l'amiable entre les 2 parties, je suis d'avis à classer ce dossier Sans Suite.

Si vous le classez sans suite. Il faut mettre SS a la place de AC.